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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_22TL21042_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Lafon, - et les observations de Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL21610_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Lafon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL21619_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Lafon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL23521_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Lafon, - et les conclusions de M. Clen, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL01320_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Lafon, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL03274_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Lafon, - et les conclusions de M. Clen, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL03475_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Lafon, - et les conclusions de M. Clen, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL02825_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Lafon, - et les conclusions de M. Clen, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle15e chambre
635237cc8c924eadffcc4b28
20 octobre 2022
20 octobre 2022
rendu le 08 Octobre 2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de RAMBOUILLET N° Section : C N° RG : F19/00072 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Franck LAFON
Source officielleChambre civile 1-2
66fce4158d6ea26f688daaca
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Jugement rendu le 02 Février 2023 par le Tribunal d'Instance de BOULOGNE BILLANCOURT N° RG : 11-22-215 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 01/10/24 à : Me Franck LAFON
Source officielleChambre civile 1-2
67874f18d61a5c2f4aa36560
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[T] et Mme [X] aux entiers dépens dont distraction au profit de Maître Franck Lafon, avocat, conformément aux dispositions de l'article 699 du code de procédure civile. M.
Source officielle1ère Chambre civile
62c52948a2c423637907960a
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Numéro d'inscription de l'affaire au répertoire général de la cour : N° RG 20/04363 - N° Portalis DBV4-V-B7E-H3AP Décision déférée à la cour : JUGEMENT DU JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE LAON
Source officielleCour d'Appel
6253c9dbbd3db21cbdd89615
12 septembre 2007
12 septembre 2007
D'AMIENS 5ème chambre sociale cabinet B PRUD'HOMMES ARRET DU 12 SEPTEMBRE 2007 ************************************************************* RG : 06 / 03947 JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE LAON
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c2ba
29 mai 2008
29 mai 2008
COUR D'APPEL D'AMIENS 1ère chambre- 2ème section ARRET DU 29 MAI 2008 RG : 07 / 01002 APPEL D'UN JUGEMENT DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LAON du 16 janvier 2007 PARTIES EN CAUSE : APPELANTS
Source officielleAvis
CADA:20152508
9 juillet 2015
9 juillet 2015
extrait des registres de l'enregistrement mentionnant l'identité de la personne ayant acquitté la taxe d'habitation des biens et droits immobiliers dont il était propriétaire à Toulouse, 2 à 6 rue de la Llagone
Source officielleChambre 4-8a
69d74984cdc6046d479cf279
8 avril 2026
8 avril 2026
APPELANTE S.A.R.L. [1], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Benjamin LAFON, avocat
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
65b0c22a8d0ccf000877e819
23 janvier 2024
23 janvier 2024
SAS QUADRAL PROPERTY, dont le siège social est [Adresse 1], elle-même agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentant : Me Franck LAFON
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
653219df9e4ea48318f5a9ed
19 octobre 2023
19 octobre 2023
EVOLUTION OG COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 19 OCTOBRE 2023 N° RG 23/00607 - N° Portalis DBV4-V-B7H-IVMP JUGEMENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LAON EN
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
63c10566bf9fd47c90a136ab
12 janvier 2023
12 janvier 2023
ORDONNANCE DE CADUCITE Nous, Odile GREVIN, Président de la Chambre économique et commerciale, Vu l'ordonnance de référé du président du tribunal judiciaire de Laon
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
661e14d50f653b0008df2a9f
15 avril 2024
15 avril 2024
***************************************************** N° RG 23/04635 - N° Portalis DBV4-V-B7H-I5KB - N° registre 1ère instance : 482-16 JUGEMENT DU TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE LAON
Source officiellePage 34 sur 265