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1 213 résultats pour « Vecchie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

67ef6fba7985d82da296f79b

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

jusqu'à l'abaissement complet du garde-corps et le soulèvement de la nacelle par le câble de l'appareil en fin de zone d'embarquement, et que les deux agents en charge de positionner les enfants sur le vecteur

Source officielle

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Annonces BODACC67 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SPFPL VECCHIET

SIREN 981518277Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de saint-pierre

28/12/2025

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Créations

VECCHIET, Gennaro, Gino

SIREN 418351706Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes

04/11/2025

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Radiations

SP VECCHIE

SIREN 494330475Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

05/08/2025

Voir →

Radiations

VECCHIET, GENNARO, GINO, VECCHIET

SIREN 418351706Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes

15/04/2025

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Radiations

VECCHIES, Katia Julie Chantal, GENET

SIREN 892089491Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

30/01/2025

Voir →

CA

Chambre Sociale

69f2e4bfcdc6046d470c603e

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

qu'il 'a été mis en évidence des conditions de travail suffisamment délétères pour engendrer la pathologie (changement organisationnel, changement des prérogatives de travail non concerté, relations vécues

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6788a234b815c30a4df70c06

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Il considère que la relation de travail s'est déroulée de manière harmonieuse jusqu'à l'embauche de Mme [E] en mars 2017, en qualité de responsable de secteur, que la salariée a mal vécue alors même qu'il

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

67908b384143037ceabfc013

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

prévention sérieuses, autres que les recommandations générales concluant ce test, telles que, notamment: '- sachez relativiser les choses en les comparant avec objectivité aux situations précédentes déjà vécues

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

67ee195f6cff766e94e3895e

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Parallèlement, la dépendance des premières semaines, mal vécue, a nourri des troubles du caractère qui ont été pérennisés par la chronisation de l'état de stress post-traumatique.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

6a0fe619cdc6046d47874957

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

laquelle les faits de harcèlement dénoncés n'ont pas été approfondis par la direction importe peu dans la mesure où l'employeur avait sans conteste connaissance et conscience de la difficulté psychologique vécue

Source officielle
CA

9e Chambre C

6032784cdfb500ac59df38c3

Appel

26 janvier 2018

26 janvier 2018

lui reprochait ' vos pratiques managériales, et notamment votre trop faible disponibilité, les dérives de vos horaires de présence, votre relationnel trop autoritaire' et ajoutait : '[Z] [L] a été le vecteur

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6162efbc8fe037d2cb4a05b6

Appel

21 octobre 2011

21 octobre 2011

lesquelles n'étaient pas absorbées ; Il a également été constaté que la bielle vibre en tournant autour de son centre instantané de rotation (CIR) avec pour effet de transformer la bielle elle-même en vecteur

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6350e52842150aadff23dd6c

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

Ainsi, elle produit une lettre du 3 août 2022 de son expert-comptable, la sarl VEC 27, qui précise que le paiement d'une somme de près de 100 000 euros 'risquerait fortement de ne plus pouvoir faire face

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6163514fa2ead9ed860b6f3d

Appel

7 avril 2011

7 avril 2011

roulants conformes livrés après retour au fabricant des supports non conformes. 3) concernant le chantier du collège de [Localité 6] L'atelier de menuiseries aluminium était en charge de cadres en VEC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd04bd3db21cbdd9206c

Appel

23 février 2015

23 février 2015

pour licenciement vexatoire : À l'appui de sa demande de dommages-intérêts pour licenciement vexatoire, Mlle A... fait valoir que les relations entre son père et sa nouvelle compagne ont été très mal vécues

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc12bd3db21cbdd8f0b0

Appel

1 février 2012

1 février 2012

préconisée et la conduite automobile n'a été déconseillée à l'intéressé que plusieurs mois après en 2005 ; Attendu que si les attestations produites par l'appelant évoquent des épisodes de bizarreries vécues

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2fbd3db21cbdd8f669

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

indemnisation, que son avenir dans l'entreprise était irrémédiablement compromis du fait de son recours devant la juridiction prudhomale pour obtenir l'indemnisation de son préjudice, que cette procédure a été vécue

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

631c2b4dbd7923fcb00afb49

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

[Y] du 25 août 2015 et d'un protocole d'accord intervenu entre Degremont France, Veelh et la CODAH.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

69facf26cdc6046d47bf31ef

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

d'autant plus grave que la responsable des ressources humaines ayant également été défaillante dans ses missions en n'informant pas la Directrice des Ressources Humaines de son côté, vous étiez le seul vecteur

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69d09bf9cdc6046d4710192b

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

[P] expose qu'il exerçait la profession d'acrobate de cirque et de music-hall depuis ses 16 ans ; que l'impossibilité de continuer sa passion a été vécue comme une 'descente aux enfers' ; qu'en outre ses

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

DBVJ-V-B7I-OCOZ URSSAF AQUITAINEc/S.A

69eb0104cdc6046d4757c62f

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

La mise en place de réunions appelées 'Point de situation d'activité' , qui était en réalité l'occasion d'aggraver la charge de travail de Monsieur [I], était vécue avec beaucoup d'appréhension et de tensions

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6967a0c2cdc6046d4745c968

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

d'épidémie, -le risque d'intoxication alimentaire lié à la consommation de denrées alimentaires conservées dans des conditions non sanitaires, -le risque de prolifération d'insectes pouvant être vecteurs

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

69739052cdc6046d476ec444

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

personnels, déclaration qui n'appelle pas de commentaires de la salariée qui ne verse pas quant à elle d'éléments relatifs à des alertes précises, que si des éléments font état de souffrance au travail vécue

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

652f78f5b053208318995a9d

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Cependant, représentants du personnel et direction partagent le constat que le travail a connu d'importances évolutions au cours des dernières années, dont certaines ont pu être mal vécues par des salariés

Source officielle