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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
8e Chambre A
615e0dd3c25a97f0381f4fcc
17 avril 2014
17 avril 2014
expose avoir demandé le 28 octobre 2010 à la société FRANCE EXPRESS de déposer son entier dossier de postulation à un appel d'offres couvrant l'entretien d'espaces verts au centre de vacances Roger Latournerie
Source officielleChambre 4-5
627df6a30d41e0057d43e0d5
12 mai 2022
12 mai 2022
AIX-EN-PROVENCE CEDEX 3 Chambre 4-5Aix-en-Provence, le 12 Mai 2022 N° RG 19/12023 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEU6X SOIT TRANSMIS à APPELANT Monsieur [U] [D], demeurant 71 B, avenue de la Lanterne
Source officielleCHAMBRE CIVILE
686f4e43334d55acd19f1e82
9 juillet 2025
9 juillet 2025
FRANCAIS RCS [Localité 12] 784 647 349 [Adresse 1] [Localité 4] représentées par Me Erwan VIMONT, membre de la SCP LEX ALLIANCE, avocat postulant au barreau d'AGEN et Me Stéphane MILON, SCP LATOURNERIE
Source officielleCour d'Appel
Jean Pierre X... Monsieur Dominique Julien Charles Yc/S.A
6253c9f4bd3db21cbdd89a34
18 septembre 2007
18 septembre 2007
représentés par la SCP FOURNIER, avoués à la Cour et assistés de Maître LATOURNERIE de la SCP LATOURNERIE - MILON, avocat au barreau de BORDEAUX appelants d'un jugement (R.G. 2005F01297) rendu le 12
Source officielleCour d'Appel
6253c864bd3db21cbdd8528b
28 novembre 2000
28 novembre 2000
légal Monsieur Guy X..., Directeur Général, Ayant son siège 55, rue des Francs Bourgeois - 75004 PARIS - Monsieur LEGER-LAVALLE Robert Y... xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx xxxxxxx Assistés de Maître LANTOURNE
Source officielleChambre Premier Président
680b1c07c0f38137e6792b42
18 avril 2025
18 avril 2025
[B] [X] né le 14 Août 1991 à [Localité 5] Sans domicile fixe ayant Me DE SAULCE LATOURE, avocat au barreau de NEVERS qui n'intervient plus M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_22NC03126_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à Mme H A épouse C, à la commune de La Lanterne-et-les-Armonts, à M. F D et à Mme B G. La présidente de la cour, Signé : P.
Source officielleChambre Sociale
65aa2d69009f81000890db62
18 janvier 2024
18 janvier 2024
pôle social du tribunal judiciaire de LA ROCHE-SUR-YON APPELANT : Monsieur [K] [B] Né le 27 Juillet 1965 à [Localité 4] [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Nicolas LATOURNERIE
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
615e0d02c25a97f0381f4b63
2 octobre 2014
2 octobre 2014
domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Alain FISSELIER de la SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 ayant pour avocat plaidant Maître Kristell CATTANI de la SELAS LANTOURNE
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_22PA02139_20220627
27 juin 2022
27 juin 2022
Par un mémoire en défense, présenté par Me Latournerie et enregistré le 31 mai 2022, la Société du Grand Paris conclut à sa mise hors de cause, dès lors qu'elle est étrangère aux travaux en cause, et à
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6162be8e99b588421c5e38ba
22 janvier 2013
22 janvier 2013
FRANCE IMMOBILIER GROUPE [Adresse 2] [Localité 5] représenté et assisté par la SCP LAGOURGUE - OLIVIER (Me Charles-hubert OLIVIER) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0029) et par Me Maurice LANTOURNE
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02535_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
C à un nouvel examen médical, comprenant le test de la lanterne de Beyne ou un test équivalent, et de prendre une nouvelle décision sur son aptitude à la conduite de trains, dans un délai d'un mois à compter
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01610_20250324
24 mars 2025
24 mars 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 8 octobre 2024, la communauté d'agglomération Arles Crau Camargue Montagnette, représentée par Me Latournerie, demande à la Cour de rejeter la requête de la société
Source officielleCour d'Appel
6253c9a8bd3db21cbdd88f15
14 mars 2007
14 mars 2007
Représentés par la SCP ARSENE-HENRY ET LANCON, avoués à la Cour assistés de Maître Pierre LATOURNERIE avocat au barreau de BORDEAUX Intimés, Rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause a
Source officielleCour d'Appel
6253c8c2bd3db21cbdd86313
21 mai 2002
21 mai 2002
Nature de l'arrêt : contradictoire DEMANDERESSE EN OMISSION DE STATUER SCI A Représentée par la Société B Ayant pour avoué la S.C.P BOYER LESCAT MERLE Ayant pour avocat la SELARL LANTOURNE, du barreau
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL00480_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 18 juin 2021, la société SNCF Réseau, représentée par Me Latournerie, conclut, à titre principal, à la confirmation du jugement attaqué et, à titre subsidiaire
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02670_20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
Il est constant que Mme C a épousé un ressortissant français le 24 juin 2017 à Lanton, et a vécu avec sa fille chez les parents de son époux jusqu'en 2019, année où l'appelante admet qu'elle et sa fille
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
615e0d02c25a97f0381f4b65
27 février 2014
27 février 2014
et de Maurice LANTOURNE, avocats au barreau de PARIS, toque : J003 INTIMEE : SA ACANTHE DEVELOPPEMENT ayant son siège [Adresse 6] [Localité 6] prise en la personne de ses représentants légaux
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
615e0d76c25a97f0381f4d73
4 décembre 2014
4 décembre 2014
[Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 ayant pour avocat plaidant Me Marie GICQUEL, de la SELAS LANTOURNE
Source officielleCour d'Appel
6253ca63bd3db21cbdd8ae6d
17 décembre 2007
17 décembre 2007
La présidence de l' association foncière urbaine (AFU) de la Tour de la Lanterne constituée entre les copropriétaires pour procéder à la restauration de l' immeuble ainsi que la gérance de la SCI PIERRISSIMO
Source officiellePage 3 sur 14
OPTIQUE LANTOURNE
23/06/2026
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LANTOURNE, Guillaume, Jean
05/02/2026
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CAVAILLE, Loïc, Pierre, André, OPTIQUE LANTOURNE
Modification survenue sur l'activité. Cession sous acte authentique en date du 29/08/2025 Adresse de l'ancien propriétaire: 13 Avenue de la Mouscane Centre Commercial Intermarché 82700 Montech, Adresse du nouveau propriétaire: 18 Lotissement Fontanges 82240 Septfonds
10/10/2025
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OPTIQUE LANTOURNE
15/10/2024
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OPTIQUE LANTOURNE
31/10/2023
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