CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

KONE C/ [Z] [F] Organisme MUTUELLE SOCIALE AGRICOLE PROVENCE AZUR (MSA) Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Pascal ALIAS - Me Camille POINAT Décision

Source officielle

Chambre 1-8

62c67baaca9bf263790305eb

Appel

6 juillet 2022

12059 N° Portalis DBVB-V-B7D-BEVBH [R] [U] C/ Organisme IRCEM PREVOYANCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roméo LAPRESA Me Pascal

Source officielle

Chambre 3-1

5fd972ed1e652d5ffd1ebdf3

Appel

30 janvier 2020

C/ SARL PR DEVELOPPEMENT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain CHERFILS Me Pascal

Source officielle

11e Chambre A

60348aea78e75d782844208e

Appel

22 novembre 2016

/14458 [H] [Z] C/ SASU COMPAGNIE DE TOURISME CAMARGUAISE SA GROUPE MAEVA SAS PV RESIDENCES & RESORTS FRANCE Grosse délivrée le : à : Me Corine SIMONI Me Pascal

Source officielle

1re Chambre A

61633c187eadebb7307d1f49

Appel

24 mai 2011

assistée par Me Michaéla SCHREYER, avocat au barreau de NICE INTIMES Monsieur [B] [A] demeurant [Adresse 2] représenté par la SCP MAYNARD - SIMONI, avoués à la Cour, assisté par Me Pascal

Source officielle

Chambre 1-7

65a0e5f45bbe450008b2cb9e

Appel

11 janvier 2024

CA CONSUMER FINANCE C/ [P] [V] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sylvain DAMAZ Me Pascal ALIAS Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal

Source officielle

1re Chambre A

60362d6231ccf38fe81563d8

Appel

8 décembre 2015

APPELANTS Monsieur [J] [G] né le [Date naissance 2] 1941 à [Localité 4], demeurant [Adresse 8] représenté par Me Corine SIMONI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Pascal ALIAS,

Source officielle

Chambre 3-2

653219829e4ea48318f5a92f

Appel

19 octobre 2023

LIMONGI Copie exécutoire délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX Me Pascal ALIAS Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal judiciaire de Marseille en date du 07

Source officielle

Chambre 3-2

68676bdafdaf41a8356be673

Appel

3 juillet 2025

BTSG² Copie exécutoire délivrée le : 3 Juillet 2025 à : Me Pascal ALIAS Me Sébastien BADIE Me Philippe MILLET Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal

Source officielle

8e Chambre C

603231a98d5b0b6855b5bf4e

Appel

29 mars 2018

APPELANTS Monsieur [K] [P] né le [Date naissance 1] 1945 à [Localité 1] (ALGERIE), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Pascal ALIAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SA SIM INVESTISSEMENTS

Source officielle

Chambre 1-4

65aa1f0ea34ad100085816df

Appel

18 janvier 2024

Monsieur [C] [V] , demeurant [Adresse 2] représentée par Me Véronique BOLIMOWSKI de la SCP SCP DIDIER VALETTE - VÉRONIQUE BOLIMOWSKI, avocat au barreau de GRASSE et ayant pour avocat plaidant Me Pascal

Source officielle

Chambre 1-11 référés

6364baf6e405357f749ea83b

Appel

31 octobre 2022

CAPZEN, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Pascal ALIAS de la SELAS ALIAS AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Annie PROSPERI de la SELAS ALIAS AVOCATS ASSOCIES

Source officielle

15e Chambre A

6032a5fbed78511e009534e9

Appel

14 décembre 2017

AURORA II agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités audit siège, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Pascal ALIAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle

3e Chambre B

6162603e8672d229b88163c6

Appel

27 mars 2014

en la personne de son représentant légal en exercice, à ce titre domicilié au siège social sis [Adresse 2] représentée par Me Corine SIMONI, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Pascal

Source officielle

Chambre 3-1

63465908c024d1adffef7455

Appel

11 octobre 2022

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-1 N° RG 21/06817 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHNDE Ordonnance n° 2022/ M 116 Mme [P] [S] Représentée par Me Pascal ALIAS

Source officielle

Chambre 1-9

69fd824ecdc6046d47049c9b

Appel

7 mai 2026

DAG 83 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascal ALIAS Me Margot ALBERTINI-LOISEAU Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de Toulon

Source officielle

Chambre 1-1

65a77bf48121050008662b15

Appel

16 janvier 2024

Rôle N° RG 20/01652 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFRNS SA KONE C/ Syndicat des copropriétaires IMMEUBLE [Adresse 2] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascal

Source officielle

Chambre 3-2

68f1d90b9abd0e067a2193b7

Appel

16 octobre 2025

SPARTACUS Copie exécutoire délivrée le : 16 octobre 2025 à : Me Pascal ALIAS Me Christophe VINOLO Me Agnès ERMENEUX Décision déférée à la Cour : Ordonnance

Source officielle

Chambre 1-7

68fb978611af6ba0065f43b1

Appel

23 octobre 2025

BAYERN [Localité 4] BY AUTOSPHERE C/ [L] [G] [C] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascal ALIAS Me Christian TALANDIER Décision déférée

Source officielle

1 033 résultats pour « Pascal ALIAS Me »

1 033 résultats pour « Pascal ALIAS Me »