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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 2
6034d16589316cbb88a2ad6e
21 septembre 2016
21 septembre 2016
Sur les demandes spécifiques d'apposition de plaque professionnelle, de changement de boîte aux lettres et de transformation de l'abri de jardin en surface habitable La demande d'apposition de plaque
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6162d675a2a5768a176c558a
4 octobre 2012
4 octobre 2012
pleurales abestosiques' ; que cette première demande n'ayant eu aucune suite, l'intéressé a formulé, le 13 février 2006, une nouvelle demande de reconnaissance de maladie professionnelle au titre de 'plaques
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd93736
24 novembre 2016
24 novembre 2016
pleurales bilatérales calcifiées épaisses évocatrices de plaques fibro-hyalines liées à l'inhalation d'amiante ; Que M.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
69732d5ccdc6046d476524f0
21 janvier 2026
21 janvier 2026
pièce caisse primaire d'assurance maladie n° 1 : 'Selon les dires de l'intérimaire en alimentant la ligne de plaques en métal, il se serait coincé le doigt entre la plaque et le rebord de la machine')
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
662c94f2b787c4000862f5c9
25 avril 2024
25 avril 2024
BCM prise en la personne de Maître [V] [I], es qualité de commissaire à l'exécution du plan de GROUPE PLANET SUSHI, GROUPE PLANET SUSHI, [Adresse 3], PSD, S.E.L.A.R.L.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
681061ef623750c90e2d7622
28 avril 2025
28 avril 2025
Le tableau n°30B désigne les plaques pleurales confirmées par un examen tomodensitométrique comme maladie provoquée par l'inhalation de poussières d'amiante.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01212_20241125
25 novembre 2024
25 novembre 2024
En outre, certaines plaques n'étaient pas vissées sur l'ossature.
Source officielleTARIFICATION
6879d86265b5a3ab8ca54ef3
11 juillet 2025
11 juillet 2025
[G] manipulait des plaques d'amiante, utilisait des gants amiantés, ainsi que des matériaux amiantés lors de ses fonctions, - le métier de menuiser exercé par M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1ebd3db21cbdd8a1b4
16 janvier 2008
16 janvier 2008
Le 17 mai 2005, il a établi une déclaration de maladie professionnelle pour des plaques pleurales.
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT01650_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
; les plaques de son véhicule étaient authentiques, le quitus fiscal, la carte grise de transit, et la carte grise actuelle le démontrent ; la décision contestée est dès lors entachée d’une erreur de
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT02644_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Le requérant soutient en premier lieu que la privation de l’usage d’une plaque de cuisson pendant son placement en cellule disciplinaire lui a occasionné un préjudice.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL01518_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
B, qui a levé le secret médical, est atteint d'une sclérose en plaques récurrente et rémittente, pour laquelle il a connu plusieurs épisodes d'aggravation de la maladie à partir de l'année 2019 et a fait
Source officielleCour d'Appel
6253cae4bd3db21cbdd8c6a3
22 mai 2008
22 mai 2008
Considérant que le seul certificat médical produit aux débats daté du 29 décembre 2003 précise que les plaques pleurales diaphragmatiques droites sont sans atteinte parenchymateuse et sans conséquences
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
615e0d55c25a97f0381f4ce3
8 octobre 2014
8 octobre 2014
La cause principale des désordres sur le plancher entre le 2ème et le 3ème étage est l'exécution par M. [J] de la dalle. M.
Source officielle3ème chambre
DCA_20PA02140_20220429
29 avril 2022
29 avril 2022
Article 2 : La société Planet Hollywood France versera la somme de 1 500 euros à M. C sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleAvis
CADA:20163458
22 septembre 2016
22 septembre 2016
administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 8 juillet 2016, à la suite du refus opposé par le ministre de la défense à sa demande de communication du relevé de sa carrière relatif au plan
Source officielleAvis
CADA:20171375
31 décembre 2017
31 décembre 2017
commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 15 mai 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Batz-sur-Mer à sa demande de communication des annexes du plan
Source officielle1re chambre civile
68ef2dba8a85971c3ac20028
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Suivant facture du 11 juin 2012, la société Develet Frères a fourni et posé 8 plaques translucides de couverture.
Source officielleCour d'Appel
6253cdcfbd3db21cbdd948e4
11 mars 2020
11 mars 2020
Eric Ravenet, substitut général, entendu en ses observations tendant à la confirmation de la décision attaquée, ************* Nous, Emmanuel PLANQUE, conseiller à la Cour d'appel de Basse-Terre,
Source officielleCour d'Appel
6253cdd0bd3db21cbdd94907
16 mars 2020
16 mars 2020
Jean-Dominique TRIPPIER, substitut général, entendu en ses observations tendant à la confirmation de la décision attaquée, ************* Nous, Emmanuel PLANQUE, conseiller à la Cour d'appel de Basse-Terre
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