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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d96
17 décembre 2020
17 décembre 2020
[Adresse 1] [Adresse 2] Ayant pour avocat postulant Me Isabelle TURBAT, membre de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau d'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Bruno LABEY-GUIMARD, avocat
Source officielleChambre Sociale
6448c0c65ca6d8d0f8ef691f
25 avril 2023
25 avril 2023
au RCS de NANTES sous le numéro 504 097 114, prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège social [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Isabelle TURBAT
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_22TL22573_20230829
29 août 2023
29 août 2023
de l'eau via la trémie de liaison entre nouveau et anciens ouvrages, entraînant l'arrêt des trois turbines jusqu'au 16 février 2015.
Source officielle1ère Chambre
6163bf193aeb4b683cf412ce
10 mai 2010
10 mai 2010
le 1er juin 2002 a donné lieu à une expertise ordonnée en référé par ordonnance du 28 mai 2002 et confiée à Monsieur [P], portant sur la recherche des causes du bris de l'arbre tubulaire reliant la turbine
Source officielleCour d'Appel
6253c8e9bd3db21cbdd86a2f
20 mars 2003
20 mars 2003
*][**] APPELANT : Monsieur Philippe X... 5 rue Saint Vincent de Paul 75010 PARIS représenté par la SCP GAUVAIN & DEMIDOFF, avoués INTIMEE : Madame Renée Z... épouse A... 27 rue Colbert 44420 LA TURBALLE
Source officielleChambre A - Civile
633e6fc2f8faf13e2e973c60
4 octobre 2022
4 octobre 2022
À cette date, le capital de Turbiwatt s'élève à 4.500 euros.
Source officielle1ère Chambre
661e14d90f653b0008df2b2f
15 avril 2024
15 avril 2024
Les pompes à air ou à vide et les compresseurs du présent groupe, de même que les pompes du n° 84.13, peuvent être associés à des moteurs ou à des turbines, les turbines étant généralement couplées avec
Source officielle5e chambre Pole social
6789f569b7cff8efb73576d7
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[E] manipulait un turbot pousseur (imprimerie); nature de l'accident : en manipulant le turbot, il aurait ressenti une douleur au dos'.
Source officielle1ère Chambre
67ff3d476d3290e00e0e7a66
15 avril 2025
15 avril 2025
Au cours du mois de février 2019, elle a fait appel à la Sàrl Hytem pour un problème d'étanchéité et d'infiltration d'eau dans la turbine N°2 de sa centrale, et le devis du 21 février 2019 émis à cette
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
60336d8a20bb1b21fcb9cdb9
19 juin 2017
19 juin 2017
La société Thermodyn a notamment pour activité la fabrication de turbines.
Source officielle1ère Chambre
6684eac0a0de54ff609f7c98
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Elle est spécialisée dans la fabrication et la vente de turbines à gaz industrielles, de leurs pièces détachées et de rechange.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fda9ffad4867d306cbaf2eb
12 juin 2019
12 juin 2019
La société GEEPF fabrique des turbines destinées au secteur de l'énergie.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01826_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Toutefois, il résulte de cette même étude que les turbines comportant 4 pales, telles que celles qui équipent l'ouvrage, sont bien représentées dans l'échantillon.
Source officielle1ère Chambre
61635de4683f470e3416dc30
29 avril 2011
29 avril 2011
Cette pièce est un élément intermédiaire de transmission entre la turbine et la génératrice électrique. Trois devis de réparations ont été établis en mai et juin 2001, et finalement M.
Source officielleCour d'Appel
6253c853bd3db21cbdd84ecc
19 août 1999
19 août 1999
En effet, ce dernier mentionne, en un article 3 "caractéristiques de la prise d'eau" que l'ouvrage de prise d'eau est constitué de deux turbines une existante d'un débit de 30 m3/s et d'une nouvelle turbine
Source officielleCour d'Appel
6253ca94bd3db21cbdd8b6ec
19 février 2008
19 février 2008
tels que oxydation, corrosion, incrustation de rouille, encrassement, entartrage, constituent des causes d'exclusion de garantie; que la société Hydrowatt ne démontre pas que l'incident survenu sur la turbine
Source officielleChambre Civile
64acf3f503c09105db6c058c
10 juillet 2023
10 juillet 2023
CAUSE APPELANTE :- Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265264442358452 Madame [T] [E] née le 09 Octobre 1983 à [Localité 14] ([Localité 8]) [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Isabelle TURBAT
Source officielleChambre des Urgences
62736aa4a58162057dac6782
4 mai 2022
4 mai 2022
Les Résidences du Château - 33 rue Jacques Prévert - 37230 LUYNES représentée par Me Catherine SCHMITT, avocat plaidant, SELARL LE CERCLE AVOCATS du barreau de TOURS en présence de Me Isabelle TURBAT
Source officielleCour d'Appel
6253cdd5bd3db21cbdd94a5d
9 avril 2020
9 avril 2020
Ayant pour avocat postulant Me Isabelle TURBAT, membre de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Céline DILMAN, membre de la SELAS ELTEA AVOCATS, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253c8e0bd3db21cbdd8682f
20 février 2003
20 février 2003
Demeurant 26 avenue de Vanel - 07000 PRIVAS Partie civile, appelant, Non comparant, ABEILLE ASSURANCES 20 allée Turcat Mery - 13295 MARSEILLE CEDEX 08 Partie intervenante, non appelante, Représentée par
Source officiellePage 3 sur 19