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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère ch. civile
630710987786aac563f275d4
24 août 2022
24 août 2022
La plupart de ces postes de travaux ne constitue pas des activités de maçonnerie et d'isolation.
Source officielle8ème chambre
66863d00b1dbbe3bae6002f0
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Ils contestent que la société Lena Concept ait abandonné le chantier en cours d'exécution de son lot et ils soulignent que l'expert n'a pas relevé d'inachèvement sur le lot «'maçonnerie'».
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7G-MVY3 S.C.I. RAMDANEc/S.A
6780be16780de3a214879df0
9 janvier 2025
9 janvier 2025
mentionnés dans les procès-verbaux de constat des 31 mai 2016, 20 juin 2017, 04 avril 2019, 18 mars 2022 et 24 juin 2024 et notamment l'existence du bruit d'un extracteur, d'odeurs de fritures, de fumées
Source officielleCour d'Appel
6253c94dbd3db21cbdd87e14
27 février 2006
27 février 2006
construite au rez de chaussée ; une médiation est intervenue entre les parties le 19 novembre 1993 aux termes de laquelle les époux Z... ont aménagé la cheminée d'un rehaussement destiné à évacuer les fumées
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
615e0ddfc25a97f0381f5013
4 février 2015
4 février 2015
. *** Faisant grief à Mme [C] [W] d'évacuer sous leurs fenêtres les fumées de sa chaudière par une ventouse (petite cheminée d'extraction) implantée dans la toiture du bâtiment 2 de l'immeuble
Source officielleChambre 3 A
680b1bfdc0f38137e6792ad8
22 avril 2025
22 avril 2025
[M] la somme de 3 000 euros au titre des travaux de reprise de la cheminée et du circuit d'évacuation des fumées, 1 500 euros à titre de dommages et intérêts pour préjudice moral, outre la somme de 2 000
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
5fca68437e4a3e51d6b963cb
28 octobre 2020
28 octobre 2020
Septembre 2020 Présidée par Nathalie ROCCI, Conseillère rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Manon
Source officielle2ème chambre sociale
679334ca54e6f046d26ca47e
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[Y] [J] a été employé en qualité de maçon dans plusieurs entreprises du bâtiment et travaux publics entre 1968 et 1993. Il est décédé le 3 septembre 2014 des suites d'un cancer du poumon.
Source officielleChambre 1-5
679336c1cc9763289b7251ee
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller
Source officielle4ème Chambre
5fde123bd92e56b08dc0c374
5 juillet 2018
5 juillet 2018
Z... pour la réalisation de travaux de maçonnerie. Les travaux de la société ROUZIC, confiés par devis en date du 4 avril 2008, ont été effectués courant 2008 et facturés le 7 novembre 2008.
Source officielle1ère Chambre
66a9d38405566a2f16fd8719
30 juillet 2024
30 juillet 2024
les dispositions relatives à la TVA et à l'indice BT01, outre la somme de 1 600 euros TTC au titre de l'intervention de la société Ortec ; - condamné la société Maaf, assureur de la société JBT Maçonnerie
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
62bbeecacce2f878c0f398be
11 mai 2022
11 mai 2022
[Y] en cas d'incendie, l'escalier sera sans dégagement de fumée.
Source officielleCh civ. 1-4 construction
65a62e9f448a370008a72188
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Sont en effet mentionnées sur le procès-verbal des réserves relatives aux lots menuiserie, maçonnerie, peinture, sol souple, électricité, mobilier, signalétique et incendie.
Source officielleChambre 4-8b
69fd8364cdc6046d4704bc68
7 mai 2026
7 mai 2026
[H] [X] alimentait les maçons et faisait de la démolition.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd8975b
9 octobre 2007
9 octobre 2007
Le devis définitif de maçonnerie accepté par le maître de l'ouvrage le 26 janvier 2000 prévoit l'élévation d'un mur en maçonnerie de pierres de réemploi, pignon et façade jardin ainsi que l'élévation d'un
Source officielleChambre 4-8b
68f3229c48e010cf6a8cd5dd
17 octobre 2025
17 octobre 2025
pluridisciplinaire a rendu un avis défavorable en date du 27 février 2023, en indiquant que si l'assuré a bien été exposé à des contraintes physiques marquées durant toute sa carrière en qualité de maçon
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd91689
28 mai 2014
28 mai 2014
.; cet expert a estimé que les travaux de maçonnerie, appui de fenêtre, conduit de fumée, charpente et couverture n'avaient pas été réalisés selon les règles de l'art, que diverses malfaçons entachaient
Source officielle1ere Chambre Section 1
6545ee5d4ac6088318da1250
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Un incendie s'est déclaré dans la nuit du 13 au 14 février 2017 au niveau de la sortie du conduit maçonné de cheminée et s'est étendu aux éléments de la charpente.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX00251_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
demandé au tribunal administratif de Bordeaux d'annuler l'arrêté du 29 juin 2020 par lequel le maire de Bordeaux s'est opposé à sa déclaration préalable en vue de surélever un conduit d'évacuation des fumées
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
63465963c024d1adffef768a
11 octobre 2022
11 octobre 2022
composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, Madame Anne HARTMANN, Présidente de chambre, Madame Catherine BRUNET, Présidente de chambre, Greffier, lors des débats : Madame Manon
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