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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre commerciale
5ffca3511989a275c1e5282c
22 décembre 2020
22 décembre 2020
[G] était réalisable réglementairement en conditions de vol à vue ou VFR (Visual Flight Rules)) compte tenu des éléments météorologiques en sa possession, - M.
Source officielleChambre civile 1-2
677e149526e046654dc50c81
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Magistrate placée, Madame Isabelle BROGLY, Magistrate honoraire, qui en ont délibéré, Greffière lors des débats : Madame Céline KOC Greffière placée lors du prononcé de décision : Madame Gaëlle RULLIER
Source officiellePôle 1 - Chambre 13
6965f4f3cdc6046d471c712a
12 janvier 2026
12 janvier 2026
[I] [T] né en à , demeurant Domicilié chez Me Raphaël CHICHE - [Adresse 2] ; Non comparant Représenté par Me Marine RULA, avocate au barreau de PARIS, substituant Maître Raphael CHICHE, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253cce6bd3db21cbdd91a13
18 août 2014
18 août 2014
Rully x... était la société BRUDEY FRERES, requalifié la démission en licenciement sans cause réelle et sérieuse, fixé au passif de la société BRUDEY FRERES les créances suivantes : 3. 370 ¿ au titre de
Source officielleChambre civile 1-2
677e149526e046654dc50c87
7 janvier 2025
7 janvier 2025
, Greffière placée lors du prononcé de décision : Madame Gaëlle RULLIER, EXPOSE DU LITIGE Par acte sous seing privé du 26 juin 2019 à effet au 1er juillet 2019, Mme [S] [F] épouse [T] et M
Source officielleChambre civile 1-2
677e149526e046654dc50c83
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Madame Anne THIVELLIER, Conseillère, Madame Agnès PACCIONI, Magistrate placée, Greffière lors des débats : Madame Jeannette BELROSE, Greffiçre placée lors du prononcé de la décision : Madame Gaëlle RULLIER
Source officielle4e Chambre A
616246ceaf0a1de0eb1b65fa
26 juin 2014
26 juin 2014
FOND DU 26 JUIN 2014 N° 2014/278 Rôle N° 13/15143 Syndicat des copropriétaires [Adresse 3] C/ SCI [Adresse 3] Grosse délivrée le : à : Me RULLIER
Source officielleChambre civile 1-2
6799c4225331f58c9ee86eaa
28 janvier 2025
28 janvier 2025
composée de : Monsieur Philippe JAVELAS, Président, Madame Anne THIVELLIER, Conseillère, Madame Isabelle BROGLY, Magistrate honoraire, Greffière placée lors des débats et du prononcé : Mme Gaëlle RULLIER
Source officielle2ème CH - Section 1
69f19947cdc6046d47edd315
28 avril 2026
28 avril 2026
Les juges ont pu confirmer cette position dans un arrêt de la Cour Suprême du Royaume-Uni : 'The rules on service are to be strictly complied with.'
Source officielleChambre 1-2
68df5f1538ac3a658931dddb
2 octobre 2025
2 octobre 2025
ESTEVE-RUA, avocat au barreau de NICE Compagnie d'assurance BHEI DAC prise en la personne de son représentant légal en exercice, en sa qualité d'assureur du Docteur [P] [Y] dont le siège social
Source officielleChambre 1-7
69d8a36acdc6046d47bd418d
9 avril 2026
9 avril 2026
[O] [Z] CHAPE LIQUIDE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Stéphane KULBASTIAN Me Philippe RULLIER Décision déférée à la Cour : Jugement du
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6688de6a676b73dd81b97254
3 juillet 2024
3 juillet 2024
en cette qualité au siège Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 ayant pour avocat plaidant Me vanessa COGNAULT-RUFFA
Source officielleCour d'Appel
6253cb0abd3db21cbdd8cb94
15 octobre 2008
15 octobre 2008
Le 8 Janvier 2001, à l'occasion d'un transfert de vin, par un préposé des TRANSPORTS RULLIER, d'un camion citerne dans une cuve de François X..., un débordement s'est produit, entraînant une perte de 60
Source officielle8ème Ch Prud'homale
66177db1e5d80f0008c2e8f0
10 avril 2024
10 avril 2024
8ème Ch Prud'homale ORDONNANCE N°56 N° RG 21/03040 - N° Portalis DBVL-V-B7F-RULF M. [D] [V] C/ S.A.S.
Source officielleChambre civile 1-2
677e149726e046654dc50c9b
7 janvier 2025
7 janvier 2025
, Greffière placée lors du prononcé de la décision : Madame Gaëlle RULLIER EXPOSE DU LITIGE Par acte sous seing privé du 19 octobre 2018, la société Credipar et M.
Source officielleChambre civile 1-2
67874f17d61a5c2f4aa36552
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Madame Anne THIVELLIER, Conseillère, Madame Isabelle BROGLY, Magistrate honoraire, Madame Valérie DE LARMINAT, Conseillère, Greffière placée lors des débats et du prononcé : Madame Gaëlle RULLIER
Source officielle14e Chambre
615e0e42c25a97f0381f540d
11 février 2015
11 février 2015
MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SÉCURITÉ SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Eric BAGNOLI, avocat au barreau de MARSEILLE Me Philippe louis RULLIER
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
68f8669bcb86fa851c25cc11
21 octobre 2025
21 octobre 2025
The consents referenced above shall be deemed to satisfy the requirements for the forms of consent under Chapter II of the ICSID Convention, the ICSID Additional Facility Rules, the UNCITRAL Rules, the
Source officielleChambre civile 1-2
67874f1ad61a5c2f4aa3657a
14 janvier 2025
14 janvier 2025
de : Monsieur Philippe JAVELAS, Président, Madame Anne THIVELLIER, Conseillère, Madame Agnès PACCIONI, Vice-présidente placée, Greffière placée lors des débats et du prononcé : Madame Gaëlle RULLIER
Source officielleChambre civile 1-2
6789f234e53fca3659f672ec
16 janvier 2025
16 janvier 2025
état de la chambre civile 1-2, avons rendu l'ordonnance suivante, après que la cause en a été débattue en notre audience de cabinet, le vingt-huit novembre deux mille vingt-quatre, assisté de Gaëlle RULLIER
Source officiellePage 3 sur 24