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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdd0bd3db21cbdd94900
7 mai 2020
7 mai 2020
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleCour d'Appel
6253cddbbd3db21cbdd94be7
5 novembre 2020
5 novembre 2020
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleChambre Commerciale
6431068928558704f52e6ade
6 avril 2023
6 avril 2023
Lors du délibéré : Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny CHENOT, Conseiller, Madame Ferréole DELONS, Conseiller, Greffier :
Source officielleCh. Sociale -Section A
67908cce1b5a79f7327054da
21 janvier 2025
21 janvier 2025
TERRIEUX, conseillère, en charge du rapport et Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, conseillère faisant fonction de présidente, ont entendu les représentants des parties en leurs conclusions, assistées de Mme Fanny
Source officielleChambre Commerciale
67134bf5208351cec6586629
17 octobre 2024
17 octobre 2024
CLÔTURE du : 04 Juillet 2024 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du JEUDI 05 SEPTEMBRE 2024, à 9 heures 30, devant Madame Fanny
Source officielleChambre 1-5
680b1f944d571f883366921a
24 avril 2025
24 avril 2025
avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, plaidant INTIMÉS Monsieur [C] [G], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Jean Pascal JUAN de LEX MEA, avocat au barreau de TARASCON substituée par Me Fanny
Source officielleChambre Commerciale
653b597b502b828318c4e4dc
26 octobre 2023
26 octobre 2023
du : 06 Juillet 2023 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du JEUDI 07 SEPTEMBRE 2023, à 9 heures 30, devant Madame Fanny
Source officielleCour d'Appel
6253cdd0bd3db21cbdd9490b
14 mai 2020
14 mai 2020
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleCour d'Appel
6253cdd3bd3db21cbdd949e9
27 août 2020
27 août 2020
statue sans audience au vu des conclusions et des pièces transmises, après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny
Source officielleCour d'Appel
6253cdddbd3db21cbdd94c43
14 janvier 2021
14 janvier 2021
CLÔTURE du : 14 Novembre 2019 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du 12 NOVEMBRE 2020, à 9 heures 30, devant Madame Fanny
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6610e5e374ef9f00086f64ce
5 avril 2024
5 avril 2024
1983 à [Localité 11] [Adresse 5] [Localité 3] représenté par Me Michel PICCAMIGLIO, avocat postulant au barreau de GRENOBLE substitué par Me Corentin LEHNERT, avocat au barreau de GRENOBLE, Me Fanny
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
64e05b70c4941ad969e2fc1e
18 août 2023
18 août 2023
Si je sors, je prendrai mon traitement, je n'ai pas besoin de contrainte.
Source officielleChambre Commerciale
661a20344cfa010008a2d817
11 avril 2024
11 avril 2024
COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 08 FEVRIER 2024, à 14 heures, Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny
Source officielleCour d'Appel
6253cdd2bd3db21cbdd949b1
7 mai 2020
7 mai 2020
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6033341b68e1aaa503e8a219
7 septembre 2017
7 septembre 2017
Le Gentil de la SELARL Le Gentil, avocat au barreau d'Arras assistée de Me Magali Tardieu Confavreux, membre de l'association TGLD associé, avocat au barreau de Paris, substituée à l'audience par Me Fanny
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
68e743143940dd585f4f7512
8 octobre 2025
8 octobre 2025
CEMEX BETONS SUD EST [Adresse 1] [Localité 3] N° SIREN : 399 161 579 agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Fanny
Source officielleChambre sociale 4-3
678f381d06f4e91c5f36c376
20 janvier 2025
20 janvier 2025
23 Mars 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES N° Section : E N° RG : F 19/00017 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Dan ZERHAT Me Fanny
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_20MA03074_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
A, représenté par Me Fady, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Nice du 25 juin 2020 ; 2°) de condamner l'Etat à lui verser, d'une part, cette somme de 8 123 euros
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_20MA03075_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 21 août 2020, Mme A, représentée par Me Fady, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Nice du 25 juin 2020
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_20MA03166_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 25 août 2020, Mme B, représentée par Me Fady, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Nice du 25 juin 2020
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