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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale 4-3
677cc319cf451bb7cd92929f
6 janvier 2025
6 janvier 2025
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80C Chambre sociale 4-3 ARRÊT N° CONTRADICTOIRE DU 06 JANVIER 2025 N° RG 22/01161 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VECN AFFAIRE : S.A.R.L.
Source officielleSociale B salle 3
66b5b10a1eb0145eaea82f26
5 juillet 2024
5 juillet 2024
L'intéressé a acquis ses compétences par l'expérience vécue en niveau A ou par la formation : c'est d'ailleurs le niveau d'entrée des titulaires de diplômes de niveau CAP, BEP.
Source officielleSociale B salle 3
66b5b10a1eb0145eaea82f2e
5 juillet 2024
5 juillet 2024
L'intéressé a acquis ses compétences par l'expérience vécue en niveau A ou par la formation : c'est d'ailleurs le niveau d'entrée des titulaires de diplômes de niveau CAP, BEP.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
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15 août 2024
15 août 2024
poursuite des infractions suivantes : 1° Actes de terrorisme mentionnés aux articles 421-1 à 421-6 du code pénal ; 2° Infractions en matière de prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs
Source officielleChambre sociale 4-2
662b4413fe25450008314e2e
25 avril 2024
25 avril 2024
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80F Chambre sociale 4-2 ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 25 AVRIL 2024 N° RG 22/01216 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VELH AFFAIRE : S.A.
Source officielleCh.sociale-protec.sociale
6970bedfcdc6046d471ae5a7
20 janvier 2026
20 janvier 2026
L'expertise médicale a conclu que les souffrances temporaires pouvaient être fixées à 2,5/7 (baisse de l'estime de soi, isolement social, anxiété face aux remarques vécues, difficulté de se rendre au travail
Source officielleChambre Sociale
6688de90676b73dd81b9748c
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Il ressort des éléments du dossier que : - en septembre 2016, le salarié a effectué une enquête CHSCT vécue comme difficile, ayant été amené à écouter et accompagner des collaborateurs en difficulté,
Source officielleChambre Etrangers/HSC
669218a1f3a19d0db6b712bf
12 juillet 2024
12 juillet 2024
levée d'autant qu'elle n'a pas - ou ne peut avoir - une réelle conscience de ses troubles de personnalité, qu'elle explique ses passages à l'acte uniquement par la difficulté de la période qu'elle a vécue
Source officielle1re chambre civile
6690c7430d808eb34e455518
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Sesam établi le 14 décembre 2022 que l'installation d'assainissement non collectif équipant la maison louée à l'appelante présente un défaut de sécurité (contact direct, transmission de maladies, par vecteurs
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6794830dc6ca88188aff6b06
23 janvier 2025
23 janvier 2025
La cour considère ainsi que s'il ne peut être niée l'existence de scènes traumatisantes vécues par M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
660f9509a40f8b0008cb770b
4 avril 2024
4 avril 2024
[H] consultant attire l'attention de la société sur 'la situation de souffrance au travail vécue par un nombre important de salariés et sur la nécessité de mettre fin aux pratiques managériales délétères
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
659f94963328fa00087a2481
10 janvier 2024
10 janvier 2024
la rémunération du salarié non compensé par le versement d'une somme de 225 euros par mois qui ne couvre pas les frais d'achat et d'entretien d'un véhicule personnel et qu'elle a été douloureusement vécue
Source officielleChambre Sociale-Section 1
659f97063328fa00087a25a4
10 janvier 2024
10 janvier 2024
postée sur le compte Facebook de l'entreprise en des termes intolérables et calomnieux à l'égard de celle-ci; - que le salarié s'est vanté des propos injurieux tenus par sa compagne ; - qu'un des vecteurs
Source officielleChambre Commerciale
65a8d76ee12c85000874b0f8
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Il a ajouté que les rats sont vecteurs de maladies et constituent un réel danger pour l'hygiène et la santé des habitants.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
65b35d8a1d7564000872dccf
24 janvier 2024
24 janvier 2024
quatre autres salariés : *Mme [F] qui fait état de l'agressivité de Mme [Y] lorsqu'un changement de planning lui a été refusé, de ce que cette dernière ' écrit tout ce qui se passe' et d'une situation vécue
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6032e32233e159572b08879a
10 novembre 2017
10 novembre 2017
le justifier, qu'aucune disposition des contrats n'évoque précisément la rémunération d'achats d'espaces internet d'autant plus que la première convention date du 19 octobre 1999, époque où ce vecteur
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6033b339791ae766df965995
21 avril 2017
21 avril 2017
La société News Channel indique en outre que la société Eutelsat, en proposant d'utiliser son propre téléport, 'répond au souci de s'assurer (...) un vecteur pouvant plus facilement permettre aux autorités
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6033d8bef7374f8a757ccf80
10 mars 2017
10 mars 2017
Elle précise que les SPAMs, principaux vecteurs de virus sur internet sont également susceptibles d'occasionner des atteintes à la vie privée des personnes.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6031f566ab72dd2deafa4ad3
30 mai 2018
30 mai 2018
conteste avoir donné une consigne à ce dernier pour qu'il rédige une lettre contre le salarié, soutient qu'il s'agit de son seul ressenti personnel au regard de la collaboration difficile qu'il avait vécue
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
60327e43963afdb244d07332
23 janvier 2018
23 janvier 2018
l'entreprise, dans le cadre d'un contrat suisse signé le 1er septembre 2008 destiné à faire artificiellement écran et mettre en échec à une éventuelle action en concurrence déloyale, - qu'étant le 'vecteur
Source officiellePage 31 sur 61