[G] a acquis en 2002 les lots n° 59, 60, 61, 62, 71, 72, 73, 74, 89, 90, 91, 92, 93 et 94 situés au rez-de-chaussée et au sous-sol de la copropriété de l'immeuble [Adresse 2]. En 2003, M.

La chambre est en rez-de-chaussée (')".

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Mme Laure COMTE, Vice-présidente placée Madame Sophie REY, Conseillère qui

, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Sandrine COLOMBO

Madame X... a saisi le conseil de prud'hommes de REIMS d'une demande tendant à la condamnation de la REMS (Régie d'Equipements Municipaux Sportifs de la Ville de REIMS) à lui payer les sommes de : -

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Monsieur Dominique GILLES, Conseiller Madame Sophie REY, Conseillère

C/ RÉGIE DES EQUIPEMENTS MUNICIPAUX SPORTIFS DE LA VILLE DE REIMS (REMS) Formule exécutoire le : à :COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 13 FEVRIER 2008 APPELANT : d'un jugement

... établit que ce jardin et ce colombier se trouvaient dans le patrimoine d'Antoine Z....

INTIMÉES : - S.A PUBLICIS GROUPE prise en la personne de son représentant légal, ayant son siège [Adresse 3], - S.A REGIE PUBLICITAIRE DES TRANSPORTS PARISIENS METROBUS PUBLICITE prise en la personne

ACUTEDOCS Expéditions le : 07 SEPTEMBRE 2022 la SCP SOREL PG SELARL [G] FLOREK Chambre com O R D O N N A N C E Le sept septembre deux mille vingt deux, Nous, Anne-Lise COLLOMP

étant alors composée de : Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Président Olivier MANSION, Président de chambre, Katherine DIJOUX-GONTHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Sandrine COLOMBO

barreau de Nîmes La SCP [K]-[O]-[G] prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Jean-Michel Divisia de la SCP Coulomb-Divisia-Chiarini

Chambre 1-8 N° RG 24/00052 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMLNI Ordonnance n° 2024/M159 Monsieur [C] [V] représenté par Me Pierre CHAMI, avocat au barreau de NICE substitué par Me Christian-Michel COLOMBO

N° RG 25/00203 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HEPP (1 pages) RECOURS SUSPENSIF Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 19 janvier 2025 à15h08 Nous, Anne-Lise COLLOMP

Greffier : Sandrine COLOMBO, Greffier L'affaire a été communiquée au ministère public, représenté lors des débats par Marie-Eugénie Avazeri, substitut général, DÉBATS : audience publique du 04 Décembre

B, domicilié 71, rue Raspail à Bois-Colombes (92270) contre le jugement n°2103782 du 27 mars 2023 par lequel, le tribunal administratif de Cergy-Pontoise a rejeté sa demande tendant à faire annuler la

: Monsieur le PROCUREUR GENERAL, --- = = oO § Oo = =--- DEROULEMENT DES DEBATS A l'audience du 06 Janvier 2014, en Chambre du Conseil, en présence de Maître Virginie TURPIN et Maître Maria COLOMB-AUDRAS

parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du Nouveau Code de Procédure Civile ; Signé par Madame Laurence FLISE, Président et par Madame Claudiane COLOMB