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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale
6789f564b7cff8efb7357677
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[Z] [S] né le [Date naissance 3] 1986 à [Localité 4], demeurant [Adresse 6] Tous deux représentés par Me Lionel CHEVALIER de la SELARL CHEVALIER AVOCATS, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION
Source officielleChambre des Urgences
671b358b2edfb0b58c05edcb
23 octobre 2024
23 octobre 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Nelly GALLIER la SCP HERVOUET/CHEVALLIER/GODEAU ARRÊT du : 23 OCTOBRE 2024 n° : N° RG 24/00405 - N°
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6033d3ca118022859f16de81
23 mars 2017
23 mars 2017
Bernard CHEVALIER, Président, et Madame Agnès BODARD-HERMANT, Conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielle7ème chambre
DCA_24PA05180_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Le rapport de Mme Chevalier-Aubert a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle7ème chambre
DCA_25PA02232_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Le rapport de Mme Chevalier-Aubert a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre civile 1-3
67f8a23740b8f5486fedd949
10 avril 2025
10 avril 2025
[T] avait préparé le cheval monté par Mme [R] ainsi que posé le bandage et que celui-ci n'étant pas sécurisé par un ruban adhésif, il s'était déroulé en plein entraînement, causant la chute du cheval et
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL01543_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
A, maire de Cheval-Blanc, représentant la commune. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5e chambre civile
6284904f498a54057d102e52
17 mai 2022
17 mai 2022
soit une taille supérieure à la taille du poney, de 149 cm selon la réglementation de la fédération française d'équitation, sans qu'il puisse être considéré que le cheval Diamant soit un grand cheval.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd93146
11 avril 2016
11 avril 2016
d'une valeur totale de 24. 239, 39 €, - fixé la valeur du cheptel vif à la somme de : * 27. 690 € au titre des chevaux après déduction de la valeur du cheval Harley appartenant à une des filles du couple
Source officielleChambre sociale section 1
6274bc4c2799a9057d5dcff4
5 mai 2022
5 mai 2022
Et il sera ajouté qu'il n'est pas contesté que Mme [L] possédait un cheval et était elle-même cavalière.
Source officielle2ème Chambre
6347ac1029ffd2adfff4f270
11 octobre 2022
11 octobre 2022
EXPOSÉ DU LITIGE Madame [D] [F] est propriétaire de 4 chevaux et sa fille Madame [X] [J] d'un cheval.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6870a1885b6604a26aae8979
10 juillet 2025
10 juillet 2025
ayant des cartes sous format papier, à procéder aux modifications informatiques nécessaires sur le site de l'institut français du cheval et de l'équitation afin que le propriétaire n°1 du cheval soit
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
625bae5044cde4277d1bd52f
15 avril 2022
15 avril 2022
D'autre part, la protection située au niveau de la gâche de la porte intérieure du sas présentait des angles vifs.
Source officielle1ère Chambre
635387e2513cb5adff943645
20 octobre 2022
20 octobre 2022
inscrite au Greffe sous le N° RG 22/01595 - N° Portalis DBVG-V-B7G-ER6M dans une instance entre les parties suivantes : Monsieur [W] [B] [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Isabelle CHEVAL
Source officielleChambre Premier Président
6968c26acdc6046d4760bce4
14 janvier 2026
14 janvier 2026
de chambre à la cour d'appel de Rouen, spécialement désignée par ordonnance de la première présidente de ladite cour pour la suppléer dans les fonctions qui lui sont attribuées, Assisté de Mme CHEVALIER
Source officielleChambre Premier Président
64a50d11b8594705dbfccd24
4 juillet 2023
4 juillet 2023
la personne de Me [R] [E] DEBATS : A l'audience publique du 2 mai 2023, devant Mme Marie-Christine LEPRINCE, première présidente de la cour d'appel de Rouen, assistée de Mme Catherine CHEVALIER
Source officielleChambre Premier Président
64a7b24a3bcaf505db696ae8
5 juillet 2023
5 juillet 2023
à la cour d'appel de Rouen, spécialement désignée par ordonnance de la première présidente de ladite cour pour la suppléer dans les fonctions qui lui sont attribuées, Assistée de Mme Catherine CHEVALIER
Source officielleChambre Premier Président
6684eb26a0de54ff609f81a8
2 juillet 2024
2 juillet 2024
AVOCATS, avocat au barreau de Rouen DEBATS : A l'audience publique du 7 mai 2024, devant Mme Marie-Christine LEPRINCE, première présidente de la cour d'appel de Rouen, assistée de Mme Catherine CHEVALIER
Source officielleChambre Premier Président
68f864f25d3e42c22e13b95b
21 octobre 2025
21 octobre 2025
présidente de chambre à de la cour d'appel de Rouen, spécialement désignée par la première présidente de ladite cour pour la suppléer dans les fonctions qui lui sont attribuées, assistée de Mme Catherine CHEVALIER
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915bc
13 mai 2014
13 mai 2014
. **** ENTRE APPELANT : Monsieur Karl X... ... 44100 NANTES non comparant ET : CONFLUENCE SOCIALE 30/ 32 boulevard Vincent Gâche BP 66537 44265 NANTES CEDEX 2 non comparante Selon jugement
Source officiellePage 31 sur 295