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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 1 - Chambre 3
érie 'Blake et Mortimer', d'une plainte pénalec/X des chefs de vol et de recel de vol
67ef6b0866129746fdd69d97
3 avril 2025
3 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Michel RISPE, président de chambre Anne-Gaël BLANC, conseillère Valérie GEORGET, conseillère Greffier lors
Source officielleCour d'Appel
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11 février 2013
11 février 2013
COMPOSITION DE LA COUR PRESIDENT : Eliane RENON, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX-SARTRAND et Gérard SOURY, MINISTERE PUBLIC : Jean-Michel DESSET, Avocat
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL00713_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Thierry Teulière, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre 1-7
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22 janvier 2026
22 janvier 2026
2026/ 48 Rôle N° RG 25/00845 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOIJI [D], [W] [B] veuve [V] C/ [A] [S] [R] [V] [E] [V] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Michelle
Source officielle1re chambre sociale
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9 octobre 2024
9 octobre 2024
Jean-Jacques FRION, Conseiller Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Véronique ATTA-BIANCHIN ARRET : - Contradictoire; - prononcé par mise à disposition de
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
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15 janvier 2025
15 janvier 2025
rapport, composée de : Mme MEUNIER Guillemette, présidente de chambre rédactrice Mme MARQUES Florence, conseillère Mme BUSSIERE Hélène, conseillère Greffier, lors des débats : Madame Clara MICHEL
Source officielle1ère chambre civile B
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23 mai 2017
23 mai 2017
Composition de la Cour lors du délibéré : - Françoise CARRIER, président - Marie-Pierre GUIGUE, conseiller - Michel FICAGNA, conseiller Arrêt réputé contradictoire rendu publiquement par mise à
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
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6 avril 2023
6 avril 2023
[Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Catherine Camus-Demailly, avocat au barreau de Douai, avocat constitué, assistée de Me Michel Bellaiche, avocat au barreau de Paris, avocat plaidant
Source officielleCour d'Appel
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16 octobre 2007
16 octobre 2007
Attendu que le mur que Monsieur X... avait escaladé et dont une pierre s'était descellée entraînant sa chute est un mur coupe-vent ; que l'effort fait sur cette pierre n'est pas celui pour lequel ce mur
Source officielleCour d'Appel
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27 juin 2011
27 juin 2011
né le 12 Octobre 1958 à ALGER (ALGERIE) Chez Monsieur Michel C... ... 13109 SIMIANE-COLLONGUE représenté par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assisté de Me Marie-Ange MATTEI, avocat au
Source officielle2e chambre 2e section
6034ae60965e3a9a60441c84
13 octobre 2016
13 octobre 2016
Juillet 2014 par le Juge aux affaires familiales de NANTERRE N° Chambre : Pôle Famille, 1ère Section N° Cabinet : 3 N° RG : 10/10854 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : Me Michèle
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04739_20220614
14 juin 2022
14 juin 2022
des hélicoptères de l'aviation légère de l'armée de terre, VOLTAC Dax Nord à l'intérieur duquel se déroulent de nombreux vols et exercices, de jour comme de nuit, à très faible hauteur, de plusieurs escadrons
Source officielle15e chambre
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19 octobre 2023
19 octobre 2023
- Formation paritaire de CERGY PONTOISE N° Section : E N° RG : 21/00186 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Xavier CHILOUX de la SELEURL XAVIER CHILOUX AVOCAT Me Michel
Source officielleRETENTIONS
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4 octobre 2024
4 octobre 2024
[N] [R] né le 13 Juillet 1991 à [Localité 3] (MAROC) de nationalité Marocaine Actuellement retenu au centre de rétention administrative de [4] Comparant et assisté de Maître Jean-Michel PENIN,
Source officielle1ère Chambre
659f94bc3328fa00087a2495
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Michel WACHTER, président, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
5fdb0978fb60e99dc9bc76f9
19 avril 2019
19 avril 2019
114, prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 4] [Localité 6] Immatriculée au rcs de Paris sous le numéro 484 011 911 Représentées par Me Michel
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
686611ce957d68b57534e24e
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Greffier, lors des débats : Madame Clara MICHEL ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officielle2ème Chambre
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24 avril 2025
24 avril 2025
Me Augusta HUREAUX, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMEE : SEM SOCIETE COMMUNALE DE SAINT-MARTIN -SEMSAMAR [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 6] Représentée par Me Michel
Source officielleCour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd8917c
22 janvier 2007
22 janvier 2007
sept, par Jean-Louis BRIGNOL, Président de Chambre, assisté de Dominique SALEY, Greffier LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : SAS SILFAX dont le siège est 5 chemin des Esclapons
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
69fc21c0cdc6046d47e14248
6 mai 2026
6 mai 2026
° RG 25/20645 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CMOFO Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 04 Septembre 2025 - TJ de [Localité 1] - RG n° 25/54988 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Michel
Source officiellePage 3 sur 4