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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-5
6973aec1cdc6046d4771e490
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Par acte du 10 mai 2000, la SCI Val de Rian a fait l'acquisition de la parcelle cadastrée section [Cadastre 19] du plan cadastral de la commune de [Localité 36] de Madame [TP] [DR].
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac2f
7 février 2008
7 février 2008
demeurant : Emirat de RIYAD ... RIYAD Y... ARABIE SAOUDITE agissant en sa qualité d' héritier personnel et de représentant de l' ensemble des héritiers de son fils, Monsieur AA... décédé.
Source officielleJuge des référés
ORCA_23MA02676_20241029
29 octobre 2024
29 octobre 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Par un arrêt n° 21MA01807 du 30 janvier 2023, la Cour a rejeté la requête de la Maison de retraite St Jacques Rians dirigée contre le
Source officielleCour d'Appel
6253cb03bd3db21cbdd8ca8b
9 septembre 2008
9 septembre 2008
Ce contrat a été établi par écrit par EL DADA RIAD en passe de devenir gérant ce qui fut fait par PV d'AG du 24 juin 2005, le salaire convenu était de 2950 € par mois.
Source officielle2e Chambre
6162fa90687317f24325af09
4 avril 2012
4 avril 2012
PARFEU MPI pour la mise en conformité du réseau incendie armé (RIA).
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
633fc2d6e633183e2ee178e9
6 octobre 2022
6 octobre 2022
STEPHANE COSTE, MARIE [D] VIDAL ET VALERIE LEB RIAT ------------------------ N° RG 22/03990 - N° Portalis DBVJ-V-B7G-M3I5 ------------------------ DU 06 OCTOBRE 2022 ------------------------
Source officielleCour d'Appel
6253cae4bd3db21cbdd8c696
23 mai 2008
23 mai 2008
Il lui a alors été proposé un poste de production au BLANC, à 109 KM de chez elle, puis un poste commercial à RIANS, à 70KM.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_21DA01481_20230209
9 février 2023
9 février 2023
C dans la société RIA Normandie sur l'année 2011 et que M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
64d7211a3f645ad96951bac0
11 août 2023
11 août 2023
des débats de l'audience publique du 09 Août 2023 : Par ordonnance de référé rendue le 19 avril 2023 par le tribunal de commerce de Paris, Mme [N] [F] épouse [L] a été condamnée à payer à la société Ria
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b11
8 novembre 2007
8 novembre 2007
dans le négoce international du sucre ; que la société Intercafco exerce également son activité dans le domaine du commerce international de produits tropicaux ; que le 6 novembre 1998, les sociétés Rial
Source officielleChambre 1-2
679336bbcc9763289b7251aa
23 janvier 2025
23 janvier 2025
EXPOSÉ DU LITIGE La société Acti Gest, propriétaire du bateau dénommé Inga des Riaux, a engagé avec monsieur [J] [F] des négociations en vue de la vente dudit navire, destiné a de l'événementiel.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd9bd3db21cbdd917c0
12 juin 2014
12 juin 2014
au barreau de PARIS, toque : D1205 Monsieur Abdelmajid Y... ... 75007 PARIS Représenté par Me Bruno REGNIER de la SCP REGNIER-BEQUET-MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Monsieur Rida
Source officielleChambre 2 A
65aa24e6a34ad10008581995
18 janvier 2024
18 janvier 2024
RIED ETANCHE prise en la personne de son représentant légal ayant son siège [Adresse 6] à[Localité 13]M représentée par Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY, Avocat à la cour COMPOSITION DE LA COUR
Source officielle2ème Chambre
64a9000603029105dbedc356
7 juillet 2023
7 juillet 2023
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : - Me RIAUD
Source officielle14e Chambre
6034e77391f92312119351e0
7 septembre 2016
7 septembre 2016
Rôle N° 15/11585 [X] [N] C/ URSSAF P.A.C.A MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Riadh
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT02947_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
février 2021 par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté le recours formé contre la décision implicite des autorités consulaires françaises à Riyad
Source officielleChambre Premier Président
62c67c9bca9bf263790309bc
6 juillet 2022
6 juillet 2022
[X] fait valoir que depuis 2005, il exploite une dizaine d'hectares de prairies appartenant aux sociétés Fabea et Ria pour l'entretien de ses chevaux ; que depuis 2019, les propriétaires des parcelles
Source officielleChambre sociale section 3
63b7cca56b63637c907b7949
5 janvier 2023
5 janvier 2023
L'article 1er des statuts du RID prévoit que ses garanties sont couvertes par une cotisation annuelle et ne sont accordées que pour l'année correspondant à la cotisation appelée.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_22LY00362_20220428
28 avril 2022
28 avril 2022
des inondations en 2017, 2018 et 2019 en raison d'une canalisation du réseau d'évacuation des eaux pluviales appartenant à la commune de Porte des Pierres Dorées, modifiée et détériorée par la société Rias
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_22LY00363_20220428
28 avril 2022
28 avril 2022
A B a acquis le 9 mai 2011 un appartement dans un bâtiment totalement réhabilité par la société Rias immobilier situé 28 chemin de la Cellière sur le territoire de la commune de Porte des Pierres Dorées
Source officiellePage 3 sur 17