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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chbre Sociale Prud'Hommes
6618cf057935f50008be41e1
11 avril 2024
11 avril 2024
Condamner l'Association Saint-Nabor Services aux dépens.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
627f48e0551627057d32e01e
13 mai 2022
13 mai 2022
et Naço-Pratixis architecture et ont anticipé la rémunération qu'e1les auraient à débourser auprès desdites sociétés Naço pour l'utilisation de ce travail architectural ; Dire et juger que les sociétés
Source officielleChambre Sociale-Section 1
63465944c024d1adffef7560
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Mme [H] assure que son contrat a été transféré de plein droit à l'association Saint Nabor Services qui doit être tenue de lui fournir du travail.
Source officielleCour d'Appel
6253c91abd3db21cbdd873ea
24 novembre 2004
24 novembre 2004
ARIANE et Madame Joùlle X..., ont assigné la société OUAPS devant le juge des référés du Tribunal de Grande Instance de Nanterre, lequel, par ordonnance du 17 décembre 2003, a : - dit que le jouet "Nazo
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC01045_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
Par un jugement n° 2007330 du 25 février 2022, le tribunal administratif de Strasbourg a rejeté la demande présentée par la SCI Immo Saint Nabor.
Source officielleChambre sociale
64a7b24f3bcaf505db696afa
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Représentant : Me Mickaël NATIVEL, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANTE Madame [H] [D] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Jean maurice NASSAR LI WOUNG KI de la SCP MOREAU
Source officielleChambre commerciale
63733e6c48c76adcd12683b5
31 octobre 2022
31 octobre 2022
POLE LOGISTIQUE REUNION - RLS prise en la personne de son représentant légal domicilié és qualité audit siège [Adresse 1]' [Localité 3] Représentant : Me Jean Maurice NASSAR LI WOUNG KI de la SCP
Source officielle15e Chambre A
6162a32b36ab09eb9a2fd852
22 mars 2013
22 mars 2013
Rôle N° 12/23536 [J] [O] épouse [W] [K] [W] C/ [D] [H] SARL TEZIER SA TOTAL FRANCE TRESOR PUBLIC PRINCIPALE AIX SUD Grosse délivrée le : à : Me Nassos
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
678b43bdc6ad78dd9cf0d540
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Sur les demandes en paiement de la société Naos au titre de ses honoraires et commissions Chantier Andigné Concernant le chantier Andigné, la société Naos soutient que : La société Naos avait droit
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA03845_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Il y a lieu, dans ces conditions, de donner acte du désistement de la requête de la société Naboo.
Source officielleRéférés Premier Président
6780b92bb10ab0632f7049ac
9 janvier 2025
9 janvier 2025
NAOS HOTEL GROUPE NAOS HOTEL GROUPE, S.A.S. NAOS HOTEL [Adresse 14] [Adresse 14] S.A.S. NAOS HOTEL [13] [13] S.A.S. NAOS HOTEL [17] NAOS HOTEL [17] [17], S.E.L.A.R.L.
Source officielleChambre civile TGI
6545ee5c4ac6088318da124c
26 octobre 2023
26 octobre 2023
SAINT-DENIS Chambre civile TGI N° RG 16/01311 - N° Portalis DBWB-V-B7A-EXT4 Madame [WO] [SY] [A] VEUVE [HY] [Adresse 3] [Localité 16] Représentant : Me Eric HAN KWAN de la SCP MOREAU -NASSAR
Source officielleCour d'Appel
6253cd74bd3db21cbdd93698
10 novembre 2016
10 novembre 2016
Sud, était une filiale fictive de la société Naos Groupe ; prononcer par conséquent la nullité de la société Hôtel Porte d'Italie, anciennement Naos Hôtel Paris Sud, n'avait pas levé l'option d'achat
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
64379dee9477fe04f5cc652a
12 avril 2023
12 avril 2023
et des sociétés le 1er juin 2016 (pièces Naos E1).
Source officielleChambre civile TGI
6a167bf9cdc6046d47106820
26 mai 2026
26 mai 2026
Chambre civile TGI ARRÊT DU 26 MAI 2026 REQUÊTE EN RECTIFICATION D'ERREUR MATÉRIELLE PRÉSENTÉE PAR : Monsieur [W] [G] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Jean Maurice NASSAR
Source officielleChambre sociale
6520f6a8bb275d83183a3da8
4 octobre 2023
4 octobre 2023
SHB OI Agissant poursuites et diligences de son Président [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Jean maurice NASSAR LI WOUNG KI de la SCP MOREAU -NASSAR - HAN-KWAN, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION
Source officielle8e Chambre C
603734d4ff20080fbae2bd85
21 mai 2015
21 mai 2015
2015 N° 2015/ 317 Rôle N° 14/03600 [Y] [U] C/ [K] [J] SCP [X] [B] SERVICE DES IMPOTS DES ENTREPRISES AIX SUD Grosse délivrée le : à : Me Nassos
Source officielle6e Chambre C
615e0e45c25a97f0381f543a
10 décembre 2013
10 décembre 2013
du tribunal de grande instance de Draguignan a jugé que seule la loi marocaine est applicable et qu'en l'état d'un jugement de divorce rendu le 6 juillet 2011 par le tribunal de première instance de Nador
Source officielle2ème Chambre
64a8ff5303029105dbedc1b8
4 juillet 2023
4 juillet 2023
rapport ne fait que quelques lignes et que le Dr [K] ne relate qu'un antécédent en 2008 de septorhinoplastie et rhinoplastie secondaire, et il énumère, comme doléances, les éléments suivants « Troubles naso-sinusiens
Source officielle1ere Chambre Section 1
69d734a3cdc6046d479a2ba2
8 avril 2026
8 avril 2026
facturé par le praticien et le pourcentage effectif de prise en charge par la sécurité sociale, ' fournir un calcul des frais à échoir au titre du contrôle annuel naso-fribroscopique depuis le dernier
Source officiellePage 3 sur 53