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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_25BX01624_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
À l’occasion de l’instance pénale ayant débouché sur le jugement du tribunal correctionnel de Périgueux du 9 novembre 2019, l’intéressé a été présenté par l’expert psychiatre comme une « personnalité de
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
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5 juillet 2023
5 juillet 2023
aucun impact sur la sécurité des personnes, - il anticipait parfois sa prise de service afin de respecter la législation (la prise de service devait se faire 11 heures après la coupure pendant la découche
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91ec7
20 janvier 2015
20 janvier 2015
Claude Y... ne débouche pas nulle part ; il continue au delà de la parcelle 49 et dessert, au lieudit ...une parcelle P 42 qui appartient à M.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
634a4f99acdcd6adff75aab5
14 octobre 2022
14 octobre 2022
l'article 23 de la convention collective, régulariser l'attribution d'un véhicule de fonctions et de cessation de l'atteinte à l'égalité de traitement dans l'indemnisation des frais de repas et de découchers
Source officielleChambre 3 A
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3 octobre 2022
3 octobre 2022
le papier peint ; la poignée est cassée sur une double fenêtre, des tâches et accrocs sont visibles sur les tablettes, -toilettes : la vmc est sale -1er chambre : les prises électriques sont décrochées
Source officielle1ère Chambre civile
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24 janvier 2023
24 janvier 2023
de commande daté du 26 janvier 2016, Mme [Y] [L], pharmacienne à [Localité 4], a souscrit un contrat de 'location linéaire' pour un 'auto-commutateur NCP 500 Panasonic modèle droit 321", avec pré-décroché
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
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3 juillet 2025
3 juillet 2025
jugeant que pour fixer la ligne séparative entre la parcelle [Cadastre 5] et [Cadastre 4], il convient de définir un premier point D à l'angle du muret de la terrasse des époux [T] et de créer un décroché
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
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5 avril 2024
5 avril 2024
AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : E1138 substitué par Me Aurore DELCOUR de la SELASU Aurore DELCOUR COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 905
Source officielle1ère chambre civile B
603362b800cc321461ff7b0e
27 juin 2017
27 juin 2017
le garage n°19 dont elle est propriétaire au sein de la copropriété et sa propriété cadastrée section BH n°[Cadastre 1], se prolongeant sur la voie du parking commun de ladite copropriété jusqu'au débouché
Source officielle11e Chambre B
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20 septembre 2018
20 septembre 2018
rapport de gestion de l'exercice 2007 en indiquant 'étant donné que la conjoncture est bonne : la création de la nouvelle zone commerciale à proximité a amené une nouvelle clientèle et de nouveaux débouchés
Source officielleCour d'Appel
6253c8dcbd3db21cbdd86778
2 octobre 2002
2 octobre 2002
Une discussion s'instaure sur la fermeture effective de ces parkings du fait que l'accès de l'escalier d'évacuation des garages se trouve sur le débouché de ces parkings et que la construction du mur est
Source officielleCour d'Appel
6253c99dbd3db21cbdd88ca8
26 janvier 2006
26 janvier 2006
la chaudière, remplacement de la soupape de sécurité, déblocage de la vanne trois voies et purge", ainsi qu'une autre facture des établissements BRAU, pour une intervention du 6 janvier 2004, pour déboucher
Source officielleCour d'Appel
6253ca35bd3db21cbdd8a5ab
16 janvier 2008
16 janvier 2008
c'est l'expression extrêmement désobligeante utilisée publiquement par l'employeur qui est à l'origine de la dispute qui s'en est suivie, dispute d'abord cantonnée à des échanges verbaux, puis qui a débouché
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01096_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
Au vu des photographies du constat d'huissier du 9 mai 2016 et du rapport d'expertise, ces désordres sont caractérisés par des décrochements des enrochements du talus et de la crète de la digue, qui se
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL01309_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
stratégiques, car elles permettent d'améliorer la compétitivité de la filière à travers notamment une meilleure organisation : / () / - études des marchés nouveaux, nécessaires à l'élargissement des débouchés
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY01948_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
modifications apportées portant une atteinte supplémentaire aux conditions d'occupation de la maison dont elle est propriétaire, située à proximité immédiate du projet en litige ; à cet égard, le décroché
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY03175_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
Par un mémoire enregistré le 9 février 2024, Mme C, représentée par Me Debbache, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 1 200 euros soit mise à la charge de l'Etat en application des dispositions
Source officielleChambre-1 civile et com.
6a1a710dcdc6046d477425bf
29 mai 2026
29 mai 2026
[Y] [V] exploite en tant qu'entrepreneur individuel une activité d'achat et vente de véhicule d'occasion et de pièces détachées sous la dénomination commerciale SP Autos 51.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbdbd3db21cbdd91207
3 mars 2014
3 mars 2014
orientation à la maison d'enfants de Nieul, accordait un droit de visite à la mère à son domicile accompagné puis semi-accompagné sur quelques heures, avec élargissement, dans le but de préparer des découchers
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920bf
26 février 2015
26 février 2015
O a attendu l'expiration du délai d'un an pour entreprendre des travaux sans autorisation préalable ce qui ne pouvait déboucher que sur un arrêté d'interruption dont elle ne saurait utilement se prévaloir
Source officiellePage 33 sur 141
M.P DELOCHE ET ASSOCIES
20/08/2026
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DELOCHE, Julie Suzanne Raymonde, BOUDAUD
19/08/2026
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MC DELOCHE
18/08/2026
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SELARL DE MEDECIN DOCTEUR GILLES MESNARD DELOCHE
11/08/2026
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2RM, ENTREPRISE DELOCHE ANDRE ET FILS
Acte sous seing privé en date du 24/07/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de Annecy le 17/07/2026, Dossier 2026 00033867 . Référence : 7404P01 2026 A 01424. Adresse de l'ancien propriétaire : 165 Route de Villavit 74450 LE GRAND-BORNAND. Adresse du nouveau propriétaire : 226 Le Pont Sud Entremont 74130 GLIERES-VAL-DE-BORNE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
05/08/2026
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