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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920d0
24 février 2015
24 février 2015
. ******* FAITS ET PROCEDURE, Dominique X...était employé en qualité de cariste par la société Tenneco Automotive France depuis 1972, lorsque le 6 février 2007, il a fait parvenir à la caisse
Source officielleCour d'Appel
6253c90bbd3db21cbdd8715a
22 septembre 2004
22 septembre 2004
Y... a subi une intervention de la cataracte de l'oeil gauche pratiquée par le Docteur X...
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00617_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
A C, célibataire et sans enfant, est dépourvu de famille en Dominique depuis le décès de ses parents.
Source officielle1ère Chambre A
6034bb77a69ab0a6eeb88a77
6 octobre 2016
6 octobre 2016
Greffier, lors des débats : Monsieur Dominique SANTONJA ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
63d22a839b3c8605deec1f7d
25 janvier 2023
25 janvier 2023
[F] indique ; 'je n'ai jamais eu connaissance d'aucune tache sur le pignon gauche de la maison d'habitation de M. [J] [U] ainsi que sur les autres façades.
Source officielleChambre 4-8
64b0e7aec42a2105dbc59ad4
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Dominique PODEVIN, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Madame Isabelle PERRIN
Source officielleCour d'Appel
6253cdb2bd3db21cbdd942c1
16 novembre 2018
16 novembre 2018
V-B7B-B3HSP Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 Mars 2017 -Tribunal de Grande Instance de Paris - RG no 16/09182 APPELANTE SAS ATLAND DEVELOPPEMENT anciennement dénommée FINANCIÈRE RIVE GAUCHE
Source officielle1ère chambre 1ère section
61628cd2293034a8c342f70f
23 mai 2013
23 mai 2013
LONNE, conseiller, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Marie-Gabrielle MAGUEUR, Présidente, Madame Dominique LONNE, Conseiller, Monsieur Dominique PONSOT, Conseiller
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA04056_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Sur le bien-fondé du jugement : S'agissant de la demande de la commune de La Ferté-Gaucher tendant à sa mise hors de cause : 3.
Source officielleChambre 4-8
64379d2e9477fe04f5cc6250
7 avril 2023
7 avril 2023
Surdité à 67% gauche + gonalgie gauche'.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d72
13 octobre 2017
13 octobre 2017
Mademoiselle Dominique A... intervenante volontaire née le 02 Septembre 1954 à TUNIS (TUNISIE) demeurant ...
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
66ff859ca4ff9ec259c095ad
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Le contrat de travail est soumis à la convention collective nationale des remontées mécaniques et des domaines skiables. M.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01046_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
litres par seconde pour le domaine d'Aurabelle.
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
63be63be13ef607c90ab662c
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Au titre de l'état antérieur, il a mentionné une « fracture ouverte au niveau du genou gauche avec broche en 1983 suite accident de voiture (fracture rotulienne) et gonalgies gauches sur chondropathie
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a06f
4 décembre 2007
4 décembre 2007
Vincent NICOLAS, Conseiller En présence de Madame Dominique BRESLE greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : C.P.A.M.
Source officielle1re Chambre A
61629bb5eaaf44d62f53e852
11 septembre 2012
11 septembre 2012
Greffier lors des débats : Mme Dominique COSTE.
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA00711_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
B immatriculé LY002311F stationnait sur le domaine public fluvial, sans droit ni titre, sur le territoire de la commune de l'Île Saint-Denis (Seine-Saint-Denis), sur la rive gauche, au point kilométrique
Source officielle1ère chambre 1ère section
6162cc34fea1086acdbe41d7
18 octobre 2012
18 octobre 2012
Tribunal de Grande Instance de PONTOISE N° chambre : 2 N° Section : N° RG : 08/6310 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Stéphane CHOUTEAU, Maitre Dominique
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
61633c167eadebb7307d1f38
26 octobre 2011
26 octobre 2011
- signé par Monsieur Jean DUSSARD, président et par Monsieur Dominique FENOGLI , greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
627b55c276c5d9057df80119
10 mai 2022
10 mai 2022
[V] [O] (Syndrome du canal carpien gauche). L'état de santé de M.
Source officiellePage 4 sur 96