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23 631 résultats pour « Corine »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fd946475074e42d7b87056e

Appel

11 mars 2020

11 mars 2020

EXPOSE DU LITIGE Madame [E] a été engagée par la société DELSEY SA, en qualité de responsable coordination groupe, statut cadre dirigeant, selon un contrat de travail à durée indéterminée du 1er mars

Source officielle

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CA

Chambre civile

635b71ddb201587f74be027e

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Au cours de ce délibéré, Madame Marie-Christine SEGUIN, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY, et d'elle-même, Conseillers.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

616348ef543823d76b03175e

Appel

8 juin 2011

8 juin 2011

- signé par Madame Geneviève LAMBLING, Présidente et par Madame Corinne de SAINTE MARÉVILLE, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

64a7afa03bcaf505db69645a

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

audience publique, devant la cour composée de : Madame Paule POIREL, Président Monsieur Rémi FIGEROU, Conseiller Madame Christine DEFOY, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Audrey COLLIN

Source officielle
CA

Avis

CADA:20142407

Appel

18 septembre 2014

18 septembre 2014

d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 19 juin 2014, à la suite du refus opposé par le préfet de police de Paris à sa demande de communication d'une copie des corrigés

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CA

Avis

CADA:20171831

Appel

11 mai 2017

11 mai 2017

dans le cadre de l’appel à projet IDEX, de l’ensemble des actes d’engagement que le président de l’université de Lyon a déposé sur le site de l’agence nationale de la recherche (ANR) en tant que coordinateur

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CA

Chambre 1-4

5fe1d82ad0bac9346986460d

Appel

17 décembre 2020

17 décembre 2020

Copie exécutoire délivrée le : à : Me Layla TEBIEL Me Corinne TOMAS-BEZER Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

688c4f3129d40d57a3e55325

Appel

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 11 juin 2025, assistée de Corinne

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CA

Pôle 6 - Chambre 9

616333dbf74a27a178b84489

Appel

10 novembre 2010

10 novembre 2010

des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Geneviève LAMBLING, Présidente Madame Anne DESMURE, Conseillère Monsieur Benoît HOLLEAUX, Conseiller GREFFIÈRE : Madame Corinne

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CA

5e chambre Pole social

6a192886cdc6046d47543d28

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Par courrier en date du 9 août 2021, la Caisse de coordination des assurances sociales de la [1] lui a notifié une fin d'indemnisation au titre de l'assurance maladie à compter du l6 août 2021 au motif

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CA

6e chambre

5fd9cbf5b244c20532a09607

Appel

21 novembre 2019

21 novembre 2019

société Faprogi en qualité de conditionneur, statut ouvrier, qualifié 1, coefficient 1, à compter du 3 avril 1999, avec reprise d'ancienneté au 9 septembre 1998, avant d'être affecté au poste de coordinateur

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CA

Pôle 5 - Chambre 3

60339c962493a0514615dbab

Appel

10 mai 2017

10 mai 2017

de la promesse notariée de vente du 19 septembre 2013, - annexé cette promesse signée par les époux [N] et la société Corinne, - déclaré parfaite entre la société Corinne et les époux [N] la vente des

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CA

Chambre civile

6867689add25744ff781d4e9

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

L'appréciation de cette valeur mathématique suppose donc un retraitement des bilans de façon à corriger les valeurs comptables pour les ramener aux valeurs réelles.

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CA

Cour d'Appel

6253cb84bd3db21cbdd8daed

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

RG N : 09/ 01444 AFFAIRE : Mme Corinne X... C/ M. Dominique Y...

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CA

1ère Chambre C

6031daa0116009ae8a748c83

Appel

19 juin 2018

19 juin 2018

'Rejeter purement et simplement l'ensemble des demandes présentées par Corinne Z... à l'encontre d'Anne Y.... 'Condamner Corinne Z... à payer à Diego A...

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Chambre civile

6348ff8f63d497adffda4067

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

[J] [L], étant manifestement le résultat d'une erreur, laquelle a été corrigée sur la facture établie par sa société.

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CA

Cour d'Appel

6253c93bbd3db21cbdd87a5d

Appel

26 janvier 2006

26 janvier 2006

X... a fait l'objet d'une liquidation judiciaire; que le 10 mai 2001 la COTOREP a reconnu Corinne X... un taux d'incapacité égal ou supérieur à 80 %; que le 23 mai 2002 la COTOREP a reconnu à Corinne

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CA

Cour d'Appel

6253cc18bd3db21cbdd8f1b6

Appel

28 février 2012

28 février 2012

Sur le licenciement Mme Corinne Y... soutient que le véritable motif est un motif économique et que le gérant M.

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CA

Cour d'Appel

6253cd3ebd3db21cbdd92bc1

Appel

9 décembre 2015

9 décembre 2015

G : 15/ 00686 C Décision déférée à la Cour : Ordonnance Au fond, origine Juge commissaire d'AJACCIO, décision attaquée en date du 04 Août 2015, enregistrée sous le no 2015/ 00555 SAS CORIN SAS CORIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc48bd3db21cbdd8fac3

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

No 11/ 03218 AFFAIRE : Corinne X...

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