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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre sociale
6719e4f85857dd64cbdaa516
23 octobre 2024
23 octobre 2024
[N] [Y] [Y] né le 17 janvier 1980 à [Localité 11] (MAROC) De nationalité espagnole [Adresse 12] [Adresse 14] [Adresse 10] [Localité 4] Représenté par Me Thomas AUTRIC de la SELARL EVE SOULIER -
Source officielleSe. référés
68ef2dc38a85971c3ac200d0
7 octobre 2025
7 octobre 2025
au barreau de BASTIA Madame [J] [P] ayant droit de Madame [G] [I] décédée le 23 janvier 2025 née le 08 Juin 1951 à [Localité 1] [Adresse 7] [Localité 8] non comparante représentée par Me Thomas
Source officielleChambre 4 A
62ecb2c92a8cf5e2e9b21d4f
2 août 2022
2 août 2022
Greffier, lors des débats : Mme THOMAS ARRET : - par défaut - prononcé par mise à disposition au greffe par Mme DORSCH, Président de Chambre, - signé par Mme DORSCH, Président de Chambre et Mme THOMAS
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
653ca6a683c9498318209d87
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Localité 6] [Adresse 5] [Localité 3] Madame [T] [E] épouse [F] née le 12 mars 1941 à [Localité 7] [Adresse 5] [Localité 3] Tous deux représentés par Me Fréderic INGOLD de la SELARL INGOLD &THOMAS-AVOCATS
Source officielleCour d'Appel
6253c859bd3db21cbdd85002
9 février 2000
9 février 2000
THOMAS Débats: X... l'audience publique du 11 Janvier 2000 . La date à laquelle l'arrêt serait rendu a été communiquée.
Source officielleCour d'Appel
6253c859bd3db21cbdd85004
9 février 2000
9 février 2000
THOMAS Débats: A l'audience publique du 11 Janvier 2000 . La date à laquelle l'arrêt serait rendu a été communiquée.
Source officielleCour d'Appel
6253c85abd3db21cbdd8504b
28 juin 2000
28 juin 2000
THOMAS Débats: A l'audience publique du 16 Mai 2000 . La date à laquelle l'arrêt serait rendu a été communiquée.
Source officielleCour d'Appel
6253c861bd3db21cbdd851f2
12 avril 2000
12 avril 2000
THOMAS Débats: A l'audience publique du 07 Mars 2000 . La date à laquelle l'arrêt serait rendu a été communiquée.
Source officielleCour d'Appel
6253c861bd3db21cbdd851f4
12 avril 2000
12 avril 2000
THOMAS Débats: A l'audience publique du 07 Mars 2000 . La date à laquelle l'arrêt serait rendu a été communiquée.
Source officielleCour d'Appel
6253c956bd3db21cbdd87fb8
20 février 2006
20 février 2006
THOMAS, greffier Débats : En audience publique, le 12 Décembre 2005, devant J.C. CARRIE, premier président assisté de A. THOMAS, greffier. MINISTERE PUBLIC : Représenté lors des débats par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c95ebd3db21cbdd881b8
10 avril 2006
10 avril 2006
THOMAS, greffier Débats : En audience publique, le 20 Février 2006, devant J.C. CARRIE, premier président assisté de A. THOMAS, greffier. MINISTERE PUBLIC : Représenté lors des débats par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c975bd3db21cbdd885fc
19 juin 2006
19 juin 2006
THOMAS, greffier Débats : En audience publique, le 10 Avril 2006, devant J.C. CARRIE, premier président assisté de A. THOMAS, greffier. MINISTERE PUBLIC : Représenté lors des débats par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c9bd3db21cbdd8937b
30 novembre 2007
30 novembre 2007
Comparant, concluant par la SCP THOMA-LE RUNIGO-DELAVEAU-GAUDEAUX, avoués à la Cour, et ayant pour conseil Me Elisabeth DUTERME, avocat au barreau de CHALONS EN CHAMPAGNE.
Source officielleCour d'Appel
6253ca78bd3db21cbdd8b1e0
4 juillet 2007
4 juillet 2007
.- MAIGROT, mandataire judiciaire, agissant en qualité de liquidateur de Monsieur Patrick AA... 2 Place Casimir Périer 10000 TROYES Comparant, concluant par la SCP THOMA- LE RUNIGO- DELAVEAU- GAUDEAUX
Source officielleCHAMBRE CIVILE
69f2ef52cdc6046d470d7387
29 avril 2026
29 avril 2026
nationalité française, exploitant forestier domicilié es qualité audit siège social ; [Adresse 2] [Localité 5] représentés par Me Olivier ROQUAIN, avocat postulant inscrit au barreau d'AGEN et par Me Thomas
Source officielle3e chambre sociale
68e49e88bf7d454f9ee487bd
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Thomas LE MONNYER, Président de chambre Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseill're Mme Frédérique BLANC, Conseill're qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : M.
Source officielle2ème Chambre
696747e7cdc6046d473b16fb
13 janvier 2026
13 janvier 2026
juridictionnelle de [Localité 2]) INTIMES [D] [K] Représenté par Me Vianney DE LANTIVY de la SELARL ARMEN, avocat au barreau de NANTES - N° du dossier E000B3OK [G] [U] Représenté par Me Gaëtane THOMAS-TINOT
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6788a5d25e7520ea67f8e4e7
15 janvier 2025
15 janvier 2025
immatriculée au RC/HRB de Braunschweig sous le n°1819, agissant par l'intermédiaire de sa succursale en France RCS [Localité 7] 451 618 904 [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Me Vincent THOMAS
Source officielleChambre civile 1-5
67932e4320da87ff5e0112df
23 janvier 2025
23 janvier 2025
GARAGE ALAIN, représentant : Me Thomas YESIL de la SCP S.C.P.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65af69cbb6c6260008b53160
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Localité 3], désignée à cette fonction suivant ordonnance signée le 27 septembre 2019 par le délégataire de Monsieur le Président du Tribunal de Grande Instance de PARIS, représentée par Me Philippe THOMAS
Source officiellePage 31 sur 553