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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre civile
63cf8488a6687f7c904cbab1
19 janvier 2023
19 janvier 2023
qualité au siège social [Adresse 13] [Adresse 13] Représentée par Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Lucien
Source officielleChambre 1-3
68fc5d87af64986e40f7e28e
24 octobre 2025
24 octobre 2025
et assureur RCD de la SA LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS sis [Adresse 14] représentée par Me Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Lucien
Source officielleChambre 1-4
6690c71a0d808eb34e455350
11 juillet 2024
11 juillet 2024
par Me Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Rachid CHENIGUER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Lucien
Source officielle4e Chambre A
60368ceac317d22fcf3a15d3
8 octobre 2015
8 octobre 2015
Adresse 7] représentée par Me Christian BARRY, avocat au barreau de TARASCON Monsieur [O] demeurant [Adresse 8] représenté par Me Pierre LIBERAS, avocat au barreau de MARSEILLE, assisté de Me Lucien
Source officielleChambre 1-4
60225d831301761e61f2fab1
4 février 2021
4 février 2021
BOULAN de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et plaidant par Me Frantz AZE de la SCP AZE BOZZI & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me LACROIX
Source officielleCour d'Appel
6253c91abd3db21cbdd873b9
7 juin 2004
7 juin 2004
C/ Lucien X...
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bde
30 octobre 2014
30 octobre 2014
.-78610 ST LEGER représentée par Me Sandy LACROIX, avocat au barreau de TULLE/ USSEL, Me Séverine CEPRIKA, avocat au barreau de VERSAILLES Monsieur Christophe Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb84bd3db21cbdd8db01
4 avril 2011
4 avril 2011
* * * * * Monsieur Alexandre Lucien X... est né le 9 décembre 1989 à Vénissieux (69) de parents ayant la nationalité camerounaise.
Source officielle1re Chambre A
616250f2929f6bffa995b2f2
15 avril 2014
15 avril 2014
née le [Date naissance 2] 1952 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Lucien
Source officielle1re Chambre A
616260358672d229b8816357
15 avril 2014
15 avril 2014
Chambre A ARRÊT AU FOND DU 15 AVRIL 2014 L.A N° 2014/ Rôle N° 12/13413 [G] [I] [D] [V] [I] C/ [X] [N] [Q] [H] [L] épouse [N] SCP DESMARIS HERMANT CASTELLAN JUSBERT LUCIANI
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dcba
18 avril 2011
18 avril 2011
Yvon Lucien Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3a4
4 janvier 2010
4 janvier 2010
COUR D'APPEL DE LYON DEUXIEME CHAMBRE CIVILE ARRET DU 04 Janvier 2010 APPELANT : Monsieur Luciano X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d161
12 février 2009
12 février 2009
assisté de Me LUCIANI, avocat au barreau de LYON substitué par Me Karen Maud VERRIER, avocat au barreau de LYON En présence du : MINISTERE PUBLIC représenté par Madame ESCOLANO, substitut général
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e2ef
20 juin 2011
20 juin 2011
Patrick Lucien X... ... 69500 BRON représenté par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assisté de Me Yves MERGY, avocat au barreau de LYON ****** Date de clôture de l'instruction : 15 Avril
Source officielleCour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e75f
26 septembre 2011
26 septembre 2011
Pascal Lucien Clément X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd44bd3db21cbdd92cfd
13 janvier 2016
13 janvier 2016
20200 BASTIA défaillante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 19 novembre 2015, devant la Cour composée de : Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_23MA00154_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
requête et des mémoires, enregistrés respectivement les 18 janvier 2023, 3, 17 et 28 mars 2023 et 14 et 28 avril 2023 sous le n°23MA00154, le SYVADEC, représenté par la SELARL itinéraires Avocats Cadoz-Lacroix-Rey-Verne
Source officielle1ère Chambre
627df77f0d41e0057d43e248
12 mai 2022
12 mai 2022
CR/MMC COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - SCP AVOCATS BUSINESS CONSEILS - Me Dominique LACROIX - Me Adrien
Source officielleCour d'Appel
6253cd3cbd3db21cbdd92b3f
30 novembre 2015
30 novembre 2015
APPELANT Monsieur Eddy Lucien X... ... ... 97142 ABYMES Représenté par Maître Jean-Claude BEAUZOR (Toque 44), avocat au barreau de la GUADELOUPE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale
Source officielleCour d'Appel
6253c94cbd3db21cbdd87dfd
5 septembre 2006
5 septembre 2006
SITA ILE DE FRANCE 2/6 rue Albert Vatimesnil 92300 LEVALLOIS PERRET Représentée par Me Fanny LACROIX, avocat au barreau de ROUEN APPELANTE [****************] - Monsieur Olivier X... 14 rue de Cléry 95830
Source officiellePage 3 sur 4