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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_25VE03369_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 12 novembre 2025, Mme A..., représentée par Me Kadoch, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler ces arrêtés ;
Source officielle2ème chambre A
69720c5bcdc6046d473bedc6
21 janvier 2026
21 janvier 2026
[O] l'autocuiseur de marque [27] et le nettoyeur à haute pression de marque Karcher, sous astreinte de 50 euros par jour de retard à compter de la signification du jugement à intervenir, et dire que si
Source officielleCour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8dfb2
10 mai 2011
10 mai 2011
né le 13 janvier 1948 à KABACA (Turquie) Cigdem Mah Parc Sitesi Blok 8 no 26 ANKARA (TURQUIE) ayant pour mandataire la société RHONE SAONE HABITAT 26 bis rue Camille Roy 69007 LYON représenté par Me
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE01191_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
B, représenté par Me Kadoch, demande à la cour : 1°)d'annuler ce jugement ; 2°)d'annuler cet arrêté ; 3°)d'enjoindre au préfet du Val-d'Oise de lui délivrer un titre de séjour mention " vie privée
Source officielle17e Chambre
616290c9e498f0b428bb831e
30 avril 2013
30 avril 2013
travaux qualifiés qu'il convenait d'effectuer avant la fin de l'année, qui rentraient parfaitement dans le cadre de vos attributions, à savoir : - Arrosage du cactus dans l'entrée, - Passage du karcher
Source officielle1ère Chambre
6538b4237ffc2c8318ee017d
24 octobre 2023
24 octobre 2023
personnelles de Mesdames [T] à hauteur de 1 900 € correspondant à leurs interventions multiples pour la période allant du 25 mai 2015 au mois d'octobre 2015 ; - l'acquisition d'un appareil de type Karcher
Source officielleChambre sociale 4-2
662b4410fe25450008314dea
25 avril 2024
25 avril 2024
[N] et que ce dernier a frappé le véhicule de toutes ses forces avec la lance de Karcher qu'il tenait à la main à ce moment-là. C'est ce bruit qui m'a fait sortir de mon bureau.
Source officielleChambre 4 A
6360c5423c369c7f74996d51
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Le huitième grief : « le vendredi 1er février 2019 vous avez informé votre conducteur de travaux que vous n'aviez pas non plus de Karcher sur le chantier pour procéder au nettoyage de la cuve comme vous
Source officielle5ème chambre
DCA_25NT00349_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
Mme A... produit, enfin, une attestation de travail émise en janvier 2023 par le « caïd chef », de l’annexe administrative de Kasbah à Saïdia, province de Berkane, dont il ressort qu’elle exerce au Maroc
Source officielleJuge des référés
ORCA_26PA00584_20260218
18 février 2026
18 février 2026
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 30 janvier 2026, Mme A..., représentée par Me Kadoch, demande au juge des référés : 1°) de l’admettre provisoirement au bénéfice de l’aide
Source officielle20e chambre
63c649e3be43307c9013b3ec
16 janvier 2023
16 janvier 2023
rétention administrative de [Localité 2] comparant, assisté de Me Sébastien PETIT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 493, avocat commis d'office et ayant également pour avocat Me Inssaf KABSI
Source officielleChambre 1-7
66ff857fa4ff9ec259c09441
3 octobre 2024
3 octobre 2024
SARL de la CRAU de sa demande de dommages et intérêts pour résistance abusive, - débouté la SARL de la CRAU de sa demande 705 € au titre de la peinture des plafonds et 100€ au titre du nettoyage au karcher
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6162cf6d8b4dc27576e7b741
30 octobre 2012
30 octobre 2012
allégués ; Considérant que pour justifier des frais de remise en état du jardin à hauteur de 460, 46 euros, Mme [X] produit sous la pièce n° 19 un devis daté du 6 janvier 2009 relatif au nettoyage au karcher
Source officielleCour d'Appel
6253c845bd3db21cbdd84c20
13 novembre 1998
13 novembre 1998
retard, l'intégralité du matériel appartenant à la Société A.2.E et entreposé dans les locaux avec l'autorisation de la propriétaire ci-après désignés : - trois caisses à outils FACOM, - un nettoyeur KARCHER
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b496
23 avril 2008
23 avril 2008
serait survenu le 13 décembre 2003 dans les circonstances suivantes : « j'ai été arrêté par le responsable de la sécurité du magasin qui m'a reproché à tort d'avoir utilisé un stick de réduction sur un Karcher
Source officielleCour d'Appel
6253c9a7bd3db21cbdd88ee6
6 février 2007
6 février 2007
Ceux-ci sont précisés à titre indicatifs et non limitatifs: " - assurer l'entretien de l'extérieur notamment: ramassage des feuilles, tonte de la pelouse, arrosage, nettoyage au karcher de la terrasse
Source officielleCour d'Appel
6253cd26bd3db21cbdd9269a
8 septembre 2015
8 septembre 2015
Il conteste être allé récupérer le Karcher le lendemain chez Monsieur A.... L'employeur ne conteste pas que le détour effectué par Monsieur X...était de courte distance et que M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
63dcb59efea95005de85f3d0
13 janvier 2023
13 janvier 2023
En effet, l'huissier a constaté une station à l'abandon, avec des mauvaises herbes aux abords des deux accès « Karchers » et de la station de lavage rouleaux, des affichages en partie effacés et déchirés
Source officielle3e Chambre B
603673663ab518153351d660
22 octobre 2015
22 octobre 2015
fondé l'appel de l'association SPA de Salon de Provence dirigé contre la concluante en l'absence d'impropriété à destination de l'installation d'assainissement à sa destination, avec un nettoyage au karcher
Source officielleChambre Sociale
63577c8d21f86b05a77f6e8f
18 octobre 2022
18 octobre 2022
[Localité 3] représentée par Mme [W] [H] muni d'un pouvoir de représentation du 31 août 2022 APPELANTE ET : Mme [B] [F] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Nisrin KABSSI
Source officiellePage 3 sur 8