CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 224 résultats pour « Benoït MALGRAS »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 8

5fda1ecc404e666305805f62

Appel

25 septembre 2019

25 septembre 2019

application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Mai 2019, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Benoît

Source officielle

Page 32 sur 62

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre 3-3

5fdbb47c762578938c0fd4fd

Appel

7 février 2019

7 février 2019

BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE APPELANT Monsieur [Y] [K] né le [Date naissance 1] 1947 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représenté par et assisté de Me Benoît

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6034e3668c82df0e07e3aade

Appel

7 septembre 2016

7 septembre 2016

L'affaire a été débattue le 24 Mai 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Benoit

Source officielle
CA

1ère Chambre

60350916a166b235f57b4e54

Appel

28 juin 2016

28 juin 2016

contradictoire, prononcé publiquement le 28 Juin 2016 par mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTS : Mme [Y] [R] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Benoît

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

60370a779debbea50e75445b

Appel

18 juin 2015

18 juin 2015

siège social : [Adresse 2] Représentée par Me Philippe CHAILLET, avocat au barreau de LILLE Assistée de Me HEYTE, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience publique du 12 Mai 2015 tenue par Benoît

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be91

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

du Nouveau Code de Procédure Civile, assisté de Madame Chantal TAMISIER, Greffier, Monsieur le Conseiller en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, Celle- ci étant composée de : Monsieur Benoît

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0dbd3db21cbdd8efa7

Appel

24 octobre 2011

24 octobre 2011

né le 28 Juillet 1959 à LYON (69007) ... 01700 BEYNOST représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Thierry DUMOULIN, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Catherine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0dbd3db21cbdd8efb0

Appel

19 décembre 2011

19 décembre 2011

délibéré : - Catherine FARINELLI, président -Blandine FRESSARD, conseiller -Bénédicte LECHARNY, vice président placé exerçant les fonctions de conseiller assistée pendant les débats de Anne-Marie BENOIT

Source officielle
CA

Chambre sociale section 1

62c7c9a9cb8dca058e3e797c

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

GUILLAUME RENON - BENOIT LARUPE - MARIE-CHARLOTTE ANDRO - CLAIRE DEMAS, JULIEN AUBRY, HUISSIERS Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

62624875b1a50c277d4c5c94

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Me Nicolas BORDACAHAR, avocat au barreau de PARIS, toque : D1833 INTIMEE SAS STANLEY SECURITY FRANCE Représentée par ses représentants légaux [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Benoît

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6364ba22e405357f749ea4aa

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

connaissance des vices cachés par le vendeur le prive de la protection de la clause d'exclusion de la garantie des vices cachés ; - Prononcé la résolution de la vente conclue le 4 mai 2013 par devant Me Benoît

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

63ca42ea9066fd7c90fc26cb

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

judiciaire de TOURS en date du 19 Avril 2021 ENTRE APPELANT : Monsieur [A] [B] [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Laura IZEMMOUR, avocat au barreau de TOURS, substituée par Me Benoit

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

63d0d56d81a7b805de12b458

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Me Inès RUBINEL, avocat postulant au barreau d'ANGERS, en qualité d'administratrice provisoire de Me Benoît

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

638ee9c58481e305d4006d79

Appel

15 juillet 2022

15 juillet 2022

PARTIES EN CAUSE DEMANDEUR A LA SAISINE Monsieur [N] [E] né le 19 Avril 1943 à MAGRA (Algérie) de nationalité Algérienne [Adresse 5] [Localité 12] Représenté par Me Nathalie DENS, avocat

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

63b7cd006b63637c907b7bd7

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Représentée par Me Sophie GODFRIN-RUIZ de la SCP VAISSIER-CATARAME GODFRIN-RUIZ WISNIEWSKI, avocat au barreau de NANCY INTIMÉE : Madame [P] [B] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Yann BENOIT

Source officielle
CA

JURIDIC.PREMIER PRESIDENT

64d5cfad9c17ddd969ec6240

Appel

10 août 2023

10 août 2023

Demandeur au recours contre une décision rendue le 18 août 2021 par le Bâtonnier de l'ordre des avocats de BORDEAUX, ET : Maître [O] [J] Avocat, demeurant [Adresse 3] représenté par Me Benoit

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

69d73c80cdc6046d479b83e0

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

APPELANTE S.A. [1] Anciennement dénommée [2], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social [Adresse 1] [Localité 1] Ayant pour avocat Maître Benoît

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6788a22ab815c30a4df70b54

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Localité 3] Représentée par Mme [F] [D], en vertu d'un pouvoir spécial D'UNE PART, ET INTIMÉE : SOCIÉTÉ [6] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Denis ROUANET de la SELARL BENOIT

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

5fca8844d70db9798b94945e

Appel

16 septembre 2020

16 septembre 2020

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE, présidente Monsieur Benoît DEVIGNOT, conseiller Madame Corinne

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

60332775534c8698ecd36862

Appel

15 septembre 2017

15 septembre 2017

représenté par Me Elisabeth LEROUX, avocat au barreau de PARIS, toque : P 0268 INTIMEE SAS CORNING prise en son établissement de [Localité 2] [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Benoît

Source officielle