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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cbd8bd3db21cbdd8e6fb
20 octobre 2011
20 octobre 2011
COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ORDONNANCE DE JONCTION DU 20 Octobre 2011 RG N : 11/05240 joint au dossier 11/5162 Monsieur Didier X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
66ff85cca4ff9ec259c0987c
3 octobre 2024
3 octobre 2024
TEYTAUD-SALEH [Adresse 1] [Localité 7] Non comparante Ayant pour avocat constitué Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Ayant pour avocat plaidant Me Didier
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
681303626a331c9f4ab39b06
30 avril 2025
30 avril 2025
Didier MALINOSKY, magistrat honoraire, chargé du rapport.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6719e5115857dd64cbdaa68e
23 octobre 2024
23 octobre 2024
COFEL HOLDING [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Didier FRERING, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 907 du code
Source officielleCour d'Appel
6253c88fbd3db21cbdd85a4f
16 octobre 2001
16 octobre 2001
Didier X, intimé, qui avait eu connaissance de cette date n'était pas comparant.
Source officielleCour d'Appel
6253c972bd3db21cbdd8858d
19 septembre 2006
19 septembre 2006
Didier CHALUMEAU, Président M. Emmanuel DE MONREDON, Conseiller Mme Christiane BEROUJON, Conseillère GREFFIER : Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a82c
14 février 2008
14 février 2008
COPIE + GROSSE Me Jacques-André GUILLAUMIN Me Didier TRACOL LE : 14 FÉVRIER 2008 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 14 FÉVRIER 2008 No-Pages Numéro d'Inscription au
Source officielleCour d'Appel
6253cbcbbd3db21cbdd8e4b3
24 mai 2011
24 mai 2011
- L'affaire a été appelée à l'audience du 19 Avril 2011, en Chambre du Conseil, où siégeaient Monsieur Serge BAZOT, Président de chambre, magistrat délégué à la protection des majeurs, Monsieur Didier
Source officielleCour d'Appel
RDONNANCE DE REFERE 21 Mars 2017 SCI CARROSSERIE DE ROMANETc/Maître Christian X
6253cd8fbd3db21cbdd93ac7
21 mars 2017
21 mars 2017
Mandataire liquidateur de la Société STPC LIMOGES, le 21 Mars 2017 Monsieur Didier DE SEQUEIRA, Conseiller à la Cour d'Appel de LIMOGES, Secrétaire Général de la Première Présidence, spécialement
Source officielleCour d'Appel
ION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE Madame Edith Xc/Maître Lise Nadine Y
6253cd9fbd3db21cbdd93e74
19 décembre 2017
19 décembre 2017
Le 19 Décembre 2017, Monsieur Didier DE SEQUEIRA, Conseiller à la cour d'appel de LIMOGES, Secrétaire Général de la Première Présidente, spécialement désigné pour suppléer la Première Présidente légitimement
Source officielleCour d'Appel
6253caf4bd3db21cbdd8c854
25 septembre 2008
25 septembre 2008
COUR D'APPEL D'ORLEANS CHAMBRE SOCIALE PRUD'HOMMES GROSSES le 25 SEPTEMBRE 2008 à Me Ludovic DE VILLELE Me Olivier KHATCHIKIAN COPIES le 25 SEPTEMBRE 2008 à Didier A... S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f1c
16 février 2018
16 février 2018
Didier F...
Source officielleSociale A salle 2
5fdcbd85879213293079fa39
26 octobre 2018
26 octobre 2018
Didier X... a été engagé dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée le 1er août 2012 par la SARL Transalinord, devenue la SAS Logitrans, en qualité de conducteur poids-lourd.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
61628876dafa129e399518fc
25 septembre 2013
25 septembre 2013
Décision déférée à la Cour : Jugement du 08 Septembre 2011 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 09/14747 APPELANTE Le Syndicat des copropriétaires SECONDAIRE B DU CENTRE COMMERCIAL SAINT-DIDIER
Source officielleCour d'Appel
6253cd0abd3db21cbdd921e4
26 mars 2015
26 mars 2015
Didier A..., Mme Chantal B... épouse A...
Source officielleCour d'Appel
6253cc0fbd3db21cbdd8f001
4 janvier 2012
4 janvier 2012
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 octobre 2011, en audience publique, devant Monsieur Didier
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
69e07036cdc6046d4768dd39
15 avril 2026
15 avril 2026
, Conseiller Monsieur Didier MALINOSKY, Magistrat honoraire Qui en ont délibéré sur l'affaire à l'issue de l'audience.
Source officielleContestations avocats
63d4cd2692a57405de331846
26 janvier 2023
26 janvier 2023
d'honoraires d'avocat Rendue le vingt six janvier deux mille vingt trois Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le vingt quatre novembre deux mille vingt deux par Monsieur Didier
Source officielleChambre 4-6
6700d6cc836fac7141b7e802
4 octobre 2024
4 octobre 2024
MERIDA C/ [W] [K] Copie exécutoire délivrée le :04/10/2024 à : Me Véronique BOLIMOWSKI de la SCP SCP DIDIER VALETTE - VÉRONIQUE BOLIMOWSKI, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253c840bd3db21cbdd84b62
8 octobre 1998
8 octobre 1998
francs) et la société TIP ITALIE (5.098 actions de 100 francs), - une seconde fois le 19 décembre 1994, à 1.800.000 francs avec de nouveaux actionnaires : la société EGETRA et Messieurs Y... et Didier
Source officiellePage 31 sur 330
AKTE NOTAIRES, Nathalie FIORA, Frédéric DISDIER et Nicolas PRUDHOMME
09/08/2026
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DISDIER, Célia, Sandrine, Nadège
06/08/2026
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DISDIER, Franck, Julien
Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort. Nouvel établissement principal.
02/08/2026
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DISDIER JEAN-CLAUDE
04/06/2026
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DISDIER CONSEIL
21/05/2026
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