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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1ère Chambre
627ca87b4781dc057dee7ca4
11 mai 2022
11 mai 2022
[N] - O R D O N N A N C E - Nous, Caroline DUCHAC, magistrate de la mise en état de la 1ère Chambre de la cour d'appel de PAU, Assistée de Sylvie
Source officielle1ère Chambre C
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16 janvier 2018
16 janvier 2018
[C] [I] ajoute dans sa déposition avoir répondu à son ami que c'était dangereux mais que ce dernier ne l'aurait pas écouté et aurait pris la direction de la route départementale.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f5bd3db21cbdd86d01
6 janvier 2004
6 janvier 2004
ARRET DU 06 JANVIER 2004 NR/SB ----------------------- 02/01375 ----------------------- Sylvie B. C/ S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cc25bd3db21cbdd8f420
27 mars 2012
27 mars 2012
Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 15 Octobre 2010, enregistrée sous le no 09/00683 APPELANTE : Société CSF ZI Route
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930ff
31 mars 2016
31 mars 2016
RG N : 14/ 01127 COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ARRET DU 31 MARS 2016 AFFAIRE : Mme Sylvie X... C/ M. Michel Y..., Mme Michelle Z... épouse Y...
Source officielle1ère Chambre
627b55eb76c5d9057df8021e
10 mai 2022
10 mai 2022
dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur [K] [Y] exerçant sous l'enseigne Garage [Y] Route Départementale 33 64150 MOURENX Représenté et assisté de Maître CHATEAU de la SCP JEAN
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6260f9586d9e13277d6e39a7
20 avril 2022
20 avril 2022
Gwenaëlle PHILIPPE de l'AARPI PHIDEA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, INTIMEE SASU ELCIMAÏ INGENIERIE 3 rue Brasserie Grüber 77000 MELUN N° SIRET : 306 246 182 00084 représentée par Me Sylvie
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Pascal X... Compagnie d'assurances MATMUTc/Monsieur Stéphane Y
6253cd06bd3db21cbdd920f2
4 mars 2015
4 mars 2015
en contravention de l'article R. 413-17 du code de la Route et n'ayant pas adapté sa vitesse au regard des déformations prévisibles du terrain.
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f40
23 février 2016
23 février 2016
Jean-Luc Z..., Mme Sylvie Claire A... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca7dbd3db21cbdd8b2a1
22 avril 2008
22 avril 2008
P. 10 49037 ANGERS CEDEX représentée par Monsieur Y..., muni à cet effet d'un pouvoir INTIMEE : LA SOCIETE CHAUCER FOODS Route de la Perrière-B.
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5b3
26 juin 2008
26 juin 2008
Sylvie, la somme de 4 408 euros et à Monsieur H....
Source officielleChambre 1-6
6688ddf8676b73dd81b96c24
5 juillet 2024
5 juillet 2024
REGIE MIXTE DES TRANSPORTS TOULONNAIS (RMTT) Représentant : Me Anne-sylvie VIVES de la SELARL VIVES AVOCATS, avocat au barreau de TOULON Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Jean-Wilfrid NOEL,
Source officielleCour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd900e6
9 janvier 2013
9 janvier 2013
Ils demandent donc que le tracé se fasse par la route nationale 198 conformément au tracé no 3, subsidiairement conformément au tracé no 4 ou no 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdcbd3db21cbdd8e7a5
19 octobre 2011
19 octobre 2011
Intervenante volontaire représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Louis RINIERI, avocat au barreau de BASTIA Madame Sylvie X... épouse E...
Source officielle3e Chambre A
6035ef6a462599553cd3ea89
28 janvier 2016
28 janvier 2016
Mme Sylvie CASTANIE, Présidente, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd9047e
26 mars 2013
26 mars 2013
INTIMÉES : Madame Sylvie X... ... 72380 MONTBIZOT Madame Florence Y... ... 72600 ST LONGIS représentées par Madame Sylvie A..., déléguée syndicale, munie de deux pouvoirs COMPOSITION
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e60b
8 août 2011
8 août 2011
07 Mars 1952 à LYON (69002) ... 69300 CALUIRE-ET-CUIRE représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Laurence JUNOD-FANGET, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Sylvie
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
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13 février 2014
13 février 2014
Petite chambre à four faisant retour sur la route. Puits sous le perron du bâtiment principal. Jardin derrière le tout, jusqu'au bâtiment [K].
Source officielle2ème Chambre
ésenté par Me Angéline NICOLAS, avocat au barreau de CHAMBERYc/Intimée
6690c73f0d808eb34e4554e8
11 juillet 2024
11 juillet 2024
de l'ASSOCIATION ROUX PIQUOT-JOLY, avocat plaidant au barreau de VERSAILLES ********* Nous, Alyette FOUCHARD, Conseillère faisant fonction de Présidente de la 2ème Chambre de la Cour d'appel de
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e8a
5 décembre 2017
5 décembre 2017
SELARL PRAXIS - LOGOS, avocats plaidants au barreau de LILLE Intimée SARL RESINE STONE DISTRIBUTION représentée par son représentant légal en exercice demeurant en cette qualité audit siège, 11 route
Source officiellePage 3 sur 67