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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed45
23 novembre 2011
23 novembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed50
18 janvier 2012
18 janvier 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE
Source officielleCour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee48
26 octobre 2011
26 octobre 2011
Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 19 Septembre 2011, en audience publique, devant la cour composé (e) de : Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT
Source officielleCour d'Appel
6253cc0abd3db21cbdd8ef2b
26 octobre 2011
26 octobre 2011
Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 19 Septembre 2011, en audience publique, devant la cour composé(e) de : Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT
Source officielleCour d'Appel
6253cc0abd3db21cbdd8ef2d
30 novembre 2011
30 novembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE
Source officielleCour d'Appel
6253cc11bd3db21cbdd8f082
1 février 2012
1 février 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f108
22 février 2012
22 février 2012
********* Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 09 Janvier 2012, en audience publique, devant la cour composé (e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f10a
22 février 2012
22 février 2012
********* Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 09 Janvier 2012, en audience publique, devant la cour composé (e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f26a
14 mars 2012
14 mars 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc1ebd3db21cbdd8f2fb
21 mars 2012
21 mars 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE,
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f850
6 juin 2012
6 juin 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE,
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
69622761cdc6046d47d47dd4
8 janvier 2026
8 janvier 2026
12 février 2021 dont il ressort que le véhicule litigieux présente un défaut de positionnement de la traverse supérieure avec la façade avant et un défaut d'alignement des amovibles avant (optiques, capot
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6968c6e1cdc6046d476131fd
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Statuant dans la procédure opposant : DEMANDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [L] [V] né le 31 juillet 2002 à [Localité 5] (44) demeurant [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Laura CALLOT
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
642e63a4826f3a04f52167a9
5 avril 2023
5 avril 2023
La SAS Industrimmo produit une facture de réparation du véhicule d'un montant de 4087,69 euros relative à la réparation du bouclier avant, du pare-brise et des éléments de capote ne correspondant pas à
Source officielleChambre de la Proximité
660f9517a40f8b0008cb7935
4 avril 2024
4 avril 2024
fournisseur, que la réalité des désordres allégués n'est pas d'une ampleur telle qu'elle justifierait le changement complet du portail, que les désordres esthétiques sont limités à un défaut d'aspect des capots
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 09 Octobre 2000c/Monsieur X
6253c8a2bd3db21cbdd85d2e
29 janvier 2002
29 janvier 2002
et qu'arrivant à hauteur de l'avenue du général Leclerc, un véhicule poids lourds attelé n'a pas respecté la balise de priorité, venant percuter avec la barre anti-encastrement, déclinant l'aile, le capot
Source officielleCour d'Appel
6253c971bd3db21cbdd88549
12 mai 2006
12 mai 2006
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Bernadette WALLON, président, Monsieur Marc REGIMBEAU, conseiller, Madame Marie-Claude CALOT, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a435
21 février 2008
21 février 2008
dans les proportions constatées ; Attendu que Monsieur C..., dans son rapport déposé le 2 octobre 2002, a examiné le véhicule de Monsieur X... et a conclu que l'incendie avait pris naissance sous le capot
Source officielle12e chambre
615e0dd1c25a97f0381f4fbc
4 novembre 2014
4 novembre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Dominique ROSENTHAL, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur François LEPLAT, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cb6cbd3db21cbdd8d711
16 février 2011
16 février 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller
Source officiellePage 37 sur 127