AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac6c
14 mars 2008
14 mars 2008
Mais la société LAUREN VIDAL a contacté ces deux clients qui ont indiqué avoir reçu la visite de Madame Y... en tant que représentant des marques OLIVER JUNG et FASHION VIP.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA03230_20220831
31 août 2022
31 août 2022
Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire complémentaires enregistrés les 13 et 18 juillet 2022, Mme B A, représentée par Me Olibé, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2124016
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA03688_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
En outre, il ne résulte d’aucun élément de l’instruction que la hiérarchie de Mme A... aurait méconnu le secret médical, la seule mention, au stade des écritures contentieuses du réfet de olice, que
Source officielleCour d'Appel
6253cb46bd3db21cbdd8d3a3
26 novembre 2009
26 novembre 2009
AZINCOURT, avocats Mademoiselle Céline A... ... 35600 REDON Représentée par la SELARL Philippe OLIVE-Johanna AZINCOURT, avocats Monsieur Jean-Philippe A... ... 35600 REDON 2Représenté par
Source officielle1ère Chambre C
60337129da725b259d2d77cf
15 juin 2017
15 juin 2017
Par conclusions du 30 mars 2017 elle demande à la cour : ' de réformer l'ordonnance déférée en toutes ses dispositions ; statuant à nouveau ' de condamner in solidum la société Oliver Pub et M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6688de32676b73dd81b96e84
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Appelant : Monsieur [F] [M], représenté par Me Thu thi PHAM HUU de la SELARL PIERRE SILVE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : A0540 Intimée : SAS CDP ASSURANCES, représentée par Me Mélody OLIBÉ
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA04650_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
A... a demandé au tribunal administratif de aris d’annuler l’arrêté du 24 juillet 2024 ar lequel le réfet de olice a refusé de lui délivrer un titre de séjour, lui a fait obligation de quitter le territoire
Source officielleChambre Commerciale
669b5308a3418ee2ae72d16e
18 juillet 2024
18 juillet 2024
OLINN FINANCE Venant aux droits de la SAS DIRECT LEASE suite à une fusion-absorption avec effet au 31 décembre 2023 Agissant poursuites et diligences de son représentant lgal domicilié en cette qualité
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA04561_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
B... a demandé au tribunal administratif de aris d’annuler la décision im licite ar laquelle le réfet de olice a refusé de renouveler son titre de séjour ortant la mention « étudiant ».
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6034af7be0e9689b741dfbc9
19 octobre 2016
19 octobre 2016
naissance 1] 1971 à PARIS (75017) représenté par Me Christophe LEGUEVAQUES, avocat au barreau de PARIS, B0494 substitué par Me Emmanuelle DE LA MORENA, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE SNC OLIVER
Source officielleChambre 1-5
6711fa957603bf88a18844a9
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Se plaignant des projections de cailloux, graviers et noyaux d'olives par une débroussailleuse lors de l'entretien de leur jardin, [T] [S] les a fait assigner devant le tribunal de proximité de Cagnes
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd90177
22 janvier 2013
22 janvier 2013
C/ Mme Olive Y... veuve X... Mme Chantal X... Mme Christine X... épouse Z... M. Eric X... Mme Evelyne X... épouse B... Mme Sylviane A...
Source officielleCour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8accf
12 février 2008
12 février 2008
C / SNC MARSEILLE LES OLIVES SARL STRUCTURE IMMOBILIERE SCI UGMAR VILLE DE MARSEILLE Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du
Source officielleCour d'Appel
6253cdc0bd3db21cbdd9460b
17 juillet 2019
17 juillet 2019
Représentant : Me Ingrid OLIVER-D'OLLONNE, avocat au barreau de GRASSE Appelante C/ M. D... J...
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
65b368e18c0355000835f52e
25 janvier 2024
25 janvier 2024
OLINN BUSINESS SOLUTIONS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b46c
29 avril 2008
29 avril 2008
- Citation du nom « Clos de l'Olive 2004 » : Seules la SCEA X... Y..., exploitante ou X... Y...
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA04234_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
C... a demandé au tribunal administratif de Montreuil d’annuler les arrêtés du 26 janvier 2024 ar lesquels le réfet de olice l’a obligé à quitter le territoire français sans délai, en fixant le ays
Source officielleCour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f59e
2 mars 2012
2 mars 2012
Dorval LODEON, avocat au barreau de MARTINIQUE Mademoiselle Emmanuelle X... ... ... 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me Dorval LODEON, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Olin
Source officielleCour d'Appel
6253cc65bd3db21cbdd8ff7e
12 octobre 2012
12 octobre 2012
APPELANT : Monsieur Olin X... ... 97200 FORT DE FRANCE représenté par Me Dorval LODEON, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : SARL HYDRO GEO CONSULT 25 Rue Gustave Fabre 11100 NARBONNE
Source officielleCour d'Appel
6253cc67bd3db21cbdd8ffdf
11 décembre 2012
11 décembre 2012
C/ Mme Olive Y...veuve X... Mme Chantal X... Mme Christine X...épouse Z... M. Eric X... Mme Evelyne X...épouse B... Mme Sylviane A...
Source officiellePage 3 sur 42
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