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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
62c7c97fcb8dca058e3e78a7
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Il précise : 'J'ai été pris de nausées, bouffées de chaleur, battements de coeur et étourdissement. J'ai alors quitté l'agence n'arrivant plus à respirer'. M.
Source officielleChambre 4-5
696ab1c7cdc6046d4793f934
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Celle-ci bénéficiait par exemple, grâce à son ancienneté, d'un portefeuille de clients plus intéressant que certains collègues, comme M. [Z] [H].
Source officielle1ere Chambre
678f383706f4e91c5f36c4ee
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[Z] [D] et la SCI Couleur Menthe à l'Eau à payer à la société l'Amarante les sommes de : 26.641€ à charge de la SCI Couleur Menthe à l'Eau et une somme de 416,28€ à la charge de M.
Source officielleChambre Sociale
66bd9a141329d1cb8b24aeca
8 août 2024
8 août 2024
Par conclusions régulièrement notifiées le 3 novembre 2023 Mme [I] sollicite la confirmation du jugement querellé sauf en ce qu'il a rejeté sa demande au titre du harcèlement moral et demande la condamnation
Source officielleCour d'Appel
6253c90dbd3db21cbdd87198
12 mai 2004
12 mai 2004
DU MANS ASSURANCES IARD 19-21 rue Chanzy 72030 LE MANS CEDEX 09 représentée par la SCP D'ABOVILLE,DE MONCUIT SAINT-HILAIRE & LE CALLONNEC, avoués assistée de la SCP GOSSELIN PANAGET SINQUIN DEPASSE QUESNEL
Source officielleCour d'Appel
6253c880bd3db21cbdd85704
14 novembre 2001
14 novembre 2001
DU 14 Novembre 2001 ------------------------- M.F.B Colette X... épouse Y...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA01451_20241212
12 décembre 2024
12 décembre 2024
Quenette, rapporteur public, - et les observations de Me Cochet, représentant les sociétés Cellnex France et Bouygues Télécom, et celles de Me Tosi, représentant la commune d'Aix-en-Provence.
Source officielleChambre 4-5
68e899f560ca52a2831c0256
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Vous étiez seul, votre collègue était dans le dépôt. Il vous a, à cet instant, remis le document vous demandant une signature en échange.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
678b43bcc6ad78dd9cf0d534
17 janvier 2025
17 janvier 2025
EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Entre 2012 et 2014, la SCI Le Collet d'Auron a fait réaliser, en qualité de maître de l'ouvrage, la construction d'un chalet à usage d'habitation comprenant trois
Source officielle2ème Chambre
64a8ff5803029105dbedc1d0
4 juillet 2023
4 juillet 2023
date du 26 octobre 2022, suivant déclaration d'appel du 28 Novembre 2022 APPELANTE : SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE LE SELENIA représenté par son syndic en exercice la société CITYA COLLE
Source officielle1ère chambre sociale
6438f23da942a604f5e933d1
13 avril 2023
13 avril 2023
Elle atteste ensuite qu'un jour elle a vu Mme [M] énervée laquelle lui a confié que très en colère d'avoir été accusée par Mme [R] de vouloir prendre une photo d'elle à son insu elle lui a indiqué'c'est
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6438f261a942a604f5e93498
13 avril 2023
13 avril 2023
[T] a subi un dommage dans le cadre de son cours d'éducation physique au sein de son établissement scolaire, le collège privé [10], ce qui n'est pas contesté.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02135_20220523
23 mai 2022
23 mai 2022
Elle soutient que : 1°) s’agissant du refus de titre de séjour : - il ressort de l’avis du collège des médecins de l’OFII émis le 24 janvier 2020 et produit par le préfet devant les premiers juges
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04059_20220425
25 avril 2022
25 avril 2022
Il soutient que : 1°) s'agissant du refus de titre de séjour : - il ressort de l'avis du collège des médecins de l'OFII émis le 24 janvier 2020 et produit par le préfet des Bouches-du-Rhône devant
Source officielleCour d'Appel
6253cdd6bd3db21cbdd94abb
21 septembre 2020
21 septembre 2020
En conséquence, le jugement querellé sera infirmé de ce chef.
Source officielleChambre Civile
69df229acdc6046d47481211
14 avril 2026
14 avril 2026
spécialisés sur le cinéma et la photo (moyens formats couvertures en noir et blanc), ' Tous les livres restants ayant appartenu à feu Monsieur [S], ' Un tapis kilim algérien rayé verticalement de couleur
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
616290d5e498f0b428bb837f
27 février 2013
27 février 2013
] [M] a été désigné le 10 octobre 2006 représentant syndical Force Ouvrière au sein du CHSCT de la direction production-ingénierie et a été élu le 29 novembre 2007 délégué du personnel suppléant du collège
Source officielleChambre Sociale
6708c006445a086e2bcedb49
7 octobre 2024
7 octobre 2024
Elle indiquera également qu'elle s'inscrit en faux s'agissant de l'affirmation selon laquelle elle aurait tenté d'accuser Madame [H], sa collègue en ses lieu et place.
Source officielleCour d'Appel
6253cc4cbd3db21cbdd8fb78
27 septembre 2012
27 septembre 2012
De même, suite à cet événement, nous avons eu connaissance par plusieurs de vos collègues d'un comportement emporté et agressif de votre part.
Source officielle14e Chambre
60331a1cf73b078bea39ee41
27 septembre 2017
27 septembre 2017
Il a maintenu qu'il était tombé de l'échelle et il a cité comme témoin son collègue, « [H] [O] ».
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