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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 4 - Chambre 1
64e995f21b26a7d96977b636
25 août 2023
25 août 2023
plancher au fur et à mesure du temps sans y remédier.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd4bd3db21cbdd94a07
10 janvier 2020
10 janvier 2020
, réfection à l'occasion de laquelle l'entreprise intervenante avait constaté au démontage du plancher : l'absence de laine de roche requise pour l'isolation phonique, la présence de morceau de laine de
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
603727e514fc0e02e362e5a8
28 mai 2015
28 mai 2015
Toutes les plaques de plâtre d'aménagement des combles ont été fixées directement sur la charpente et non pas sur une structure métallique indépendante comme l'exigent les règles de l'art et les DTU. »
Source officielle3e chambre
60371e9f48fb05b8c558d124
4 juin 2015
4 juin 2015
Un plan de prévention a été établi le 5 juillet 2007.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02944_20241206
6 décembre 2024
6 décembre 2024
A cet égard, si l'une des deux témoins évoque dans son attestation une " plaque d'égout " et l'autre une " planche de couleur marron ", cette seule circonstance n'est pas de nature à remettre en cause
Source officielle3e chambre civile
6438f2dca942a604f5e93655
13 avril 2023
13 avril 2023
façade amont, et il apparaît clairement, au vu de ces constatations, que, sur un plan technique, la solution proposée par la SA SMA s'avère insuffisante.
Source officielle11e Chambre B
6162a32c36ab09eb9a2fd85e
28 mars 2013
28 mars 2013
15 mars 2006, le conseiller de la mise en état de la Cour d'Aix en Provence a étendu la mission de l'expert (constat d'éventuels obstacles à l'accomplissement des travaux, description de l'état des planchers
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e71a
8 juin 2011
8 juin 2011
Panneaux de cloisons. 2.- Planchers, plafonds et faux plafonds Plafonds Flocage. Enduits projetés Panneaux collés ou vissés Poutres et charpentes Projections et enduits.
Source officielleCour d'Appel
6253c937bd3db21cbdd87982
23 novembre 2005
23 novembre 2005
Ce même praticien rédigeait, le 16 février 2005, un nouveau certificat relevant une lésion du plancher de l'orbite gauche justifiant un acte chirurgical et nécessitant une prolongation de l'ITP de 15 jours
Source officielleCour d'Appel
6253ca44bd3db21cbdd8a862
29 janvier 2008
29 janvier 2008
L'amiante était utilisée sous forme de plaques pour faire joint entre la plaque de coulée et les lingotières, à chaque coulée à raison de 6 coulées par jour.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA01540_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Elle soutient que : - le projet ne méconnaît pas l'article UC 3 du règlement du plan local d'urbanisme, dès lors que le chemin de Planet a une largeur de 4 mètres, qu'il comporte seulement quelques rétrécissements
Source officielleChambre 1-2
653b586f502b828318c4e1c4
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Il ajoute qu'en l'état de la décision de première instance il s'est vu imposer la résiliation de son abonnement de gaz, la pose d'un chauffe-eau et de plaques de cuisson électriques par le Syndicat des
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8e2
29 novembre 2007
29 novembre 2007
de constat du 27 novembre 2003 et les photographies qui y sont annexées, le sol du cinquième étage est constitué à l'entrée d'une dalle de béton peinte, recouverte d'un plancher de plaques d'aggloméré
Source officielleCour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d43
14 janvier 2016
14 janvier 2016
CENTRAL AUTO s'opposait à ces demandes, faisant valoir que le rapport d'expertise extra-judiciaire n'était pas contradictoire et devait être écarté des débats, que la divergence de numéro relevé sur la plaque
Source officielleChambre 2 A
6868b5259508abe8512046b6
4 juillet 2025
4 juillet 2025
carbone, est insuffisant et ne tient pas compte de certaines prestations (études de plans, isolants, déblaiement, location d'échafaudage, reprise des peintures et revêtements').
Source officielle1ère Chambre
62736ae0a58162057dac6865
3 mai 2022
3 mai 2022
[I], s'agissant de la fameuse plaque émaillée, ayant découvert qu'il avait été trompé par le brocanteur.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
5fca75ea25afd4632088c616
8 octobre 2020
8 octobre 2020
En 2013, VAP Europe a mis en oeuvre un plan de réorganisation de sa compétitivité.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
5fca761dc561ac6356f038ca
8 octobre 2020
8 octobre 2020
En 2013, VAP Europe a mis en oeuvre un plan de réorganisation en vue de la sauvegarde de sa compétitivité.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
5fca761ec561ac6356f038d8
8 octobre 2020
8 octobre 2020
En 2013, VAP Europe a mis en oeuvre un plan de réorganisation en vue de la sauvegarde de sa compétitivité.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
5fca761ec561ac6356f038e1
8 octobre 2020
8 octobre 2020
En 2013, VAP Europe a mis en oeuvre un plan de réorganisation en vue de la sauvegarde de sa compétitivité.
Source officiellePage 3 sur 674
LA PLANQUE
11/08/2026
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Castelli Pizze, LA PLANQUE
Acte en date du 01/07/2026 enregistré au SIE de Mulhouse le 06/07/2026 sous le numéro Réf : 6804P61 2026 A 01645 Adresse de l'ancien propriétaire: 6 Rue Rapp 68140 Munster
09/08/2026
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LAUWIN PLANQUE IMMO
05/08/2026
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PLANQUEEL, Thibaud
30/07/2026
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LA PLANQUE
30/07/2026
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