CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

3 639 résultats pour « Françoise BOULAN Monsieur »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-4

65aa20cba34ad100085817b2

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

BOULAN de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Jean baptiste TAILLAN de la SELARL ITEM AVOCATS, avocat au barreau de TOULON *-*-*-*-* Arrêt

Source officielle

Page 4 sur 182

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre 3-2

631ad87c39cffb4f13674276

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 3-2 ARRÊT AU FOND DU 08 SEPTEMBRE 2022 N° 2022/400 Rôle N° RG 18/18458 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDMFG SARL BOULANGERIE AURELIA C

Source officielle
CA

Chambre 1-2

626b8091d1fb03057d9a4e70

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

APPELANTS Monsieur [U] [G] né le 12 Mai 1957 à [Localité 50] (20ème) de nationalité Française, demeurant [Adresse 10] Monsieur [UY] [V] né le 28 Avril 1981 à [Localité 42] de nationalité Française

Source officielle
CA

1re Chambre B

6163121a615c943a65e04358

Appel

13 octobre 2011

13 octobre 2011

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad4bd3db21cbdd8c393

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

Grosses délivréesREPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS 23ème Chambre-Section B ARRET DU 29 MAI 2008 (no, 6 pages) Numéro d'inscription

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab7bd3db21cbdd8bd4e

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

Grosses délivréesREPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS 23ème Chambre- Section B ARRET DU 29 MAI 2008 (no, 4 pages) Numéro d'inscription

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5fca2e8914887c56eb9c3c0e

Appel

1 décembre 2020

1 décembre 2020

APPELANTS Monsieur [V] [AE] né le [Date naissance 16] 1961 à [Localité 43] (38) de nationalité Française, demeurant [Adresse 23] représenté par Me Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

616282437a007b88ee1567b1

Appel

21 novembre 2013

21 novembre 2013

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur François FRANCHI, Président de chambre Monsieur Gérard PICQUE, Conseiller Madame Michèle PICARD, Conseillère

Source officielle
CA

1re Chambre A

6162fdf63ebbdffcbea6aa76

Appel

25 septembre 2012

25 septembre 2012

Jean-Paul LACROIX-ANDRIVET, Président, Monsieur Jean VEYRE, Conseiller Madame Anne VIDAL, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf9bd3db21cbdd8c943

Appel

12 septembre 2008

12 septembre 2008

-C / 0 Monsieur Fabrice A... -06000 NICE représenté par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, plaidant par Me Renaud GIULIERI, avocat au barreau de NICE *- *- *- *- * COMPOSITION

Source officielle
CA

11e Chambre A

603322c5194e8e94348b3347

Appel

21 septembre 2017

21 septembre 2017

T], Monsieur [J] [G], Madame [H] [V] épouse [O], Monsieur [R] [O], Monsieur [K] [B], Monsieur [V] [Q], Mme [P] [D] épouse [N], Monsieur [L] [C], Madame [U] [NN] épouse [QQ], Monsieur [Q] [H], Monsieur

Source officielle
CA

Chambre 1-1

64ae4666a1775905dba3ba1f

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

APPELANTS Monsieur [D] [I] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Madame [V] [I] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Tous deux représentés par Me Alexandra BOISRAME de la

Source officielle
CA

Chambre 1-4

69f44ab6cdc6046d472f2248

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

LES SENIORIALES DE LA COTE D'AZUR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jérôme CARANTA Me Charles TOLLINCHI Me [R]-alain RAVOT Me Françoise BOULAN Décision déférée à la Cour

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6690c71b0d808eb34e45535a

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

AXA FRANCE IARD représentée par Me Sébastien GUENOT de la SCP SEBASTIEN GUENOT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substituée par Me Sylvie GHIGO, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante Monsieur

Source officielle
CA

Chambre 1-9

63c1051bbf9fd47c90a135f2

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

BOULAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de GRASSE en date du 18 Janvier 2022 enregistré au répertoire général sous le n° 22/00018.

Source officielle
CA

1re Chambre A

615e0e07c25a97f0381f5180

Appel

21 janvier 2014

21 janvier 2014

APPELANTS Monsieur [I] [F] [Y] né le [Date naissance 2] 1926 à [Localité 1] (13), demeurant [Adresse 4] représenté par Me Françoise BOULAN de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau

Source officielle
CA

3e Chambre A

603592c1808896b76c21da7e

Appel

31 mars 2016

31 mars 2016

BOULAN Me Pierre LIBERAS Me André FRANCOIS Me Pierre-Yves IMPERATORE Me Sandra JUSTON Me Laurence LEVAIQUE Me Romain CHERFILS Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6348fed963d497adffda3d7f

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

[R] [J] Représenté par Me Françoise BOULAN de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SELARL PSYSHER prise en la personne de son représentant légal en exercice

Source officielle
CA

Chambre 2-4

651e5311a81daa831884f397

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Françoise BOULAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (avocat postulant) et plaidant par Me Phillipe BARTHELEMY avocat au barreau de DRAGUIGNAN.

Source officielle
CA

1re Chambre B

615e0d02c25a97f0381f4b62

Appel

5 mars 2015

5 mars 2015

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle