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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e chambre Pole social
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22 janvier 2026
22 janvier 2026
moins à 60°, à 75% du temps et quand j'accroche et décroche les morceaux je suis à 90°, 20% les bras en l'air pour le bras gauche, - tâche 3 : mise en rayon (15 min) : j'ai un rayon à 4 étages donc
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
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7 juillet 2022
7 juillet 2022
droit, sans amyotrophie, qu'il n'est pas retrouvé de décollement de l'omoplate lors de la manoeuvre d'appui, que les forces musculaires segmentaires des bras et avant-bras sont normales, que les forces
Source officielleSociale B salle 1
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21 octobre 2022
21 octobre 2022
gauche, et que dans l'étude de poste réalisée le 16 novembre 2017 versée aux débats (sa pièce 4), il est bien pris acte d'une recommandation de travailler sans extension du bras droit.
Source officielleTARIFICATION
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18 octobre 2024
18 octobre 2024
décollé du corps d'au moins 90 '', que de même, il apparaît très clairement que Monsieur [A] n'effectuait aucun mouvement nécessitant de décoller son bras du corps d'au moins 60°, que dans ces conditions
Source officielle1ère Chambre civile
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22 avril 2025
22 avril 2025
[L], celui-ci a indiqué que son fils s'était mal réceptionné, à l'origine de sa blessure au bras.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
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4 avril 2024
4 avril 2024
à l'examen d'aujourd'hui : 42 cm périmètre des bras. 32 cm des avant - bras bilatéral. kiné une fois par semaine, ne peut pas porter un poids de plus d'un kg. il faut se replacer en 2020.
Source officielleChambre 4-6
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1 février 2019
1 février 2019
périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail, puis, suivant l'avis du médecin du travail en date du 27 avril 2012, la salariée a été déclarée apte ' en évitant le soulèvement du bras
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
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24 juillet 2025
24 juillet 2025
Doléances Crampes du bras droit intermittentes survenant la nuit. Difficulté à porter un poids.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
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18 janvier 2024
18 janvier 2024
à plus de 60° et que le salarié ne travaillait pas les bras en l'air.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
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4 mai 2022
4 mai 2022
Il mentionne des gestes d'abduction avec les deux bras à raison de 2 ou 3 fois par jour le temps de prendre le tableau de bord et d'effectuer l'ébavurage de 9 trous, opération rapide, le bras tenant la
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
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9 janvier 2025
9 janvier 2025
Mme [R] a dû forcer sur les bras afin que Mme ne chute pas et soit sur son lit en toute sécurité. Mme [R] a ressenti une très vive douleur au bras gauche due au choc contre le lit ».
Source officielleChambre Sécurité Sociale
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29 avril 2025
29 avril 2025
implique des mouvements avec le bras décollé du corps d'au moins 90° sans soutien.
Source officielleCour d'Appel
6253c935bd3db21cbdd8794e
19 mai 2005
19 mai 2005
; qu'il en conclut qu'il ne saurait y avoir d'autres remèdes que de limiter l'usage de la machine dans son créneau de sécurité, c'est-à-dire de limiter l'usage du bras équipé de la pince en extension
Source officielleChambre Sécurité sociale
663089680316960008413401
18 avril 2024
18 avril 2024
Elle explique prendre les draps pour les démêler, tirer dessus avec son bras gauche et suspendre les draps avec ce même bras.
Source officielleChambre civile TGI
680331ad168408c19df97e85
18 avril 2025
18 avril 2025
[D] [L] a présenté à la suite des faits (page 4) : « Une fracture déplacée diaphysaire de 2 os de l'avant-bras droit au 1/3 moyen, des contusions multiples surtout au niveau du membre inférieur gauche
Source officielleSociale A salle 1
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20 octobre 2023
20 octobre 2023
gauche ou des deux bras et pas de tâches nécessitant l'élévation du membre supérieur gauche au-dessus de l'horizontale ou si ces aménagements ne sont pas possibles un reclassement'.
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE03412_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Toutefois, il résulte de l'instruction que le 11 mai 2012, la société Bra Conseil a concomitamment inscrit au crédit du compte-courant d'associé détenu par M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
62c7c987cb8dca058e3e78db
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[K] a été victime d'un accident du travail pris en charge par la caisse primaire d'assurance maladie du Lot-et-Garonne (la caisse) et décrit comme suit': 'torsion au bras gauche en voulant retirer une
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6350e4d942150aadff23db5e
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Au cas présent, il résulte des pièces produites aux débats qu'il résulte des déclarations d'accident du travail réalisées par l'entreprise utilisatrice et l'employeur que la salariée en levant son bras
Source officielleChambre Sociale
63c8ef53dc5b777c9099315f
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Il fait état d'une 'tendinite du bras droit'.
Source officiellePage 31 sur 352
BRAY
23/08/2026
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NABLI, Brayan, Ryweel
23/08/2026
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PHALIPPON, Brayane, Michel
23/08/2026
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Société Anonyme de Bray-Dunes Plage "Le Clos Fleuri"
23/08/2026
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MAISON BRAY
21/08/2026
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