CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 504 résultats pour « Bleuez »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20165772

Appel

26 janvier 2017

26 janvier 2017

président de la communauté d'agglomération Tours plus à sa demande de consultation sur place dans le recueil des actes administratifs, de la convention de délégation de service public concernant « Fil bleu

Source officielle

Page 4 sur 176

← PrécédentSuivant →
CA

1ère chambre civile B

69fad2bbcdc6046d47bfdbca

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

En l'espèce, il est mentionné sur le bon de commande et la facture que la chose vendue est une piscine de couleur « sparkle blue », c'est-à-dire bleu scintillant.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20160050

Appel

18 février 2016

18 février 2016

préférence par courriel, des conclusions de l'étude relative à l'opération de réhabilitation de l'entrepôt des sels sur le territoire de la commune de Saint-Valéry-sur-Somme, confiée au Cabinet Point Bleu

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_21NC00353_20221213

Admin. Appel

13 décembre 2022

13 décembre 2022

le maire de la commune de Dachstein a refusé de lui délivrer un permis de construire trois maisons individuelles, de procéder à une division de la parcelle cadastrée section 25 n° 247 située rue des Bleuets

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

5fdca60ce51d110a4c2d9ede

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

Bleumer les a conservées.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b0bd3db21cbdd85fbc

Appel

27 mars 2002

27 mars 2002

DU 27 Mars 2002 ------------------------- M.F.B SCP CONQUET ET MASSOL C/ Emmanuella BLUEM X... épouse de Y...

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

670f585e4ad0d5ee7d7e5d98

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

civile, - Condamné la société Blue Sky Cruises aux dépens de l'instance.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

63119dca6f0d304f138e5f17

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

société Blue ride aux entiers dépens.

Source officielle
CA

Référés

66878cee05d6f7f678d49298

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

; - CONDAMNE solidairement les sociétés GRAND BLEU et HOLDING GRAND BLEU aux dépens.

Source officielle
CA

13e chambre

60370104d581479bf1691816

Appel

25 juin 2015

25 juin 2015

La société Blue line group avait une activité de holding à 100% de la société Blue line . En 2010, la société Blue line group est devenue une SA à directoire et conseil de surveillance et M.

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

6a2264f2cdc6046d473961ea

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Au cours de l'année 2016, il a acquis des diamants auprès de la société Blue Diams Limited (la société BDL), dans l'objectif de les revendre et de réaliser une plus-value.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

61626b94e62f7c490f224e94

Appel

18 septembre 2013

18 septembre 2013

2 novembre 2009 et, dûment autorisé par ordonnance présidentielle du 8 janvier 2010, à une saisie-contrefaçon le 22 janvier 2010 au domicile de [H] [Q], lequel a reconnu avoir intégré et colorisé en bleu

Source officielle
CA

Chambre 1-7

65b35aee1d7564000872dba2

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

700 du code de procédure civile - condamne la SCI LES FLOTS BLEUS aux entiers dépens

Source officielle
CA

2ème chambre

636ca67f6c7633dcd15b3d3f

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

, - débouter Note Bleue de l'ensemble des demandes, fins et prétentions de Note Bleue au titre de la résiliation du Contrat de licence.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

65af689bb6c6260008b530c8

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Et statuant à nouveau : - DEBOUTER la société BLUE SUGAR de l'ensemble de ses demandes, fins et prétentions ; - CONDAMNER la société BLUE SUGAR à la somme de 15.000 euros au titre de l'article 700

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6162a32a36ab09eb9a2fd848

Appel

11 avril 2013

11 avril 2013

Mme [N] et la société IM PUB, à payer à la société Blue Line la somme de 10.000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, La société Blue Line fait valoir la validité de l'obtention

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

6628a17eb2cb67000826a675

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

universelle de patrimoine, la société Blue Ride vient aux droits de la société Blue Print ».

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

6628a17fb2cb67000826a677

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

universelle de patrimoine, la société Blue Ride vient aux droits de la société Blue Print ».

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6431069428558704f52e6af8

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

et Maître [S] [B] ès qualités et entre la société Ambulance La Garde Bleue et la société Leasecom sont interdépendants, débouté la société Ambulance La Garde Bleue de sa demande de nullité du contrat

Source officielle
CA

2ème chambre

63b677a8a853827c9026d2b8

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

POINT BLEU C/ S.A. SOC EXPERTISE AQUITAINE LANGUEDOC (SODECAL) S.E.L.A.R.L.

Source officielle