Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e5c
16 novembre 2017
16 novembre 2017
X... d'apprécier l'opportunité de faire courir la jument compte tenu de divers paramètres, se révélant parfois en dernière minute (forme de l'animal, niveau des autres compétiteurs, état de la piste) afin
Source officielleCour d'Appel
6253cca0bd3db21cbdd90be0
27 septembre 2013
27 septembre 2013
inadapté, celle-ci évoquant fréquemment un retour des mineurs auprès d'elle ou pouvant être en difficultés pour canaliser le comportement des garçons et s'opposer à leurs demandes ou positionnements parfois
Source officielleSociale C salle 2
69005c1e2481d356bd17032d
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Nous avons également découvert que vous n'établissiez pas de nomenclature, notamment pour l'opération LIDL (mini briochette 4 parfums).
Source officielleSociale B salle 1
67592de14f06387a26ce765e
18 octobre 2024
18 octobre 2024
La convention collective de la parfumerie de détail et de l'esthétique est applicable à la relation.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6629f36fdc6faf0009588a33
24 avril 2024
24 avril 2024
équivoque de [V] et la non-réciprocité des familiarités de [Y] ([E] [Y]): - Des cadeaux personnels : (') les cadeaux de [V] et [Y] (bouteilles d'alcool) ne sont pas ambigus, contrairement à ceux de [H] (parfum
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
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3 octobre 2024
3 octobre 2024
l'indemnité principale, qu'elle ne conteste pas l'analyse retenue par l'expert et le tribunal ; que les locaux ont une situation privilégiée compte tenu de l'histoire prestigieuse de la Maison des parfums
Source officielleChambre commerciale 3-1
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24 octobre 2024
24 octobre 2024
Elle reproche également à l'expert judiciaire d'avoir retenu 3 références de prêt-à-porter alors que s'agissant d'une parfumerie le prix au m² est nécessairement plus élevé.
Source officielle1ère Chambre
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18 janvier 2024
18 janvier 2024
. ************** Exposé : Par bail commercial sous seing privé avec effet au 1er janvier 2011, la SCI TEMOIN a donné à bail à la Société AUBRUN PARFUMERIE des locaux commerciaux dans
Source officielleChambre sociale 4-6
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23 octobre 2025
23 octobre 2025
de 7h-13h, pas de manutention manuelle de charges >10kgs, mise à disposition indispensable d'un tire palette électrique pour le déplacement des palettes, un changement de rayon vers type céréales, parfumerie
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA03284_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
stockage, n’a effectué sur ses comptes bancaires aucune dépense pour la location de tels locaux, ni même de moyens de transport, et n’a eu pour fournisseurs que deux sociétés, dont l’une lui a vendu des parfums
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efc8
24 octobre 2011
24 octobre 2011
Madame Y... perçoit un salaire d'assistante maternelle de 90 euros par mois, des revenus d'une activité de vente de parfums (120 euros par mois) et les prestations sociales et familiales (226, 40 euros
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fabd
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Les dépenses de Mme Valentine Y..., en janvier et avril 2010, de vêtements de 234€, de parfumerie de 249€, et un retrait bancaire d'uin montant de 1.000€ en décembre 2009, sont en adéquation avec les revenus
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
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25 avril 2022
25 avril 2022
déclaration d'accident du travail pour des faits survenus le 14 juin 2014 à 18h00, concernant Mme [Y] [D], salariée en qualité d'animatrice commerciale, rédigée en ces termes : « en voulant replacer des parfums
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
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30 avril 2026
30 avril 2026
Le seul élément sur lequel le dossier comporte des informations est l'infraction de vol (parfums au préjudice du magasin Sephora) objet de la garde à vue ayant immédiatement précédé le placement en rétention
Source officielle5e Chambre
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12 janvier 2023
12 janvier 2023
De ce montant sont déduits, en outre, les droits ou taxes indirects et les taxes intérieures de consommation, versés par ces sociétés et entreprises, grevant les produits médicamenteux et de parfumerie
Source officielleChambre Sécurité sociale
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13 juillet 2023
13 juillet 2023
Les symptômes dont elle souffre s'expriment également en présence de parfum.
Source officielleRétention Administrative
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2 janvier 2025
2 janvier 2025
Monsieur [D] [M] [C] conteste les faits en reconnaissant simplement avoir jeté depuis son véhicule, un flacon de parfum sur la vitre du véhicule du plaignant, côté conducteur.
Source officielleChambre des Rétentions
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1 octobre 2024
1 octobre 2024
disposition du 21 septembre 2024 que les policiers municipaux d'[Localité 1], composant une patrouille de surveillance générale de trois agents, ont reçu de leur centre opérationnel un signalement de vol de parfum
Source officielleRétention Administrative
677f67bb8c38f76f78303445
1 janvier 2025
1 janvier 2025
Monsieur [C] [Y] [D] conteste les faits en reconnaissant simplement avoir jeté depuis son véhicule, un flacon de parfum sur la vitre du véhicule du plaignant, côté conducteur.
Source officielleSécurité sociale
6034c0054dbd40ab1d427eda
4 octobre 2016
4 octobre 2016
FAIT, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Selon contrat de travail à durée indéterminée en date du 19 mai 1998, Mme [A] [N] a été engagée en qualité de vendeuse par la société PARFUMERIE
Source officiellePage 35 sur 431