Par courrier du 20 janvier 2016 le conseil de l'appelant a adressé ses écritures, sollicité la radiation de l'affaire 'pour défaut de respect du calendrier procédural' et a indiqué qu'il serait absent

La requête du département des Pyrénées-Orientales tendant à ce que les enfants Cassendra Y... et Ludivine X... soient déclarés judiciairement abandonnées par le tribunal de grande instance de Perpignan

soutenues oralement à l'audience précitée, Mme [F] [X] demande à la cour de : Constater le défaut de toute diligence de la CNAV depuis la déclaration d'appel en date du 16 mai 2025 et sa violation du calendrier

Or, le décalage prévisible et escompté au 31 décembre 2015, relatif au calendrier relatif à l'entrée en phase 2, était bien sensible, compte tenu de la durée globale des calendriers annoncés en 2015 relatifs

L'article 2.2 du CCG précise que les documents constituant le marché comprennent en particulier le calendrier général qui pourrait être complété par le calendrier d'exécution et le CCG lui-même.

établi par le tuteur ; - dit que Pierre-Yves X... pourra rencontrer Andréa Y... à raison d'une fois par mois, selon le calendrier établi par le tuteur ; - dit que Petru Y... et Pavel Y... pourront

fourni en annexe, le point de départ de la pénalité correspondant à l'échéance visée par le calendrier.

Retard dans le déroulement du calendrier de déploiement du réseau jusqu'à la remise exhaustive des DOE : mille quatre cents (1 400 euros) par SRO et par jour de retard par rapport aux étapes du calendrier

LA COUR --- = = oO § Oo = =--- Monsieur Sébastien X...et madame Séverine Y...ont contracté mariage le 24 septembre 2011 et deux enfants sont issus de leur union : - Léa, née le 20 avril 2009, - Cassandre

Or, ce seul élément est insuffisant à rapporter la preuve que le calendrier de modulation ou qu'un calendrier individuel, distinct du calendrier des évènements, ait été effectivement à aucun moment porté

Selon avis de convocation du 16 octobre 2025 contenant calendrier de procédure, les parties ont été régulièrement convoquées ou avisées de l'audience du 19 mars 2026, date à laquelle l'affaire a été renvoyée

Selon avis de convocation du 3 novembre 2025 contenant calendrier de procédure, les parties ont été régulièrement convoquées ou avisées de l'audience du 2 avril 2026, à laquelle seule la CPAM de [Localité

Les délais propres à chacun des lots s'insèrent dans ce délai d'ensemble, conformément au calendrier prévisionnel d'exécution qui est joint en annexe () / 4.2.2 - Calendrier détaillé d'exécution / Le calendrier

Maine-et-Loire à sa demande de communication des documents relatifs aux commissions administratives paritaires départementales (CAPD) et aux comités techniques spéciaux départementaux (CTSD), à savoir : 1) le calendrier

conseillers municipaux, des documents suivants : 1) les résultats du questionnaire municipal mis en œuvre dans le cadre du plan local d'urbanisme dont le nombre de réponses et les résultats ; 2) le calendrier

l'ordonnance de clôture en date du 7 juin 2021 ; Vu la requête aux fins de révocation de l'ordonnance de clôture présentée le même jour par le conseil de l'appelant aux fins d'instauration d'un calendrier

aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 23 mars 2015, à la suite du refus opposé par le maire d'Auxy à sa demande de communication des documents suivants : 1) le calendrier

C5 comptant 9 rouleaux en amiante et l'autre les calandres C2 et C3 comptant 20 rouleaux en amiante, - les 29 rouleaux des calandres étaient fabriqués au sein même de l'usine, les feuilles d'amiante