Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee1a
13 décembre 2011
13 décembre 2011
E..., prise en la personne de son gérant ... 35600 REDON représentée par la SCP ARNAUDY ET BAECHLIN, avoués à la Cour assistée de Me Thierry CABOT, avocat au barreau de RENNES S. A.
Source officielleChambre commerciale
6346594cc024d1adffef75b2
11 octobre 2022
11 octobre 2022
COMMERCE DE PERPIGNAN N° RG 2019j00088 APPELANT : Monsieur [H] [F] né le [Date naissance 1] 1950 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Olivier REDON
Source officielle19e chambre
5fd92779c60727066e0cbe1d
27 mai 2020
27 mai 2020
Jugement rendu le 22 Juin 2017 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de POISSY Section : C N° RG : F 16/00347 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : SCP BENOIST/REDON
Source officielle2e chambre civile
66308979031696000841351b
25 avril 2024
25 avril 2024
de PYRENEES-ORIENTALES INTIME : Monsieur [E] [G] né le [Date naissance 2] 1956 à [Localité 11] AFRIQUE DU SUD de nationalité Anglaise [Adresse 7] [Localité 8] Représenté par Me Olivier REDON
Source officielle16e chambre
6034e3678c82df0e07e3abea
8 septembre 2016
8 septembre 2016
NANTERRE N° Chambre : N° Section : JEX N° RG : 15/02706 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Audrey SCHAEFER, avocat au barreau de VERSAILLES SCP BENOIST/REDON
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01790_20240603
3 juin 2024
3 juin 2024
primes prévues à l'article 7 du règlement de la consultation pour l'établissement d'une esquisse et la remise d'une maquette pour le projet de construction du centre d'intervention et de secours du Redon
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bbe
5 mai 2017
5 mai 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Monsieur Dominique GILLES, Conseiller Madame Sophie REY, Conseillère qui
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bbf
5 mai 2017
5 mai 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Monsieur Dominique GILLES, Conseiller Madame Sophie REY, Conseillère qui
Source officielleCour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93c26
2 juin 2017
2 juin 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Monsieur Dominique GILLES, Conseiller Madame Sophie REY, Conseillère qui
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c71
16 juin 2017
16 juin 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Monsieur Dominique GILLES, Conseiller Madame Sophie REY, Conseillère qui
Source officielleChambre 1-4
6312eef62e6a8e4f13ca6159
28 juillet 2022
28 juillet 2022
28 Juillet 2022 : Mme Rose-Marie PLAKSINE, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-4 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assisté de Charlotte COMBARET, Greffier pour la mise à disposition, rendons
Source officielleTAXES
677e184725a73d43aa4ae153
7 janvier 2025
7 janvier 2025
* * * La société Cacef Corporation Group, ayant siège à Ressons sur Matz (60), a eu recours aux services de Maître Thierry [L], avocat au barreau de Saint-Quentin, pour la conseiller et l'assister
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd9010d
14 janvier 2013
14 janvier 2013
A l'audience de plaidoirie du 19 Novembre 2012, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Madame Eliane RENON, Conseillers, assistés
Source officielleCour d'Appel
6253cc7abd3db21cbdd9032a
4 mars 2013
4 mars 2013
l'audience du 04 Février 2013 par application des dispositions de l'article 699 du code de procédure civile, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Eliane RENON
Source officielleCour d'Appel
6253c85ebd3db21cbdd85135
3 novembre 1999
3 novembre 1999
DU 3 NOVEMBRE 1999 ARRET N° Répertoire N° 98/00467 Deuxi me Chambre Premi re Section MG 27/11/1997 TGI TOULOUSE (941/97 1) (PELLARIN) REY X... LAVERGNE Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c841bd3db21cbdd84b82
17 mai 1999
17 mai 1999
La BANQUE A et Me REY es-qualité ont successivement interjeté appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd91889
26 juin 2014
26 juin 2014
mars 2012, condamné la société LCI à payer à titre provisionnel, à la SARL TANNERIE GAL, une somme de 350 000 ¿, a, avant dire droit sur le montant définitif des préjudices subis par cette dernière, redonné
Source officielleCour d'Appel
6253cce3bd3db21cbdd919a7
1 août 2014
1 août 2014
C O U R D'A P P E L D E T O U L O U S E DU 01 Août 2014 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N 75/ 2014 N RG 14/ 00077 Décision déférée du 27 Mai 2014- Michel REDON-Tribunal de Grande Instance de MONTAUBAN-13/
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f35
27 janvier 2015
27 janvier 2015
née le 15 Novembre 1980 à SENLIS (60300) ... 35600 REDON Représentée par Me GUERIN substituant Me VERDIER de la SCP VERDIER/ MARTIN, avocat au barreau de RENNES INTIMÉ : Monsieur Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cd0abd3db21cbdd921d3
26 mars 2015
26 mars 2015
SA BANQUE POPULAIRE DU SUD COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 26 MARS 2015 APPELANTE : SCI MANALICE prise en la personne de son représentant légal en exercice ZI BOIS REDON
Source officiellePage 34 sur 1647