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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0b8
22 octobre 2010
22 octobre 2010
Monsieur Sulpice Marie Joseph Y... ... 97218 BASSE POINTE représenté par Me Georges Emmanuel GERMANY de la SELARL GERMANY-CONSEIL & DEFENSE, avocats au barreau de FORT DE FRANCE.
Source officielle1ère chambre
679331d531df9338379d27b5
23 janvier 2025
23 janvier 2025
janvier 2023 RG :20/02255 SA COMPAGNIE EUROPÉENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS CEGC C/ [L] [H] épouse [L] SA MY MONEY BANK Grosse délivrée le 23 janvier 2025 à : - Me Emmanuelle
Source officielleChambre civile
6798743d5b6b52f3e4a4307d
7 janvier 2025
7 janvier 2025
baux ruraux de Fort-de-France, en date du 11 Janvier 2024, enregistré sous le n° 21/001217 ; APPELANT : Monsieur [P] [N] [O] [Adresse 14] [Localité 11] non comparant représenté par Me Georges-Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904ec
22 mars 2013
22 mars 2013
APPELANTE : Madame Violaine Céline Y... épouse Z... 97250 SAINT-PIERRE représentée par Me Georges-Emmanuel GERMANY de la SELARL AVOCATS CONSEIL & DEFENSE, avocats au barreau de MARTINIQUE (bénéficie
Source officielleChambre civile
67a32648b892a319f9a65b57
7 janvier 2025
7 janvier 2025
protection de Fort-de-France, statuant en référé, en date du 15 mars 2024, enregistrée sous le n° 23-001505 ; APPELANT : Monsieur [A] [O] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Georges-Emmanuel
Source officielleChambre civile
65b20c55c4cf860008dff45c
16 janvier 2024
16 janvier 2024
du Tribunal Judiciaire de Fort-de-France, en date du 15 Février 2022, enregistré sous le n° 20/01403 ; APPELANTE : Madame [K] [W] épouse [C] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Georges-Emmanuel
Source officielleChambre civile
63c79b44da31367c908eb5f6
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Judiciaire de Fort-de-France, en date du 09 Septembre 2021, enregistré sous le n° 11-10-204 ; APPELANTE : Madame [M] [J] épouse [X] [Adresse 22] [Adresse 22] [Localité 19] Représentée par Me Georges-Emmanuel
Source officielleChambre sociale
65b361961d7564000872de76
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de FORT-DE-FRANCE, du 10 Février 2022, enregistrée sous le n° 19/00444 APPELANTE : Madame [H] [I] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Georges-emmanuel
Source officielleChambre sociale
67932e3b20da87ff5e01125f
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de FORT-DE-FRANCE, du 25 Juillet 2023, enregistrée sous le n° 22/00256 APPELANT : Monsieur [H] [N] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Georges-emmanuel
Source officielleChambre civile
65af66b9b6c6260008b52fde
9 janvier 2024
9 janvier 2024
l'Exécution, près le Tribunal Judiciaire de Fort-de-France, en date du 21 Mars 2023, enregistré sous le n° 22/00806 ; APPELANTE : Madame [T] [H] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Georges-Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e137
11 juin 2010
11 juin 2010
Emmanuel X... a interjeté appel de cette décision, par déclaration reçue le 20 février 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb8bd3db21cbdd8e16b
29 octobre 2010
29 octobre 2010
Emmanuel B... et Mlle Delphine Y..., une villa située à Case Pilote (Martinique) ... ", moyennant un loyer mensuel de 1. 525 €.
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd93059
16 mars 2016
16 mars 2016
Georges X...
Source officielleChambre 3-2
6622095e9ce142000838960b
18 avril 2024
18 avril 2024
CMJ HOLDINGS C/ SCI GEORGES CLEMENCEAU 83 S.E.L.A.R.L. [V] [H] S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d7bd3db21cbdd89586
30 janvier 2007
30 janvier 2007
EMMANUEL C...
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00561_20230503
3 mai 2023
3 mai 2023
C et Mme D, représentés par Me Emmanuelle Pereira, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir ces arrêtés ; 3°) d'enjoindre au préfet de leur délivrer
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897b6
27 juillet 2007
27 juillet 2007
Messieurs N...Wilfried et Georges E...sont intervenus volontairement à l'instance.
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd93379
12 janvier 2016
12 janvier 2016
Georges X..., M. Jean-Pierre X..., Mme Odette X... épouse Y..., Mme Françoise X... épouse Y...
Source officielle4ème chambre commerciale
64379dd99477fe04f5cc64e0
12 avril 2023
12 avril 2023
[H] & ASSOCIÉS Grosse délivrée le 12 AVRIL 2023 à Me Emmanuelle VAJOU Me Georges POMIES RICHAUD Me Aurore VEZIAN COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
63ca430f9066fd7c90fc27ad
19 janvier 2023
19 janvier 2023
au répertoire général : N° RG 21/00901 - N° Portalis 35L7-V-B7F-CDA5A Décision déférée à la Cour : Jugement du 02 Décembre 2020 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VILLENEUVE SAINT GEORGES
Source officiellePage 4 sur 24
GEORGES, Antoine, Marie, Emmanuel
13/08/2026
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Tjomb, Georges, Hervé, Emmanuel
31/07/2026
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RUSSO, Emmanuel, Georges, Emile
Autre jugement et ordonnance — Ouvre la liquidation judiciaire après résolution du plan de redressement - Date de cessation des paiements : 26 Septembre 2025 - Liquidateur : SELARL MJ JURALP, Représentée par Maître Margot LECLERC 23 rue Rouget de Lisle BP 40071, 39002 LONS LE SAUNIER CÉDEX - Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la prés
09/07/2026
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SOUBEYRAND, Emmanuel, Seven, Georges, Jakson
07/07/2026
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SELARL de Chirurgien Dentiste du Dr DJANDJI Georges Emmanuel
07/07/2026
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