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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-6
6864c3989b52144d0e716557
1 juillet 2025
1 juillet 2025
LESCUDIER & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Organisme CPAM signification le 22/05/2025 à personne habilitée Intimées Nous, Philippe SILVAN, magistrat de la mise en état, assisté de Sancie ROUX
Source officielleChambre 1-6
6864c3999b52144d0e71655b
1 juillet 2025
1 juillet 2025
la CPAM des Alpes Maritimes sise [Adresse 3] Signification de la DA en date du 06-05-2025 à personne habilitée Intimées Nous, Philippe SILVAN, magistrat de la mise en état, assisté de Sancie ROUX
Source officielleChambre 1-6
6808778d53f7b81e1a5eb0d3
22 avril 2025
22 avril 2025
Ordonnance n° 2025/ 72 [Localité 5] ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Philippe SILVAN, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-6 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assisté de Sancie ROUX
Source officielleChambre 1-6
680b1da12c124f4fd8d6722e
24 avril 2025
24 avril 2025
ORDONNANCE DE CADUCITE DE LA DECLARATION D'APPEL A L'EGARD DE LA CPAM DU VAR (Article 902 du code de procédure civile) Monsieur Philippe SILVAN, magistrat de la mise en état, assisté de Madame Sancie ROUX
Source officielleChambre 1-6
680b1da12c124f4fd8d67230
24 avril 2025
24 avril 2025
GENERATION signification DA 20/02/2025 à personne habilitée Intimées Nous, Philippe SILVAN ,magistrat de la mise en état, assisté de Sancie ROUX, greffier, Vu les articles 384, 400 et suivants
Source officielle1ère chambre sociale
6549e2e8bc1a528318e09678
11 octobre 2023
11 octobre 2023
1ère chambre sociale ORDONNANCE D'EXTINCTION D'INSTANCE N° RG 22/00439 - N° Portalis DBVC-V-B7G-G5ZO Monsieur [M] [D] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Kellig LE ROUX
Source officielle2ème Chambre
6788a3c905b7378c3f0c52a0
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Lionel Bruno, conseiller Assistés lors des débats de Mme Solène Roux, greffière DÉBATS : A l'audience publique du 5 novembre 2024, Mme Ludivine Chetail, conseillère qui a fait son rapport, assistée
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
616301424c6681071edf66ce
12 avril 2012
12 avril 2012
Maître Olivier BRUNET, avocat au barreau de CHARENTE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 février 2012 en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Paul ROUX
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61630e4dda3e3d306603673b
29 mars 2012
29 mars 2012
d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul ROUX
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61630e4dda3e3d306603673c
29 mars 2012
29 mars 2012
d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul ROUX
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
La SA POLYREYc/La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA DORDOGNE
61632b3681886c8c1bac9761
12 mai 2011
12 mai 2011
d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul ROUX
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
La Société SAINT GOBAIN EMBALLAGEc/LaCAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA CHARENTE
616359d81416be03751aa41f
12 mai 2011
12 mai 2011
d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul ROUX
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61636a9222908a2ec611e8ef
19 mai 2011
19 mai 2011
d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul ROUX
Source officielle1ère chambre civile B
616398d79c0939beba85f4c9
1 février 2011
1 février 2011
, président - Claude MORIN, conseiller - Bernadette AUGE, conseiller assistés pendant les débats de Frédérique JANKOV, greffier A l'audience, Dominique ROUX a fait le rapport, conformément à l'article
Source officielleCour d'Appel
6253c963bd3db21cbdd882e1
6 avril 2006
6 avril 2006
le 03 Février 2006 L'audience de plaidoiries a eu lieu le 08 Mars 2006 L'affaire a été mise en délibéré au 06 Avril 2006 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur ROUX
Source officielleCour d'Appel
6253c98fbd3db21cbdd88a45
8 décembre 2006
8 décembre 2006
Marie-Anne INTÉRÊTS CIVILSLE HUIT DÉCEMBRE DEUX MILLE SIX LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX En l'audience publique de la Troisième Chambre Correctionnelle tenue par : Monsieur MIORI, Président Monsieur LE ROUX
Source officielleCour d'Appel
6253c9debd3db21cbdd89667
2 novembre 2007
2 novembre 2007
-COMPOSITION DE LA COUR : * lors des débats et du délibéré, Président : madame MASSIEU, Conseillers : monsieur LE ROUX, madame A....
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6163122b615c943a65e043e1
29 novembre 2011
29 novembre 2011
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 29 NOVEMBRE 2011 fc (Rédacteur : Monsieur Jean-Paul ROUX, Président) PRUD'HOMMES N° de
Source officielleAvis
CADA:20161053
14 avril 2016
14 avril 2016
enregistré à son secrétariat le 10 mars 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Fitz-James à sa demande de consultation de tous les documents relatifs à la création d'un parc entre la Brêche et la route
Source officielleAvis
CADA:20162172
23 juin 2016
23 juin 2016
secrétariat le 9 mai 2016, à la suite du refus opposé par le préfet de l'Essonne à sa demande de copie des « récapitulatifs des quantités de matériaux traités, leurs provenances, leurs évacuations (route
Source officiellePage 35 sur 699