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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2EME PROTECTION SOCIALE
631ad8fa39cffb4f1367441b
6 septembre 2022
6 septembre 2022
de chambre, Mme Chantal MANTION, Président, et Mme Véronique CORNILLE, Conseiller, qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officielleChambre Sociale
603534aeb9c3f65ee56839ba
31 mai 2016
31 mai 2016
COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats du 26 Avril 2016 : PRESIDENT DE CHAMBRE : Madame Chantal PALPACUER CONSEILLERS : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1abd3db21cbdd8a0f4
12 février 2008
12 février 2008
C / Chantal Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca72bd3db21cbdd8b107
20 mars 2008
20 mars 2008
La Caisse Primaire d' Assurance Maladie de la Gironde a reconnu le caractère professionnel de sa maladie et son taux d' incapacité a été fixé à 100 %.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
63be62ca13ef607c90ab6313
10 janvier 2023
10 janvier 2023
, Mme Chantal MANTION, Président, et Mme Véronique CORNILLE, Conseiller, qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
633fc2b8e633183e2ee177cc
3 octobre 2022
3 octobre 2022
de chambre, Mme Chantal MANTION, Président, et Mme Véronique CORNILLE, Conseiller, qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officielleCour d'Appel
6253cd63bd3db21cbdd932ca
9 mai 2016
9 mai 2016
Par déclaration enregistrée au greffe de la cour le 12 juin 2014, Mme Chantal X...a régulièrement interjeté appel de ce jugement.
Source officielle18e Chambre
6035aa7a6d186e0e78088716
18 mars 2016
18 mars 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Chantal BARON, Présidente de chambre Monsieur Jean-Bruno MASSARD, Conseiller qui en a rapporté Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cba0bd3db21cbdd8de63
17 mai 2011
17 mai 2011
Eugène X... a fait parvenir à Mme Chantal Y... son salaire pour le mois de mai 2009.
Source officielleChambre Sociale
603397961a44414c7fd0a71c
16 mai 2017
16 mai 2017
Jérôme COTTERET et Monsieur Patrice BOURQUIN GREFFIER : Mme Karine MAUCHAIN Lors du délibéré : PRESIDENT DE CHAMBRE : Madame Chantal PALPACUER CONSEILLERS : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c964bd3db21cbdd88303
1 mars 2006
1 mars 2006
Dit que la maladie dont était affecté François X... ayant fait l'objet d'une déclaration de maladie professionnelle le 27 mars 2002 constitue une maladie professionnelle inhérente à son activité.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
631ad8f839cffb4f13674409
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Pierre DELATTRE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Chantal MANTION en a rendu compte à la Cour composée en outre de: Madame Jocelyne RUBANTEL, Président, Mme Chantal MANTION, Président
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6871ecf9542d85a267f3c737
11 juillet 2025
11 juillet 2025
[E] [C], salarié de la société [10], a transmis à la caisse primaire d'assurance maladie de Seine-Saint-Denis une déclaration de maladie professionnelle au titre d'un syndrome anxio-dépressif réactionnel
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
62c5294da2c4236379079646
5 juillet 2022
5 juillet 2022
de chambre, Mme Chantal MANTION, Président, et Mme Véronique CORNILLE, Conseiller, qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
627ca6824781dc057dee791a
9 mai 2022
9 mai 2022
Pierre DELATTRE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Chantal MANTION en a rendu compte à la Cour composée en outre de: Madame Jocelyne RUBANTEL, Président de chambre, Mme Chantal
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6163e57f578519f70b5eb852
24 juin 2010
24 juin 2010
----------------- PP ARRÊT DU : 24 JUIN 2010 (Rédacteur : Monsieur Eric VEYSSIERE, Conseiller) SÉCURITÉ SOCIALE N° de rôle : 09/5968 La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
63be62ca13ef607c90ab6315
10 janvier 2023
10 janvier 2023
[V], la caisse primaire d'assurance maladie de la Côte d'[Localité 7] a pris en charge la maladie déclarée par son assuré au titre du tableau n° 57A des maladies professionnelles.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6438f210a942a604f5e932d5
13 avril 2023
13 avril 2023
[Y] [I] a adressé à la caisse une déclaration de maladie professionnelle mentionnant: ' demande de reconnaissance d'une maladie professionnelle hors liste d'une dépression réactionnelle dans un contexte
Source officielleChambre Sociale
60349a5a2eba3c86eee198c4
8 novembre 2016
8 novembre 2016
COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats du 20 Septembre 2016 : PRESIDENT DE CHAMBRE : Madame Chantal PALPACUER CONSEILLERS : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4c6
19 juin 2008
19 juin 2008
C / Chantal Z... épouse A...
Source officiellePage 4 sur 91