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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbb4bd3db21cbdd8e098
20 janvier 2011
20 janvier 2011
Parauoe L... reconnaît Ie droit de propriété de M. François X... et renonce à sa demande en usucapion ; . M. François X... donne son accord pour que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3ea
28 mars 2012
28 mars 2012
à Boulogne Billancourt, - qu'elle est restée dans le seul bureau disponible dans les anciens locaux, sans aucun moyen de communication, à l'exception d'un téléphone portable, bureau qu'elle devait parfois
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
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31 août 2022
31 août 2022
vu remettre par monsieur [H], chef de cuisine, un blâme motivé de la manière suivante : « Plusieurs salariés nous ont remontés des propos inappropriés que vous avez tenus à leur égard de manière parfois
Source officielle1ère Chambre civile
63d0d56981a7b805de12b42d
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Les loyers suivants sont payés à hauteur de 100 ou 200 € environ, parfois moins, parfois plus, selon les mois. Le dernier versement d'AL est fait en janvier 2020. M.
Source officielleRétention_recoursJLD
64476e973da6ded0f83d1991
24 avril 2023
24 avril 2023
Il a des copains qui travaillent, parfois il travaille lui aussi parfois, quelques jours. Il était hébergé par des copains en France.
Source officielleRétentions
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18 avril 2023
18 avril 2023
Parfois je travaille, parfois des amis me donnent des vêtements. Je suis sans papier mais je souhaiterai régulariser ma situation. Je suis entrain de faire ma carte vitale.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
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31 août 2023
31 août 2023
désorganisation délirante avec des thèmes de la lignée maniaque ; qu'elle est moins agressive depuis le 8 août mais demeure très ludique inonde sa chambre avec sa douche ; que les temps de sortie doivent parfois
Source officielleSociale A salle 3
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18 octobre 2024
18 octobre 2024
téléphonique entre Mme [N], assistante des ventes, et Monsieur [T], que ce dernier a finalement déclaré ses sentiments après divers messages les sous-entendant, échangés en dehors des horaires de travail, parfois
Source officielle2ème chambre civile - HSC
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21 janvier 2026
21 janvier 2026
[T] était calme avec une bizarrerie de contact, un discours adapté en apparence mais restant flou avec des réponses parfois incohérentes, - à 72h, M.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
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15 octobre 2024
15 octobre 2024
A l'entretien ce jour, patiente de contact correct, pensée reste parfois désorganisée . Patiente est dans l'incapacité de se déplacer pour audition par le juge à Rennes.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6789f71139ae1759ccf60756
16 janvier 2025
16 janvier 2025
d'équilibration tubaire gauche constatée médicalement depuis le 18 juin 2019, sur le fondement d'un certificat médical initial du 18 juin 2019 ayant constaté des ' otites barotraumatiques à répétition gauches et parfois
Source officielle1ère chambre sociale
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3 avril 2025
3 avril 2025
[G] restait parfois au magasin à la demande de notre supérieur, M.
Source officielleRétention_recoursJLD
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8 janvier 2024
8 janvier 2024
rétention, cela fait long, - il veut quitter la France par ses propres moyens pour aller en Allemagne, - il ne veut pas monter à bord d'un avion à destination de son pays, - au centre de rétention, parfois
Source officielle17e Chambre
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27 avril 2017
27 avril 2017
fait que les véhicules neufs sont livrés recouverts d'une pellicule adhésive protectrice qui faut retirer, ce qui nécessite d'amples mouvements des bras, le préparateur étant lors de cette opération parfois
Source officielleCour d'Appel
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27 mai 2008
27 mai 2008
société Le Griffon, soit la société Suisse Assurance Vie ; Attendu que l'examen des pièces contractuelles antérieures fait apparaître un certain flou y compris pour la désignation de l'agent général, parfois
Source officielleCour d'Appel
6253ca34bd3db21cbdd8a578
24 mai 2007
24 mai 2007
l'intéressée qu'il lui a été bénéfique ; Que de façon ironique un faux cachet (Jeu S 415, No 344) affirme à la fois " prix soumis à aléa " et " gains garantis " ; Que même la lecture du règlement, parfois
Source officielleCour d'Appel
6253cb58bd3db21cbdd8d592
2 février 2011
2 février 2011
exemple). 2) Nous déplorons également à votre égard un manque de fiabilité dans les recherches et le reporting juridiques, un manque de rigueur dans l'analyse des pièces portées aux dossiers et, parfois
Source officielleCour d'Appel
6253cb7cbd3db21cbdd8d9df
24 mars 2011
24 mars 2011
: - espaces verts : pelouse HS, à refaire, portail cassé... terrasse très sale, - pour les revêtements et autres équipements : état sale général ; plusieurs mentions de mauvais état ou état moyen, parfois
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc67
14 avril 2011
14 avril 2011
aujourd'hui seulement âgé d'un an, Qu'il a toujours vécu auprès de sa mère dans des conditions qui ne font l'objet d'aucune critique particulière, Qu'il est constant par ailleurs que le père est parfois
Source officielleCour d'Appel
6253cd7cbd3db21cbdd937f5
12 décembre 2016
12 décembre 2016
A l'appui de ses demandes, Mme X... soutient qu'elle travaillait 10 heures par jour du lundi au dimanche, bénéficiant parfois d'un mercredi après-midi de repos.
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