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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre A
6789f70939ae1759ccf606dc
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Pour mémoire, nous te reversons une commission sur les profils utilisés par Michelin.'
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e131
26 février 2010
26 février 2010
Une nouvelle assignation a été délivrée le 13 octobre 2005 à Maître Micheline X... ainsi qu'à la SCP " Paul X..., Micheline X... et Monique X... " qui a constitué avocat.
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90daf
11 décembre 2013
11 décembre 2013
La SCP Tajan a, à son tour, assigné en intervention forcée, la compagnie GAN, son assureur et Mme Micheline D....
Source officielleCour d'Appel
6253cc16bd3db21cbdd8f15a
29 février 2012
29 février 2012
C/ Micheline Y... épouse Z... P-L. P/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7e6
29 novembre 2007
29 novembre 2007
Mme Marie Y... qui a été entendu par la cour en présence de son avoué ... 75013 PARIS représentée par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER, avoué à la cour sans avocat INTIMÉE Madame Micheline
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b32
5 avril 2017
5 avril 2017
Madame Micheline Z...épouse Y... Expéditions le : 5 AVRIL 2017 S. C. P. STOVEN PINCZON DU SEL SELARL AVOCAT LOIRE CONSEIL T. I.
Source officielleCour d'Appel
6253cc70bd3db21cbdd901d2
29 janvier 2013
29 janvier 2013
APPELANTE : Société MANUFACTURE FRANCAISE PNEUMATIQUES MICHELIN Place des Carmes Dechaux 63000 CLERMONT FERRAND représentée par Maître Nathalie MOREAU, substituant Maître Valérie SCETBON (AARPI
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b759
6 septembre 2007
6 septembre 2007
Micheline X... épouse Y... Franck Z... Michel A... Monique A... épouse B... Daniel C... Thami D... Naima E... épouse D... Jean Gilbert F... John G... Patricia H... épouse G...
Source officielleRétentions
670f583b4ad0d5ee7d7e5ba6
15 octobre 2024
15 octobre 2024
nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant par visio conférence et assisté par Maître Fanny MISSLIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efc2
12 septembre 2011
12 septembre 2011
08 Avril 1952 à TOURS (37000) ... 42510 BUSSIERES représenté par la SCP LIGIER DE MAUROY-LIGIER, avoués à la Cour assisté de Me Robert GILBERT, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Micheline
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a793
4 avril 2008
4 avril 2008
-à Madame Micheline E... veuve de Monsieur Philippe Y... la somme de 76 778,61 euros en réparation de son préjudice économique.
Source officielleCour d'Appel
6253cc32bd3db21cbdd8f71d
17 décembre 2010
17 décembre 2010
Le DECEMBRE 2010 : Notification à : Madame MIcheline X... Expédition + CE à : Maître Y...
Source officielleRétentions
66b5b10e1eb0145eaea82f66
8 août 2024
8 août 2024
Localité 3] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant par visio conférence suite à la demande de Monsieur le Préfet des Bouches du Rhône et assisté de Maître Fanny MISSLIN
Source officielleRétentions
670f583b4ad0d5ee7d7e5ba4
15 octobre 2024
15 octobre 2024
nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant en visio conférence et assisté de Maître Fanny MISSLIN
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bd9
9 décembre 2015
9 décembre 2015
Jacky X...et à son épouse Mme Micheline Y...la somme de 18 450, 50 euros H.
Source officielleCour d'Appel
6253c90ebd3db21cbdd871ba
18 novembre 2004
18 novembre 2004
Jean-Louis B..., de Mme Micheline B... et de Mme Nicole J... en date du 26 avril 2004.
Source officielle19e chambre
64379e7d9477fe04f5cc6891
12 avril 2023
12 avril 2023
MICHELIN Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 18 Novembre 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT N° Chambre : N° Section : E N° RG : F 18
Source officielleCour d'Appel
6253ca90bd3db21cbdd8b621
5 décembre 2001
5 décembre 2001
FAITS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : Mme Micheline X... épouse Y... a été recrutée le 1er avril 1993 par la S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cc55bd3db21cbdd8fcac
22 juin 2012
22 juin 2012
ARRET DU 22 JUIN 2012 Décision déférée à la cour : Jugement du Tribunal d'Instance de FORT-DE-FRANCE, en date du 22 Novembre 2010, enregistré sous le no 11-08-0507 APPELANT : Mme Josée Micheline
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2e9
23 janvier 2008
23 janvier 2008
C / Micheline X... épouse AA..., Nicole X... épouse Y..., SCP DARGENT Z...TIRMANT, en la personne de Maître Z..., ès qualités de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de M.
Source officiellePage 3 sur 80