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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02226_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
B, représenté par Me Steven Calot, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 19 février 2020 de la directrice générale du centre national de gestion des praticiens hospitaliers
Source officielleChambre Premier Président
64cb43b74c996ad969dc8621
2 août 2023
2 août 2023
Ils ajoutent que les locaux lui permettant d'exercer son activité sont mis à disposition gratuitement et que la gérante bénéficie d'une cagnotte pour lui donner des capacités de financement.
Source officielleCour d'Appel
6253ca04bd3db21cbdd89d42
26 novembre 2007
26 novembre 2007
DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du 25 Mai 2007 RG : F 06 / 00323 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 26 NOVEMBRE 2007 APPELANTE : ASSOCIATION ESPACE TUTELLE 53 rue Carnot
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed53
14 décembre 2011
14 décembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE
Source officielleCour d'Appel
6253cc0fbd3db21cbdd8f019
5 octobre 2011
5 octobre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE
Source officielleCour d'Appel
6253cc0fbd3db21cbdd8f01d
23 novembre 2011
23 novembre 2011
Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 10 Octobre 2011, en audience publique, devant la cour composé(e) de : Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
63d0d5ab81a7b805de12b53a
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Madame [Y] [W] née le 10 novembre 1984 à [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Guy Foutry, avocat au barreau de Douai, avocat constitué, substitué à l'audience par Me Stéphane Calot-Foutry
Source officielleCour d'Appel
6253cb93bd3db21cbdd8dd39
4 mai 2011
4 mai 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cba9bd3db21cbdd8df26
25 mai 2011
25 mai 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cbb0bd3db21cbdd8e000
1 juin 2011
1 juin 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cbb2bd3db21cbdd8e05e
1 juin 2011
1 juin 2011
* Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 04 Avril 2011, en audience publique, devant la cour composé (e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e334
29 juin 2011
29 juin 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cbdcbd3db21cbdd8e7c8
2 novembre 2011
2 novembre 2011
Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 26 Septembre 2011, en audience publique, devant la cour composé(e) de : Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT
Source officielleCour d'Appel
6253cd8dbd3db21cbdd93a37
28 février 2017
28 février 2017
NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE MISE EN ETAT DU 28 FEVRIER 2017 Le vingt huit Février deux mille dix sept, par mise à disposition au Greffe, Madame Marie-Claude CALOT
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02727_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Evrard, - les conclusions de Mme Psilakis, rapporteure publique, - et les observations de Me Callot
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
69d89c19cdc6046d47bc9865
9 avril 2026
9 avril 2026
Le 8 mars 2022, il a déclaré un sinistre résultant de la dégradation du véhicule par un jet de cailloux.
Source officielleAvis
CADA:20164694
1 décembre 2016
1 décembre 2016
demande de copie des documents suivants : 1) les déclarations préalables et les pièces jointes concernant la société BRITISH DECO, relatives aux opérations de vente en liquidation ayant eu lieu 43 rue Carnot
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX02121_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 26 août 2024, la commune de Bayonne, représentée par Me Cambot, demande à la cour : - d’annuler ce jugement avant-dire droit du 25 juin 2024
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd9171a
20 mars 2014
20 mars 2014
d'ailleurs intervenue en présence de l'inspecteur lors d'une visite de contrôle du 6 décembre 2012 à 8 h, qui lui a permis de constater sur place que l'explosion intervenue avait déformé gravement le capot
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6260f9476d9e13277d6e3902
20 avril 2022
20 avril 2022
pour les intervenants dont ce n'était pas le métier et que ce document, comme la documentation technique, visaient les sondes MIRION comme référence ; que cette confusion fautive a pour objectif de capter
Source officiellePage 31 sur 127