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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre civile
62da3e602eb797effb0703f2
21 juillet 2022
21 juillet 2022
du Premier Président de la Cour d'appel aux fins de taxation d'honoraires d'avocat en application des articles 175 alinéa 1er et 176 alinéa 2 du décret n° 91.1197 du 27 novembre 1991 modifié Nous, Leïla
Source officielle1ère Chambre
66c58303784a89285d3f32d4
20 août 2024
20 août 2024
Représentée par Me Stéphane BILLAUDEL de la SELARL FAVOULET - BILLAUDEL - DODANE, avocat au barreau de JURA INTIMÉES Ordonnance rendue par Cédric SAUNIER, conseiller de la mise en état, assisté de Leila
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f129
27 février 2012
27 février 2012
APPELANTE : Mme Leïla Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
REFERE 27 Septembre 2011 Madame Leila Y... épouse Xc/SAS RECOCASH
6253cbd7bd3db21cbdd8e6d7
27 septembre 2011
27 septembre 2011
DOSSIER N 11/ 00038 ORDONNANCE DE REFERE 27 Septembre 2011 Madame Leila Y... épouse X...
Source officielle1re chambre civile
62da3e612eb797effb0703f8
21 juillet 2022
21 juillet 2022
N° Portalis DBVK-V-B7G-PKV2 CONTESTATION D'HONORAIRES D'AVOCAT Décision déférée à la cour : Ordonnance du 12 JANVIER 2022 du BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DE [Localité 1] N° Nous, Leïla
Source officielleChambre des étrangers
6788a3cf05b7378c3f0c5300
15 janvier 2025
15 janvier 2025
la santé publique ; ORDONNANCE Le 15 Janvier 2025, Yves PLANTIER, Président de chambre, délégataire de Madame le Premier Président par ordonnance en date du 17 décembre 2024, assisté de Leila
Source officielleChambre des étrangers
6871f14ddf9b8685d8d06906
10 juillet 2025
10 juillet 2025
du 10 Juillet 2025 sise au Palais de Justice de BESANÇON, Bénédicte UGUEN-LAITHIER, Conseiller, délégataire de Madame la Première Présidente par ordonnance en date du 13 décembre 2024, assistée de Leila
Source officielleChambre des étrangers
6801e1979b53b0c2f5373ecf
17 avril 2025
17 avril 2025
ORDONNANCE Le 17 Avril 2025 sise au Palais de Justice de BESANÇON, Delphine THIBIERGE, délégataire de Madame la Première Présidente par ordonnance en date du 13 décembre 2024, assistée de Leila
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c51
12 novembre 2014
12 novembre 2014
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DOUZE NOVEMBRE DEUX MILLE QUATORZE REQUETE EN RECTIFICATION D'ARRET PRESENTEE PAR : Mme Leila X...
Source officielleChambre des étrangers
6528df00aaebb88318fda3c7
12 octobre 2023
12 octobre 2023
l'audience publique du 12 Octobre 2023 sise au Palais de Justice de BESANÇON, Florence DOMENEGO, Magistrat, délégataire de Madame la Première Présidente par ordonnance en date du 6 janvier 2023, assistée de Leila
Source officielle2ème Chambre
660e430a0740db0008fa930f
2 avril 2024
2 avril 2024
N° RG 23/00570 - N° Portalis DBVM-V-B7H-LV7Z N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à Me Anaïs BOURGIER Me Leïla BADAOUI
Source officielle1ère Chambre
68f8683ad7e432441d85bff2
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Greffier : Mme Leila ZAIT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleRétentions
66baf72af34129bfe1fee638
12 août 2024
12 août 2024
centre de rétention de [Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant par visio conférénce suite à la demande de Monsieur le Préfet du GARD assisté de Maître Leïla
Source officiellePremier président
68f71570a0214f9bf6ab1532
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Comparante INTIMÉE L'affaire a été plaidée à l'audience du 11 septembre 2025 devant Madame Marie-Bénédicte MAIZY, premier président de la cour d'appel de BESANÇON, assistée de Madame Leïla
Source officielle1re chambre civile
62da3e612eb797effb0703fa
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Premier Président de la Cour d'appel aux fins de taxation d'honoraires d'avocat en application des articles 175 alinéa 1er et 176 alinéa 2 du décret n° 91.1197 du 27 novembre 1991 modifié Nous, Leïla
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d828
28 février 2011
28 février 2011
* * * * * Sylvie Y... et Ahmet X... ont eu ensemble une fille Leïla X..., née le 24 mai 1992.
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd92984
2 novembre 2015
2 novembre 2015
Patrice Y... et Mme Sandrine X..., qui ont vécu maritalement de fin 2012 à fin novembre 2013, sont les parents de Leila, née le 26 octobre 2013.
Source officielle5ème chambre sociale PH
63be63c713ef607c90ab6684
10 janvier 2023
10 janvier 2023
2023 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ANNONAY en date du 15 Juillet 2020, N°F 17/00108 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Madame Leila
Source officielle5ème chambre sociale PH
672cb7dba7ecba2a7114e027
9 janvier 2024
9 janvier 2024
09 JANVIER 2024 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Conseiller de la mise en état de [Localité 6] en date du 23 Juin 2023, N°21/04475 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Madame Leila
Source officielle5ème chambre sociale PH
672cb7dba7ecba2a7114e029
9 janvier 2024
9 janvier 2024
09 JANVIER 2024 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Conseiller de la mise en état de [Localité 6] en date du 23 Juin 2023, N°21/04421 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Madame Leila
Source officiellePage 3 sur 80