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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c986bd3db21cbdd88939
19 octobre 2006
19 octobre 2006
qu'une brève remise à niveau lui aurait permis d'occuper ce poste.La société a dès lors méconnu son obligation de reclassement.A l'intérieur du groupeFont partie du même groupe que l'appelante :- la SAS NIZON
Source officielleJurid. Premier Président
6889a8c00b31e6c455a28594
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[Y] est irrecevable ; Que la demande formée au titre d'un préjudice moral subi est tout autant irrecevable ; Attendu que si le projet d'acquisition de Mme [T] et M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
600069849e31877e2e9cd762
12 janvier 2021
12 janvier 2021
[XX] au titre du droit moral d'auteur de [AT] [H] n'est pas contestée pour ces chansons.
Source officielleChambre commerciale 3-1
66878d1905d6f7f678d494e4
4 juillet 2024
4 juillet 2024
FLORENT AZIOSMANOFF PRODUCTION RCS Nanterre n° 539 061 473 [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Typhanie BOURDOT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 644 et Me Giovanna NINO
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01073_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
F E, ressortissant géorgien, né le 1er mars 1960 et époux de Nino, est entré ultérieurement en France sous couvert d'un visa de court séjour.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6438f33ea942a604f5e937d0
13 avril 2023
13 avril 2023
APPELANTE Mme [B] [E] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Xavier COURTEILLE de l'AARPI Cabinet TESTARD COURTEILLE ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : G539 Assistée par Me Ninon
Source officielleCour d'Appel
6253cab6bd3db21cbdd8bd13
19 mai 2008
19 mai 2008
Me Raphaël CONSTANT, avocat au barreau de Fort-de-France Maître Marie-Agnès B... es-qualité de mandataire judiciaire de la SNC HOTEL DE LA POINTE DU BOUT dont l'étude est sis 66 rue du Morne Ninine
Source officielleChambre 3-4
660f94e1a40f8b0008cb7177
4 avril 2024
4 avril 2024
REAL GESTION Société GROUPE FIDUCIEL [E] [D] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Valérie ALLALI Me Nino PARRAVICINI Me TOLLINCHI Karine Me Sébastien BADIE Me Paul
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
643e352083146e04f531eb5b
13 avril 2023
13 avril 2023
tribunal de commerce de Dunkerque APPELANT Monsieur [N] [V], né le 26 juillet 1944 à [Localité 5] de nationalité française demeurant [Adresse 1] (Belgique) représenté par Me Jean-Luc Ninove
Source officielleCour d'Appel
6253cce3bd3db21cbdd919b0
15 mai 2014
15 mai 2014
KOUMADIS a fait l'acquisition d'un fonds de commerce à l'enseigne " Chez Nino-Toto ", situé à KOUMAC, moyennant le prix de 9 000 000 FCFP.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
5fd9ac631452d1a0ef076a5f
6 décembre 2019
6 décembre 2019
Elle fait valoir que le contrat de 2004 résilié, elle est entrée dans une nouvelle relation commerciale avec la société RKM Solutions, personne morale distincte de la société DNP, à compter de mai 2006
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00657_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
dispose que : " Sont soumis aux dispositions du présent titre les usines, ateliers, dépôts, chantiers et, d'une manière générale, les installations exploitées ou détenues par toute personne physique ou morale
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
69e31414cdc6046d47a79f88
16 avril 2026
16 avril 2026
naissance 1] 1987 à [Localité 2] De nationalité française Demeurant [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Delphine MENGEOT, avocat au barreau de PARIS, toque : D1878 Assisté de Me Giovanna NINO
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
68e1fb7e364b3ebed3bf05ba
3 octobre 2025
3 octobre 2025
[G] [S] en vertu d'un pouvoir spécial INTIMEE Madame [N] [O] Chez Cabinet [5] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Ninon COUANET, avocat au barreau de PARIS, toque : C1522 substitué par
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
68e1fb7e364b3ebed3bf05c0
3 octobre 2025
3 octobre 2025
[H] [D] en vertu d'un pouvoir spécial INTIMEE Madame [B] [X] Chez SELARL NICOLAS PHILIPPE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Ninon COUANET, avocat au barreau de PARIS, toque : C1522 substitué
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
68e1fb7e364b3ebed3bf05c2
3 octobre 2025
3 octobre 2025
[K] [U] en vertu d'un pouvoir spécial INTIME Monsieur [S] [W] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Ninon COUANET, avocat au barreau de PARIS, toque : C1522 substitué par Me Sandra MOREIRA
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
68e1fb7f364b3ebed3bf05c4
3 octobre 2025
3 octobre 2025
[P] [L] en vertu d'un pouvoir spécial INTIMEE Madame [W] [H] Chez Maître [B] [O] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Ninon COUANET, avocat au barreau de PARIS, toque : C1522 substitué par
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
68e1fb7f364b3ebed3bf05c6
3 octobre 2025
3 octobre 2025
[C] [T] en vertu d'un pouvoir spécial INTIME Monsieur [P] [H] [K] Chez Cabinet BORNHAUSER [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Ninon COUANET, avocat au barreau de PARIS, toque : C1522 substitué
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
61739cfe0c68e06ea46b8ea4
29 novembre 2012
29 novembre 2012
Conseil Général ayant son siège : [Adresse 14] assisté de : - Maître François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS [Adresse 9] - Maître Gilles de POIX, avocat au barreau de PARIS cabinet NIXON
Source officielleChambre 4 A
68f320a279ac4fbe1d8777f9
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Nous avons aussi vu ses messages de harcèlement moral envers [Z], [G] et [L]. Que [P] a tout fait avec l'aide de [A] pour les licenciés(er). Selon les mots de [P] c'était ''sa mission''.
Source officiellePage 3 sur 4