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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8acad
21 février 2008
21 février 2008
METABRO prise en la personne de son représentant légal Rue Nungesser et Coli 44860 SAINT AIGNAN DE GRANDLIEU représentée par Me Gilles FRIANT, Avocat au Barreau de NANTES Vu le
Source officielle1ère Chambre
668e2553fcf93851fdd64669
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Frigo-Ifc aux droits de la société Teca ; Statuant à nouveau, - réformer en toutes ses dispositions qui concerne la société Mondial Frigo-Ifc le jugement entrepris en ce qu'il a notamment relevé
Source officielleAvis
CADA:20161173
14 avril 2016
14 avril 2016
budget supplémentaire, ainsi que les annexes et le compte administratif, pour l'année 2014 ; 2) le budget primitif et les annexes pour l'année 2016 ; 3) les rapports des audits concernant la maison Frisou
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6364bbe5e405357f749eabe1
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Monsieur [C] [H] [Adresse 1] [Adresse 1] Madame [F] [H] épouse [J] [Adresse 1] [Adresse 1] Madame [B] [D] épouse [H] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentés par Me Jérôme GUICHERD de la SCP FRENOT
Source officielleCour d'Appel
6253c8e4bd3db21cbdd868f0
25 avril 2003
25 avril 2003
septembre 1972 à ST GERMAIN EN LAYE Salariée demeurant : 31 rue Léonard de Vinci 92400 COURBEVOIE représentés par Maître RIBAUT, avoué assistés de Maître Nathalie LE BORGNE, avocat plaidant pour la SCP FRENOT
Source officielle1ère Chambre
661e14d90f653b0008df2b1d
15 avril 2024
15 avril 2024
domiciliée [Adresse 4] Représentée par Me Hervé MERLINGE de la SCP SIBELIUS AVOCATS, avocat au barreau de NANCY INTIMÉS : Maître [Y] [J] Notaire domicilié [Adresse 3] Représenté par Me Caroline FRIOT
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
686766f57c03803a32c27161
3 juillet 2025
3 juillet 2025
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au R.C.S. d'[Localité 5] sous le numéro 381 158 393 [Adresse 2] [Localité 1] Représentée et assistée de Me Jacques-Michel Frenot
Source officielleChambre sociale 4-6
67f8a21e40b8f5486fedd849
10 avril 2025
10 avril 2025
VERSAILLES N° Section : 7 N° RG : 11/04497 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Mikaël KERVENNIC Me Aude SERRES VAN GAVER de la SELARL V2A AVOCATS Me Marine FREÇON-KAROUT
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
603705d6fae4fba09dfa1ff8
24 juin 2015
24 juin 2015
Grande Instance de PARIS - RG n° 11/17315 APPELANT Monsieur [D] [T] dit [G] né le [Date naissance 1] 1938 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté et assisté de Me Jacques-Michel FRENOT
Source officielleCour d'Appel
6253c972bd3db21cbdd885a3
11 mai 2006
11 mai 2006
APPELANTE : SOCIETE CIVILE DE L'EGLISE CATHOLIQUE ORTHODOXE DE FRANCE agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, Villa Notre Dame - 26, Rue Friant
Source officielleCour d'Appel
6253cb02bd3db21cbdd8ca7d
11 janvier 2008
11 janvier 2008
En cas de décès de ma part, ma fille Christiane C... devra remplir cet engagement sur l'héritage de mes biens après la vente de la maison", Mme Fribol déclarant pour sa part sur le même acte que "les obligations
Source officielleCour d'Appel
6253ca13bd3db21cbdd89f91
30 janvier 2008
30 janvier 2008
FRECON MOURIER en date du 31 novembre 2005 démontre que leur dette était soldée.
Source officielleAvis
CADA:20162656
7 juillet 2016
7 juillet 2016
octobre 2013 à Saint-Martial-de-Loulay, concernant la pollution survenue à la suite d'un forage dans le lit majeur de la Petite Boutonne sur un site comportant des jardins potagers, des vergers et des friches
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
660e43140740db0008fa9493
3 avril 2024
3 avril 2024
toque : C0052 INTIMÉES Madame [V] [H] [Adresse 11] [Adresse 11] [Localité 9] née le [Date naissance 1] 1948 à [Localité 10] De nationalité française représentée par Me Jacques-Michel FRENOT
Source officielle16e chambre
6032a3920c64ef1959f15af4
14 décembre 2017
14 décembre 2017
] (MAROC) de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 2] assistée de Me Francis LEGOND, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 118 - N° du dossier [C] et de Me Jacques-michel FRENOT
Source officielleChambre sociale
63104be04709e24f13d5558e
31 août 2022
31 août 2022
* * * * * EXPOSE DU LITIGE : Engagé le 1er février 1985 à temps complet comme chaudronnier-soudeur par la société Frairot, aux droits de laquelle vient la société Baroclean (la société
Source officielle11e chambre
6035e9893f79874f8e48f6ce
14 janvier 2016
14 janvier 2016
décisions prises par la Direction - des critiques étaient également formées à l'encontre des Chefs de projet et le 24 juin 2009 Monsieur [Y] s'exprimait en ces termes 'les crabes sont faits pour la fricassée
Source officielle1ère Chambre
61629bb8eaaf44d62f53e869
16 octobre 2012
16 octobre 2012
APPELANTE : Société LA HAIE MERIAIS SCI [Adresse 8] [Localité 3] Rep/assistant : la SCP CASTRES COLLEU PEROT LE COULS BOUVET, Postulant (avocats au barreau de RENNES) Rep/assistant : Me Gilles FRIANT
Source officielleChambre sociale
69fd7b66cdc6046d4703f80d
7 mai 2026
7 mai 2026
décorations personnalisées tous supports pour animaux RCS de [Localité 3] 792 236 903 (2013800241) Mis fin à la période d'observation, Maintenu en qualité de juge commissaire Mme Sophie TERNET FRISAT
Source officielle16e chambre
60337fd1c7d44b3384c4b04c
1 juin 2017
1 juin 2017
1946 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Francis LEGOND, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 118 Représentant : Me Jacques-michel FRENOT
Source officiellePage 4 sur 7