Mme Monique X... M. Jean X... Mme Marie-Christine X... C/ Mme Marie-Jeanne X...

Monique demeurant 27 BIS BLD DIDEROT 75012 PARIS représentée par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avoué assistée par Maître OTHMANI, Toque E95, Avocat au Barreau de PARIS INTIMEE : SOCIETE GENERALE prise

ABEILLE, société d'HLM, a donné en location à Monsieur X... et Mademoiselle Y... un appartement situé 43 Place des Lupins à Carrières sous Poissy.

Monique C... la somme de 78. 378 euros en indemnisation de leur préjudice matériel, de jouissance et de perte de carrelage, rejeté la demande de Monsieur Elie X...et son épouse Madame Monique C... de

Condamner Madame Monique Y... X... à payer et porter à la BANQUE POPULAIRE DU MASSIF CENTRAL, une somme supplémentaire de 2. 500 € à ce titre.

CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 23 AVRIL 2026 APPELANTE : CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA REUNION [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Madame Gladys BOYER INTIMÉ : Monsieur

Ils laissent pour leur succéder leurs deux enfants : Jean-Pierre et Monique X..., épouse Y....

au cours de laquelle, en chambre du conseil, Monsieur Serge TRASSOUDAINE a été entendu en son rapport oral, Maître Michel MARTIN et Me CHAGNAUD, avocats ont été entendus en leur plaidoirie et ont donné

SUR L'ACTION CIVILE-a reçu Monsieur André Y... en sa constitution de partie civile ;- a condamné Madame Monique B... à payer à Monsieur Y... :. la somme de 2. 000 euros, en réparation de son préjudice

Monique Y... épouse X...

SCI DE LA TABLE DE PIERRE COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 07 Juin 2011 APPELANTE : Madame Monique X...

le Conseiller en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, Celle-ci étant composée de : Monsieur Benoît FRIZON DE LAMOTTE, Président, Monsieur Patrick BOINOT, Conseiller, Monsieur Claude BERTHOMME

Monique X... a été à nouveau placée en arrêt maladie du 10 septembre 2007 au 11 novembre 2007.

A la suite du décès de leur mère le 8 mars 2003, Mme Monique X... épouse LE BOULANGER ainsi que M.

Le 18 novembre 2010, Mme Monique X... a saisi le conseil de prud'hommes pour contester son licenciement.

Par acte d'huissier du 16 septembre 2003, la société GRAND HÔTEL DE L'OPÉRA S.A.S. a assigné Monique Z...

Monique, en ses conclusions oralement développées ; Monsieur SILVESTRE, Substitut Général, en ses réquisitions ; Maître BOUCHARINC Denis, avocat de A...

Jean- Pierre REMERY, Président de Chambre, Monsieur Alain GARNIER, Conseiller, Monsieur Thierry MONGE, Conseiller.