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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e735
19 septembre 2011
19 septembre 2011
.. ... 62260 AUCHEL Représentant : la SCP CONGOS ET VANDENDAELE (avoués à la Cour) - Représentant : Me LEJEUNE (avocat au barreau de BETHUNE) INTIME Monsieur David Z... ... 62470 CALONNE RICOUART
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA00662_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 31 mai 2023, la société par actions simplifiée (SAS) Safège, représentée par Me Job-Ricouart, conclut, à titre principal, à la confirmation du jugement attaqué,
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03433_20221010
10 octobre 2022
10 octobre 2022
Group SE, venant aux droits et obligations de la société Ace European Group Limited, la société Generali IARD, la société anonyme Albingia et la société MS Amlin Insurance SE, représentées par la SELARL Job
Source officielle1re Chambre C
61625106929f6bffa995b427
31 janvier 2013
31 janvier 2013
Adresse 3] représentée par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de la SCP BLANC - CHERFILS, avoués, plaidant par Maître Ghislaine JOB-RICOUART
Source officielle3e Chambre A
61632b3181886c8c1bac9731
25 novembre 2011
25 novembre 2011
du Groupement VEG TP - RAZEL immatriculée au RCS d'AIX EN PROVENCE sous le N° B 412 560 146, demeurant [Adresse 3] représentée par la SCP TOLLINCHI VIGNERON TOLLINCHI, avoués à la Cour, Me Ghislaine JOB-RICOUART
Source officielleChambre 1-6
65b35a4b1d7564000872db52
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Adresse 10], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Charles TOLLINCHI de la SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE PERRET-VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, postulant et assistée par Me Alexia JOB
Source officielle2ème chambre
66fce4048d6ea26f688da997
1 octobre 2024
1 octobre 2024
JOBS SARL USINES DE LYON Société JOBS SPA C/ S.A.R.L. CMO S.A.R.L. LAUAK S.A.S. LAUAK FRANCE S.A.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6791de5893ef93c421386afb
22 janvier 2025
22 janvier 2025
le Groupe Mont Job décline sa responsabilité, - la dénomination 'Mon Job' est le nom commercial déclaré sur l'extrait Kbis de la société Groupe Mon Job, - dans le cartouche réservé aux signataires du
Source officielleCour d'Appel
6253cddcbd3db21cbdd94c15
26 novembre 2020
26 novembre 2020
L... et la société All Job pour vol et recel, faux, abus de biens sociaux - que All job a varié sur le montant de sa créance, sa comptabilité n'ayant aucune force probante.
Source officielleCour d'Appel
6253c85cbd3db21cbdd850d8
6 janvier 2000
6 janvier 2000
Par acte en date du 8 septembre 1988, signé par-devant Maître JOB, notaire à CHALONS-SUR-MARNE, Monsieur et Madame X... ont promis de vendre à Monsieur Y...
Source officielle12e chambre section 2
6032f6d8f387ef6a56cb9167
24 octobre 2017
24 octobre 2017
annexe, - lister les noms des clients de la société Jobs qui sont désormais des clients de la société 6-Tech en fonction de la liste des clients de la société Jobs fournie en annexe par la requérante
Source officielleChambre 1-4
63c104e9bf9fd47c90a134c2
11 janvier 2023
11 janvier 2023
JOB INTERIM aux entiers dépens.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
5fde612cae10203c1b57cf71
29 juin 2018
29 juin 2018
UNIVERSAL JOBBER [...] S.E.L.A.R.L. A... M.J, prise en sa qualité de mandataire judiciaire de la S.A.S.UNIVERSAL JOBBER [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd93711
24 novembre 2016
24 novembre 2016
Numéro d'inscription au répertoire général : 15/16458 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 07 Juillet 2015 -Juge de la mise en état de TGI de Paris - RG no 15/02009 APPELANTE SASU HAPPY JOB
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6799c4485331f58c9ee87032
28 janvier 2025
28 janvier 2025
L'association Clef Job 4 n'a pas conclu sur ce point.
Source officielleAvis
CADA:20151504
23 avril 2015
23 avril 2015
Madame X X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 23 mars 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Mantes-la-Jolie à sa demande
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd93716
24 novembre 2016
24 novembre 2016
Numéro d'inscription au répertoire général : 15/16465 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 07 Juillet 2015 -Juge de la mise en état de TGI de Paris - RG no 15/02014 APPELANTE SASU JOB
Source officielle1ère chambre civile A
6032842a9d82f8b7f72618d6
18 janvier 2018
18 janvier 2018
Par jugement du 24 juillet 2015, le tribunal de commerce a : - dit mal fondée les demandes de la société JOB 3 et l'en a débouté ; - condamné la société JOB 3 à payer à la société [U] la somme de 1.500
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6268ddf0b6a90a057d2a5a58
26 avril 2022
26 avril 2022
Vu l'appel interjeté le 7 octobre 2021 par la SARL Nova Job contre un jugement rendu le 8 septembre 2021 par le conseil de prud'hommes de Metz dans une affaire l'opposant à M.
Source officielle2ème chambre section A
62c7cab8cb8dca058e3e7d50
7 juillet 2022
7 juillet 2022
631 473 dont le siège social est sis [Adresse 20] prise en la personne de son Président en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 20] [Localité 7] Représentée par Me Ghislaine JOB
Source officiellePage 3 sur 66