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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
68f07f4347396eb608bc05fe
14 octobre 2025
14 octobre 2025
VS/OC COPIE OFFICIEUSE EXPÉDITION - Me Gisèle TOUPENAS BRUNET EXPEDITION.
Source officielleChambre 2-4
69ce0ca8cdc6046d47d3d9fc
1 avril 2026
1 avril 2026
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE N° RG 23/00681 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKTUZ Chambre 2-4 Mme [J] [E] épouse [H] Représentant : Me Jérôme BRUNET-DEBAINES de la SCP BRUNET-DEBAINES, avocat
Source officielleChambre sociale
66fce3cc8d6ea26f688da63f
1 octobre 2024
1 octobre 2024
01 février 2024 Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'AJACCIO 23/00010 ------------------ COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE SOCIALE ORDONNANCE 01 Octobre 2024 Nous, Thierry BRUNET
Source officielleChambre sociale
6780be19780de3a214879e14
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de BASTIA 20/00163 ------------------ COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE SOCIALE ORDONNANCE DE DESISTEMENT DU 07 Janvier 2025 Nous, Thierry BRUNET
Source officielleCour d'Appel
6253cabbbd3db21cbdd8bdde
7 mai 2008
7 mai 2008
BRUNET, président, et par P. MARENGO, greffier de chambre.
Source officielleCour d'Appel
6253cabbbd3db21cbdd8bde3
28 mai 2008
28 mai 2008
BRUNET, président M.P. PELLARIN, conseiller M. HUYETTE, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : P.
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be16
31 octobre 2007
31 octobre 2007
BRUNET, président, et par P. MARENGO, greffier de chambre.
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cdb2
11 juin 2008
11 juin 2008
BRUNET, président, et par P. MARENGO, greffier de chambre.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT01769_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
des Roseaux est suffisante : le Bruant des Roseaux n'est pas une espèce patrimoniale sur le site ; les impacts bruts du projet sur cette espèce ont été étudiés.
Source officielleSe. Hospit. d'office
698ed964cdc6046d472b6f54
11 avril 2025
11 avril 2025
Etablissement CLINIQUE [M] COUR D'APPEL DE BASTIA ORDONNANCE EN MATIERE D'HOSPITALISATION D'OFFICE DU ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ Audience publique tenue par Monsieur Thierry BRUNET
Source officielleCour d'Appel
6253ca2fbd3db21cbdd8a4a5
20 février 2008
20 février 2008
né le 12 avril 1987 à Yaoundé (Cameroun) de nationalité camerounaise domicilié 39, Altescherheim - Francfort - Allemagne Ayant pour conseil Maître Simone BRUNET, avocat du barreau de Poitiers,
Source officielleCour d'Appel
6253cb04bd3db21cbdd8cac5
7 mai 2008
7 mai 2008
BRUNET, président, et par P. MARENGO, greffier de chambre.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00669_20230417
17 avril 2023
17 avril 2023
contentieuse antérieure : Le centre hospitalier intercommunal de Toulon - La Seyne-sur-Mer a demandé au tribunal administratif de Toulon de condamner solidairement la société par actions simplifiée Brunet
Source officielleChambre 1-6
6864c3999b52144d0e71655d
1 juillet 2025
1 juillet 2025
352.358.865, au capital social de 442.524.390 €, Représentant : Me Grégory PILLIARD de l'AARPI ESCLAPEZ-SINELLE-PILLIARD, avocat au barreau de TOULON Appelantes Mme [S] [V] Représentant : Me Colette BRUNET-DEBAINES
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162f3c724fee0dd3d006102
30 mai 2012
30 mai 2012
Par acte du 23 Septembre 2008, le syndicat des copropriétaires du [Adresse 3] a appelé en garantie Monsieur [N] [H] et la scp Le Du Brunet.
Source officielleChambre sociale TASS
6878871ce2f36c9774d808b4
16 juillet 2025
16 juillet 2025
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 mai 2025 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Brunet
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
651fa514c601f0831899158e
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Madame [N] [T] [C] [I] née le [Date naissance 4] 1973 à [Localité 7] ([Localité 6]) de nationalité Française Profession : Infirmière, demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Fabrice PASTOR-BRUNET
Source officielleCour d'Appel
6253cababd3db21cbdd8bddc
30 avril 2008
30 avril 2008
BRUNET, président, et par P. MARENGO, greffier de chambre.
Source officielleCour d'Appel
6253cababd3db21cbdd8bddd
30 avril 2008
30 avril 2008
BRUNET, président, et par P. MARENGO, greffier de chambre.
Source officielle3e chambre civile
63cf8487a6687f7c904cbaaf
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Par jugement contradictoire du 7 novembre 2017, le tribunal a : - débouté madame [T] [A] de ses entières demandes à l'égard de maître Jean-Louis Brunet, - condamné madame [T] [A] à payer à maître Brunet
Source officiellePage 4 sur 102
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13/08/2026
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10/12/2025
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