Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cce3bd3db21cbdd919b0
15 mai 2014
15 mai 2014
Yves ROLLAND, président empêché et par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c947bd3db21cbdd87d21
17 janvier 2006
17 janvier 2006
D..., avoués à la Cour assisté de Me Sylvie LAROCHE DEROULLERS, avocat au barreau de N MES Monsieur Aimé B... E... des Cigales Route d'Uzes 30250 VILLEVIEILLE représenté par la SCP M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd915a4
15 mai 2014
15 mai 2014
.-94340 JOINVILLE LE PONT représenté par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC, avocat au barreau de LIMOGES, Me Thibault DU MANOIR DE JUAYE, avocat au barreau de PARIS Monsieur Roland TT...
Source officielle4e chambre 2e section
60348aea78e75d7828442062
21 novembre 2016
21 novembre 2016
N° 15/08120 AFFAIRE : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LES CHAMPEAUX SISE [Adresse 1] C/ SCI RESIDENCE ROLAND GARROS Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 20 Octobre 2015 par le
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
642bbfbad49e0104f58f005c
3 avril 2023
3 avril 2023
HERAS DE PEDRO, conseiller, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Roland POTEE, président, Bérengère VALLEE, conseiller, Sylvie
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
62c67bd0ca9bf263790306a8
6 juillet 2022
6 juillet 2022
POTEE, président, Sylvie HERAS DE PEDRO, conseiller, Jean-François BOUGON, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, Greffier lors des débats : Séléna BONNET ARRÊT : -
Source officielleCour d'Appel
6253c946bd3db21cbdd87cf4
27 janvier 2006
27 janvier 2006
APPELANT Syndicat des Copropriétaires de l'immeuble LE BEAUSOLEIL, 7-9 Avenue Romain Rolland et 5, rue Grammond à NICE, représenté par son syndic en exercice la S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93d8e
11 août 2017
11 août 2017
ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE O R D O N N A N C E LE ONZE AOUT DEUX MILLE DIX SEPT, (11/ 08/ 2017), Nous, Sylvie GUYON-NEROT, Président de Chambre à la Cour d'Appel d'ORLÉANS, exerçant par ordonnance
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
63bd0ecf0ab73d7c90739e8f
9 janvier 2023
9 janvier 2023
HERAS DE PEDRO, conseiller, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Roland POTEE, président, Bérengère VALLEE, conseiller, Sylvie
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
63bd0ed00ab73d7c90739e9b
9 janvier 2023
9 janvier 2023
HERAS DE PEDRO, conseiller, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Roland POTEE, président, Bérengère VALLEE, conseiller, Sylvie
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7E-LQ72 S.C.I. DU RECHEc/S.C
63d3799ed1bc2605de4b471e
26 janvier 2023
26 janvier 2023
HERAS DE PEDRO, conseiller, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Roland POTEE, président, Bérengère VALLEE, conseiller, Sylvie
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5bf
2 septembre 2008
2 septembre 2008
Greffier, lors des débats : Madame Sylvie LE GALL, ARRÊT : prononcé le 02 Septembre 2008, contradictoire et mis à disposition au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleCour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb47
17 janvier 2012
17 janvier 2012
L'association Raymond Roinard a agi de bonne foi, considérant que M.
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1c8
12 septembre 2008
12 septembre 2008
Sylvie épouse B... Demeurant ...
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
62c67bceca9bf2637903069a
6 juillet 2022
6 juillet 2022
POTEE, président, Sylvie HERAS DE PEDRO, conseiller, Jean-François BOUGON, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, Greffier lors des débats : Séléna BONNET ARRÊT : -
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7F-MOB6 S.A.S. CAMPING DE LA DUNEc/S.A
62c67bd2ca9bf263790306ae
6 juillet 2022
6 juillet 2022
POTEE, président, Sylvie HERAS DE PEDRO, conseiller, Jean-François BOUGON, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, Greffier lors des débats : Séléna BONNET ARRÊT : -
Source officielleCour d'Appel
6253ca78bd3db21cbdd8b1fb
11 décembre 2007
11 décembre 2007
de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 30 Octobre 2007, en audience publique, devant la cour, composée de : Monsieur Philippe BOTHOREL, président de chambre Monsieur Roland
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd91734
17 avril 2014
17 avril 2014
Yves ROLLAND, Président de Chambre, président, M. Jean-Michel STOLTZ, Conseiller, M. Christian MESIERE, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Yves ROLLAND.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur René X... Madame Rolande Y... épouse Xc/Monsieur Ufuk Z
6253ccfbbd3db21cbdd91e65
14 janvier 2015
14 janvier 2015
Madame Rolande Y... épouse X... c/ Monsieur Ufuk Z...
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
62c7c982cb8dca058e3e78bb
7 juillet 2022
7 juillet 2022
HERAS DE PEDRO, conseiller, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Roland POTEE, président, Bérengère VALLEE, conseiller, Sylvie
Source officiellePage 3 sur 14