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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 12
64d47e339cde2fd969f22fbc
9 août 2023
9 août 2023
Juge des Libertés et de la Détention) - RG n° 23/03402 L'audience a été prise au siège de la juridiction, en audience publique, le 07 Août 2023 Décision réputée contradictoire COMPOSITION Raoul
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66baf72ff34129bfe1fee670
10 août 2024
10 août 2024
N° RG 24/03619 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJ24K Décision déférée : ordonnance rendue le 08 août 2024, à 14h40, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Raoul
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
64d7211e3f645ad96951bade
11 août 2023
11 août 2023
Juge des Libertés et de la Détention) - RG n° 23/02274 L'audience a été prise au siège de la juridiction, en audience publique, le 10 Août 2023 Décision réputée contradictoire COMPOSITION Raoul
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
689585ae5318a824d05b0072
7 août 2025
7 août 2025
et de décision : B N° RG 25/04282 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLYHF Décision déférée : ordonnance rendue le 05 août 2025, à 14h53, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Raoul
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
689585bf5318a824d05b0082
7 août 2025
7 août 2025
et de décision : B N° RG 25/04274 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLYFI Décision déférée : ordonnance rendue le 05 août 2025, à 13h39, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Raoul
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
689585c65318a824d05b0088
7 août 2025
7 août 2025
et de décision : B N° RG 25/04270 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLYEX Décision déférée : ordonnance rendue le 05 août 2025, à 12h42, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Raoul
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68008c8aecbbb650faffb0a1
16 avril 2025
16 avril 2025
et de décision : B N° RG 25/02095 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLFFR Décision déférée : ordonnance rendue le 12 avril 2025, à 19h08, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Raoul
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68008c8becbbb650faffb0b1
16 avril 2025
16 avril 2025
et de décision : B N° RG 25/02087 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLFCF Décision déférée : ordonnance rendue le 13 avril 2025, à 16h28, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Raoul
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8eeac
6 septembre 2011
6 septembre 2011
Elle fait valoir que l'expert retient aussi la responsabilité de monsieur Y... du fait d'une erreur de programmation (absence de diagnostic du plancher) et d'une erreur de conception (rajout de charges
Source officielle1ère Chambre
60331baaa6a7178d5c2ef1cf
26 septembre 2017
26 septembre 2017
Sur les demandes spécifiques formulées par les consorts [J] lors des demandes de transfert des contrats Sur le service "stop baisse" Cette demande a été rajoutée et imprimée sur le formulaire de la
Source officielle6e Chambre D
603446edbf630f37a17cf1fd
11 janvier 2017
11 janvier 2017
En tout état de cause, le simple fait qu'un feuillet a été rajouté au registre suffit à démontrer que l'acte de naissance en cause est un faux grossier, et qu'il ne peut être considéré comme probant au
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
697db082cdc6046d475d2336
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Vincent GALLET, avocat au barreau de PARIS, toque : E1719, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 décembre 2025, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Raoul
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
696a1e46cdc6046d478294df
14 janvier 2026
14 janvier 2026
- signé par Raoul CARBONARO, président de chambre , et par Liselotte FENOUIL , greffière présente lors de la mise à disposition. *** EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE La SARL Editions
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
696a2078cdc6046d4782c480
14 janvier 2026
14 janvier 2026
- signé par Raoul CARBONARO, président de chambre, et par Liselotte FENOUIL , greffière présente lors de la mise à disposition. *** EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE La SCI Pocamorfi
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
662c94feb787c4000862f6ed
26 avril 2024
26 avril 2024
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Février 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Raoul
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
65ab759636bfc00008d68dc9
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Raoul CARBONARO, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. Raoul CARBONARO, président de chambre M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
69fc2211cdc6046d47e15599
6 mai 2026
6 mai 2026
Raoul CARBONARO dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile.
Source officielleChambre 3 A
66863cf6b1dbbe3bae600288
1 juillet 2024
1 juillet 2024
MINUTE N° 24/337 Copie exécutoire à : - Me Ahlem RAMOUL-BENKHODJA - Me Valérie BISCHOFF - DE OLIVEIRA Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE
Source officielleChambre 3 A
66863cf7b1dbbe3bae60028e
1 juillet 2024
1 juillet 2024
MINUTE N° 24/341 Copie exécutoire à : - Me Ahlem RAMOUL-BENKHODJA - Me Florence APPRILL-THOMPSON Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6263993e81d302277d8e8c80
22 avril 2022
22 avril 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles
Source officiellePage 37 sur 226