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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-7
67947fc08ab253a8400fb12b
22 janvier 2025
22 janvier 2025
[D] Me DOBBLAIRE AJE Me FLECHEUX Min.
Source officielleChambre civile 1-7
68f9b6c80a84a5e5f0016819
22 octobre 2025
22 octobre 2025
l'indemnisation à raison d'une détention provisoire) Copies exécutoires délivrées le : à : [D] [Y] Me Hiba RIZKALLAH AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT SCP BILLON & BUSSY-RENAULD & ASSOCIES Me FLECHEUX
Source officielleChambre civile 1-7
68f9b6c80a84a5e5f001684f
22 octobre 2025
22 octobre 2025
à l'indemnisation à raison d'une détention provisoire) Copies exécutoires délivrées le : à : [O] [Y] SELARL [2] AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT SCP BILLON & BUSSY-RENAULD & ASSOCIES Me FLECHEUX
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
61639b9da876d6c869757c7f
8 septembre 2010
8 septembre 2010
[H] [M] [Adresse 4] [Localité 1] représenté par la SCP DUBOSCQ - PELLERIN, avoués à la Cour assisté de Me FLECHEUX Xavier, avocat au barreau de PARIS - toque P537 plaidant pour la SELARL FLECHEUX
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
62c7cae3cb8dca058e3e7e7e
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[U] [K] du surplus de ses demandes ; - condamné la société la Flèche venant aux droits et obligations de la société Cofradis à payer à M.
Source officielle5ème chambre sociale PH
670f58414ad0d5ee7d7e5bf8
15 octobre 2024
15 octobre 2024
La cour fait droit par conséquent à la demande du salarié et condamne la société 'La Flèche' à payer à M.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
64a660a4bbd03a05db96545b
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Il signale, et on voit cela de temps en temps, une difficulté à fléchir activement la hanche droite ce qui le limite un peu.
Source officielle1ère Chambre
616307f55a67331bacec3c02
19 janvier 2012
19 janvier 2012
, dont l' Apave elle-même, ne se souvient pas ; au demeurant le fléchissement d'une fermette n'expliquerait pas l'état de ruine actuel de l'ensemble de la toiture ; M.
Source officielleCour d'Appel
Maître SCHMITT, ès-qualitésc/Christian X
6253c857bd3db21cbdd84f95
6 mars 2000
6 mars 2000
... 2 rue de Jussieu 72200 LA FLECHE -1- Monsieur Jean Claude GOUVERNEUR Les Pelouses Z... du Lude 72200 LA FLECHE Monsieur Joèl A... 54 rue des Eturcies 72200 LA FLECHE Convoqués, Représentés par Monsieur
Source officielleCour d'Appel
Maître SCHMITT, ès-qualitésc/Christian X
6253c857bd3db21cbdd84f96
6 mars 2000
6 mars 2000
La F... 72200 LA FLECHE Monsieur Janick G... 7 rue du Poitou 72200 LA FLECHE Monsieur Jean Claude G... La Petite H... 72200 LA FLECHE Monsieur Joùl I...
Source officielleChambre 4-4
6438f1f5a942a604f5e9325c
13 avril 2023
13 avril 2023
Cavaillonnaise, devenue depuis le 1er janvier 2008 la société La Flèche (la société) exerce une activité de transport longue distance.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
68df5a3321a269c127203a16
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[Y], - condamné la société Transports La Flèche Bleue, prise en la personne de son représentant légal, à verser à M.
Source officielleChambre 1-7
680b1f934d571f8833669212
24 avril 2025
24 avril 2025
L'expert expliquait que si le plancher haut du 1er étage présentait depuis longtemps une flèche, à aucun moment il n'avait été constaté que les poutres maîtresses de ce plancher étaient rompues ou que
Source officielleChambre civile 1-7
6a17cd81cdc6046d47304fcf
27 mai 2026
27 mai 2026
2000-1204 du 12 décembre 2000 relatif à l'indemnisation à raison d'une détention provisoire) Copies délivrées le : à : [S] [G] Me Marie-Cécile NATHAN AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT Me Cécile FLECHEUX
Source officielleCour d'Appel
6253c9cbbd3db21cbdd893d6
23 octobre 2007
23 octobre 2007
St Germain du Val 72200 LA FLECHE Monsieur Sylvie K... ... 72510 PONTVALLAIN Madame Jeanine L... ... 72200 LA FLECHE Madame Sonia M... ... 49430 DURTAL Mademoiselle Brigitte N... ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca4bbd3db21cbdd8a960
14 mai 2007
14 mai 2007
pas avoir été formées dans le bref délai de l'article 1648 du Code Civil ; les traces de coulée d'eau à la sous-face du platelage étaient apparentes lors de la vente ; les désordres, cassures et flèches
Source officielle12e chambre
62c7cb39cb8dca058e3e7fdd
7 juillet 2022
7 juillet 2022
cour : Jugement rendu le 02 Juin 2020 par le TJ de NANTERRE Section : Loyers commerciaux N° RG : 19/09196 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Bénédicte FLECHELLES
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b196
4 mars 2008
4 mars 2008
Structure de cible(s) pour jeu ou activité de tir, notamment pour un jeu de tir aux fléchettes ou autres projectiles, comprenant: - des moyens pour générer un courant d'air, - des moyens pour canaliser
Source officielleChambre civile 1-7
6629f374dc6faf0009588af7
24 avril 2024
24 avril 2024
[F] Me DEGOUL AJE Me FLECHEUX Min.
Source officielleChambre civile 1-7
6719e51e5857dd64cbdaa754
23 octobre 2024
23 octobre 2024
[I] Me CHICHE Agent Judiciaire de l'Etat Me FLECHEUX Min.
Source officiellePage 4 sur 52