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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_24TL00542_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
antérieures : Sous le n° 2103324, M. et Mme M B A, l'entreprise individuelle M B A, M. et Mme H F, M. et Mme E I, la société civile immobilière Chez Nous et la société à responsabilité limitée La Taverne
Source officielleChambre civile
68709b6c123db6632de315f8
3 juillet 2025
3 juillet 2025
TRAV BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS (TRAV BTP) [Adresse 5] [Localité 13] Représentant : Me Isabelle TAVERNY, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMES Le trois Juillet deux mille vingt cinq,
Source officielleCour d'Appel
6253cbaabd3db21cbdd8df38
25 mai 2011
25 mai 2011
Evelyn BLEDNIAK, avocat au barreau de PARIS Madame Edith Y... ... 27850 MENESQUEVILLE représentée par Me Evelyn BLEDNIAK, avocat au barreau de PARIS Madame Assistan Z... ... 95150 TAVERNY
Source officielleCour d'Appel
6253cc2dbd3db21cbdd8f5eb
27 avril 2012
27 avril 2012
Alex X... ... 97232 LE LAMENTIN représenté par Me René KIMINOU, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMES : Madame Jessica Y... ... ... 97232 LE LAMENTIN représentée par Me Isabelle TAVERNY
Source officielleChambre 1-1
68788729e2f36c9774d8098c
23 octobre 2024
23 octobre 2024
l'ASSOCIATION COUTELIER, avocat au barreau de TOULON substituée par Me Jérémy VIDAL, avocat au barreau de TOULON Monsieur LE PROCUREUR GÉNÉRAL, demeurant [Adresse 7] représenté par Mme Valérie TAVERNIER
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d7b
9 décembre 2014
9 décembre 2014
bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2014/ 007537 du 26/ 09/ 2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de ANGERS) non comparant-ni représenté INTIMEE : LA SAS SLV " La Taverne
Source officielleCour d'Appel
6253cc2ebd3db21cbdd8f657
17 février 2012
17 février 2012
APPELANTS : Monsieur Philippe X... ... 97200 FORT-DE-FRANCE représenté par Me Isabelle TAVERNY, avocat au barreau de MARTINIQUE SOCIETE LES PROFESSIONNELS REUNIS, prise en la personne de
Source officielleCour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d634
7 février 2011
7 février 2011
O R D O N N A N C E *********** CONTESTATION D'ETAT DE FRAIS *********** DEMANDEUR A LA CONTESTATION : Madame X... indivision Y... ... 95150 TAVERNY non comparante DÉFENDEUR A LA CONTESTATION
Source officielleRétention Administrative
67ad8f98d8956911a3ff611c
26 juillet 2024
26 juillet 2024
APPELANT PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE DE MARSEILLE, demeurant [Adresse 4] Représenté par madame TAVERNIER Valérie, Avocat général ayant été entendue en ses réquisitions INTIMÉ Monsieur [C] [D]
Source officielleRétention Administrative
66a48d6dd2924ce9e15568d2
25 juillet 2024
25 juillet 2024
APPELANT PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE DE MARSEILLE, demeurant [Adresse 4] Représenté par madame TAVERNIER Valérie, Avocat général ayant été entendue en ses réquisitions INTIMÉ Monsieur [V] [G]
Source officielleRétention Administrative
66a48d6dd2924ce9e15568d8
25 juillet 2024
25 juillet 2024
APPELANT PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE DE MARSEILLE, demeurant [Adresse 4] Représenté par madame TAVERNIER Valérie, Avocat général ayant été entendue en ses réquisitions INTIMÉ Monsieur [Y] [X]
Source officielleChambre civile
6618cf097935f50008be4261
11 avril 2024
11 avril 2024
SIFA MARTINIQUE [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Isabelle TAVERNY, avocat postulant au barreau de MARTINIQUE Maître Marianne SCHEUBER avocat plaidant au barreau de PARIS INTIMEE
Source officielleJurid. Premier Président
6440d7e0e704a005d1ed6f68
19 avril 2023
19 avril 2023
Maître Frédérique CECCALDI (SCP AGUERA AVOCATS), avocat au barreau de LYON (toque 8) DEFENDERESSES : Société POWER SOCCER MANAGEMENT [Adresse 5] [Adresse 2] Représentée par Me Bertrand TAVERNIER
Source officielleRétention Administrative
668cd22dbbc9a118c6c63e43
8 juillet 2024
8 juillet 2024
APPELANT Le Procureur de la République près le tribunal judiciaire de Marseille Représenté par Madame TAVERNIER Valérie , Avocat Général près la cour d'Appel d'Aix-en Provence, INTIMES Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d58
3 décembre 2014
3 décembre 2014
ET MME HUSTACHE dont le siège social est 33 rue Gambetta-95150 TAVERNY non comparant, Monsieur Alain Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f84f
6 juin 2012
6 juin 2012
née le 07 Décembre 1958 à LINSELLES (59126) ... 95150 TAVERNY représentée par Me Jean-marc PONELLE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E0460 APPELANTE **************** SA CLINIQUE CONTI 3 chemin
Source officielleChambre sociale
627218b7228a02057de67451
29 avril 2022
29 avril 2022
: jugement du Pole social du TJ de FORT DE FRANCE, du 23 Juillet 2020, enregistrée sous le n° 20/00071 APPELANT : Monsieur [B] [I] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Isabelle TAVERNY
Source officielleChambre civile
66b702773c6673575cac178a
6 août 2024
6 août 2024
SIFA MARTINIQUE [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Isabelle TAVERNY, avocat postulant au barreau de MARTINIQUE Maître Marianne SCHEUBER avocat plaidant au barreau de PARIS INTIMEE Le
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00460_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le préfet de la Corse-du-Sud a déféré au tribunal administratif de Bastia, comme prévenus d'une contravention de grande voirie, la SAS Tavera
Source officielleRétention Administrative
66a48d6dd2924ce9e15568d4
25 juillet 2024
25 juillet 2024
APPELANT Le Procureur de la République près le tribunal judiciaire de Marseille Représenté par madame Valérie TAVERNIER, Avocat Général près la cour d'Appel d'Aix-en Provence, INTIMES Monsieur
Source officiellePage 3 sur 20